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1 490 résultats pour « Chevrot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

627ca80d4781dc057dee7a3c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

siège social est situé à [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX

Source officielle

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Annonces BODACC411 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI CHEVROTON/CHAILLET

SIREN 503981920Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

25/08/2026

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Radiations

CHEVROT, Virginie, Sandra

SIREN 809386279Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

06/08/2026

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Modifications diverses

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHEVROT-VARGAS ET FILS

SIREN 379813819Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

21/07/2026

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Dépôts des comptes

DAMIEN CHEVROTON

SIREN 514612621Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

16/07/2026

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Radiations

MDB HUMBERT CHEVROTON

SIREN 952778280Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

12/06/2026

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CA

Chambre sociale 4-3

69ddcb03cdc6046d472a2d56

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Madame Emilie CAYUELA, Greffier en préaffectation lors du prononcé : Monsieur Anthony CHEVRON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6700d6c9836fac7141b7e7da

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il en a déduit que bien que pilote chevronn, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC00038_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

Il résulte de l'instruction que la toiture terrasse existante du lycée Camille Sée se composait d'une charpente en bois, avec un isolant en polystyrène intercalé entre les chevrons, et d'une couverture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cc3

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

MANSUY, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME : Monsieur Denis Z... ... 14520 PORT EN BESSIN représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me Samuel CHEVRET

Source officielle
CA

13e chambre

643f891aad85da04f53a3d7a

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Il est précisé: 'couverture sur chevrons en ardoise d'Espagne, posées au crochet inox sur voliges' (caractères gras dans le devis).

Source officielle
CA

Chambre 3-1

696a9d0acdc6046d47927a17

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

plusieurs points de la couverture du local commercial : -à droite de la plonge à la jonction d'un élément ancien plus récent, infiltration qu'il juge ancienne car ayant provoqué le pourrissement d'un chevron

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c7a4ff9ec259c0982a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

sous-face 764,00 euros - terrasson zinc (80 m² déposé au lieu de 102m² ) 1928,64 euros - mise en place d'un bâchage quotidien (80 m² déposé au lieu de 102m² ) 300,80 euros - charpente (fourniture de chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre

679334cb54e6f046d26ca488

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le devis Fred rénovation comporte deux prestations : la pose d'un échafaudage sur voie publique et la réfection du côté gauche du chien assis avec enlèvement des tuiles plates et des anciens chevrons,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7a35bbe450008b2cc70

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

cours de rénovation, que des ardoises étaient entreposées dans les gouttières, que la toiture à gauche de panneaux solaires était démontée, que les panneaux en cause ne fonctionnaient plus, que des chevrons

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda073de4efe649af4dbbd6

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

[V] [S] soutient la confirmation du jugement déféré, qualifie son vendeur de fervent amateur de véhicule automobile et de connaisseur chevronné de leur mécanique et à titre subsidiaire, recherche la garantie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86192

Appel

19 février 2002

19 février 2002

n'a déclenché aucune procédure d'enquête, qu'il n'y a aucune raison de suspecter l'impartialité de celui-ci, et de privilégier les investigations expertales de Messieurs F... et C..., tous pilotes chevronnés

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163bf273aeb4b683cf414c3

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

confusion pour le grand public normalement attentif et avisé car les accessoires et équipement de sport visés par la marque contestée s'adressent au grand public et non pas seulement à des sportifs chevronnés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b86e

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Il a refait le foyer, la hotte, le tubage, modifié les chevrons ainsi qu'une poutre emprisonnée dans la hotte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Dans la chambre en dessous il n'y avait pas de support pour ces chevrons. J'ai conseillé à M. E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd7c

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

intérieures ainsi que de certaines pièces formant triangulation et des contreventements ainsi que par le déplacement d'éléments porteurs et de pannes intermédiaires, ce qui augmente la portée des chevrons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abd4

Appel

21 février 2008

21 février 2008

QUIBEL, avocat au barreau de NANTERRE INTIMEE : Madame Françoise Z... ... 14390 VARAVILLE représentée par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me Samuel CHEVRET

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04702_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A afin de pouvoir bénéficier de l'avancement au 3ème chevron du corps des professeurs agrégés au 1er septembre 2020, la rectrice a opposé l'intérêt du service au regard des mêmes faits que ceux exposés

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eeb32e6a8e4f13ca605b

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

[P] [Z] CGEA AGS DE [Localité 4] DELEGATION REGIONALE UNEDIC AGS SUD EST Copie exécutoire délivrée le : 27 JUILLET 2022 à : Madame [R] [G] Maître Anne LAGEAT Me Loreleï CHEVREL

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

625fa58f8361df277dc599f6

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,

Source officielle