commissaire de justice associé à [Localité 4], en date du 1er août 2023 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2024, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis

COULON de l'AARPI GARTNER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2024, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère

siège Représentée par Me Julie SAMMARI, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis

s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis

Représentée par Me Fabrice HAGNIER, avocat au barreau de MEUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2024, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis

Huissier de justice à [Localité 5] en date du 19 avril 2023 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 26 AVRIL 2011 (Rédacteur : Monsieur Francis Tcherkez, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES N° de

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 30 MARS 2010 (Rédacteur : Monsieur Francis Tcherkez, Conseiller) (FC) PRUD'HOMMES N° de

Francis C/ Me Bruno WALCZAK ès-qualités de Mandataire Liquidateur de la SARL E.P.G.S.

RG N : 05/00275 - A R R E T No 897 - 06 ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt huit Septembre deux mille six, par Francis TCHERKEZ, Conseiller, assisté de Nicole CUESTA,

la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 09 OCTOBRE 2007 Par Monsieur Francis

qualité audit siège 23 Rue Colbert 93100 MONTREUIL SOUS BOIS représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me X..., avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Francis

Francis BIHIN et Mme Valérie A..., chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de: M.

MATERIAUX SIMC, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, [Adresse 4] Représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Marco FRISCIA

Vous avez même indiqué que vous n'étiez pas le seul (en présence de Madame Z..., Monsieur A..., et également de l'agent rondier, Francis B...).

Monsieur Francis Z... ... 59440 AVESNES SUR HELPE COMPARANT, concluant par la SCP SIX GUILLAUME A..., avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Marc B..., Avocat.

née le 20 Août 1955 à FIGARI (20114) ... 20180 ANVERS représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Francis

dossier médical de sa mère, Madame X, décédée le le 7 août 2015, hospitalisée dans les services des urgences et de neurologie de l'établissement du 21 mars au 8 avril 2015 puis au centre de gérontologie Francis

Formule exécutoire le : à : Le premier octobre deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis