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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
63c79b91da31367c908eb6bb
17 janvier 2023
avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Cyrille
8ème Ch Prud'homale
64364d6c29c3df04f589a609
11 avril 2023
titre incident : Madame [B] [G] née le 13 Août 1997 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Amaury EMERIAU, Avocat de la ROCHE SUR YON substituant à l'audience Me Cyril
Chambre commerciale 3-2
671894c3d8ceca1cd7019366
22 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Mme Véronique MULLER
CHAMBRE SOCIALE A
6032c011882f0836864b1435
29 novembre 2017
2016 RG : 2219 F-D COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2017 APPELANTE : société KPARK [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Cyril
Pôle 5 - Chambre 10
603290ed3fd2e70593a0b012
8 janvier 2018
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7d7876e75543d1c630
9 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 24 Septembre 2024, devant Monsieur Cyril
CHAMBRE CIVILE
64f02d73db41fad969879961
30 août 2023
l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 19 juin 2023 devant la cour composée de : Présidente : Valérie SCHMIDT, Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Cyril
602254e9e6ee9b24d862fdd7
8 février 2021
Edouard LOOS, Président et par Mme Cyrielle BURBAN, Greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
1ère chambre civile
69677615cdc6046d473fade3
13 janvier 2026
et financier, en date du 31 janvier 2024 venant elle-même aux droits de la BANQUE POPULAIRE DU SUD suivant acte de cession de créances en date du 18 décembre 2019 [Adresse 4] Représentée par Me Cyrielle
603223a7538ff15ad899a5e7
9 avril 2018
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
5fda2e516fe00373b02d0690
16 septembre 2019
Cour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a2
29 mai 2012
LACHOQUE substituant Maître Emmanuelle SAPENE (SCP), avocat au barreau de PARIS, en présence de Madame Marie-Paule Y..., Responsable des Ressources Humaines, munie d'un pouvoir INTIME : Monsieur Cyril
Chambre 1-2
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23 octobre 2025
Rôle N° RG 24/13398 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN5OW [S] [W] [X] [J] C/ Syndicat SUR LES COLLINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien ORTH Me Cyril
62760ccd593736057d78aa91
6 mai 2022
de PARIS INTIMÉE : Madame [O] [Y] [E] née le 02 Juillet 1978 à TOULON (83) demeurant 95 chemin des Communes 18000 BOURGES Représentée par Me Amaury EMERIAU substituant à l'audience Me Cyril
62833c425a52a8057d9918e0
16 mai 2022
Le locataire doit maintenir le bien en parfait état de marche conformément aux impératifs techniques fixés par le constructeur.
18e Chambre B
6037686240fe4045417114bb
27 mars 2015
BUREAU CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE CAISSE DE COMPENSATION DES CONGES PAYES DU PERSONNEL DES ENTREPRISES DE MANUTENTION [P] [Q] [N] Grosse délivrée le : à : Me Cyril
Chambre 1-5
68676be7fdaf41a8356be741
3 juillet 2025
diligences de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cyril
9e Chambre C
616091fddb7ff645d856643b
13 juin 2014
par Me Cyril RAVASSARD, avocat au barreau d'EVRY INTIMEE ET APPELANTE S.N.C.
1re chambre sociale
63d22a699b3c8605deec1ed8
25 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 06 JUIN 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG 18/00042 APPELANTE : Madame [Z] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cyril
63c10584bf9fd47c90a13752
12 janvier 2023
chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril
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