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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b52d
20 mars 2008
20 mars 2008
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre- Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre- Louis PUGNET, Conseiller de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
né le 27 Septembre 1965 à SAINT ETIENNE (42022) ... 69440 ST DIDIER SOUS RIVERIE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour Date de clôture de l'instruction : 30 Mai 2011 Date
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e795
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe15
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Didier Y... sollicite la confirmation de la décision, et la condamnation de Mme Y..., outre aux dépens, à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905af
15 avril 2013
15 avril 2013
Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbe
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee3
27 novembre 2013
27 novembre 2013
non comparante ni représentée INTIMÉES --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA, Greffier, Après avoir appelé l'affaire à notre
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891f9
6 septembre 2007
6 septembre 2007
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 000767 du 23 / 02 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d571
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-62000 ARRAS représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Didier BASILIOS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Agnès Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9027d
12 février 2013
12 février 2013
Y... devra verser à Mme X... d'avance, avant le cinq de chaque mois, au domicile de la bénéficiaire, à compter du 1er décembre 2010, avec condamnation à son paiement, en tant que de besoin, - partagé
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c50
28 octobre 2013
28 octobre 2013
A l'audience de plaidoirie du 16 Septembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631f4c8007cf6451ddcc84
30 novembre 2011
30 novembre 2011
au barreau de PARIS, toque : L207 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03288_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Elle soutient que : - le maître d'ouvrage a commis des fautes dans l'exercice de ses pouvoirs de contrôle et de direction du marché et dans l'estimation de ses besoins en ne respectant pas le planning
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68df5a3021a269c1272039e2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
des dispositions des articles 805 et 84 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Didier
Source officielleChambre civile
627df8bc0d41e0057d43e3e9
11 mai 2022
11 mai 2022
: ENTRE : [R] [J] NEE [V] de nationalité marocaine née le 29 Septembre 1980 à RABAT, demeurant HLM La Châtaigneraie, Bâtiment 3 Logement 28 - 19000 TULLE / France représentée par Me Ekoué didier
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6971de4ccdc6046d4736ff9e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6971e00acdc6046d47372e11
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE
Source officielle4e chambre civile
6711facf7603bf88a188487f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DBVK-V-B7G-PREX Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 juillet 2022 Tribunal judiciaire de Béziers - N° RG 19/02925 APPELANTE : La société en participation de professions libérales Cabinet Didier
Source officielle9e Chambre B
603401ffd9577db1c0628ffc
17 février 2017
17 février 2017
2017 N°2017/ Rôle N° 14/23530 Société ATSI FORMATION C/ [G] [M] Grosse délivrée le : à : Me Sophie-Adrienne FOREST, avocat au barreau de LYON Me Jean-didier
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdbdd281a0e61bc507b5138
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Didier MALINOSKY, Vice-président placé, chargé du rapport.
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