Ingéniérie et les consorts A...

Métropole Montpellier Méditerranée, la société anonyme d'économie mixte locale des transports de l'agglomération de Montpellier ainsi que les sociétés TSO, ETF, Razel-Bec, Egis Rail, Ingerop Conseil et Ingénierie

B et des sociétés MTS et Ingerop Conseil et Ingénierie n'est pas prescrite. En ce qui concerne la prescription quinquennale : 6.

Sont intervenues, les sociétés : ' Cadetel ingénierie en qualité de maître d''uvre ; ' Lassarat, pour le lot peinture, suivant devis du 28 février 2012.

N° 16/02156 AFFAIRE : SAS INGENIERIE TECHNIQUE ET LOCATION C/ SA CLINIQUE SAINT LOUIS Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 26 Février 2016 par le Tribunal de Commerce

La société Sogeti As venant aux droits de la société Transiciel Ingénierie demande d'écarter des débats l'intégralité des pièces produites par M.

- La société Fluelec Ingéniérie La société Hôtel Janvier recherche la responsabilité de la société Fluelec Ingéniérie au titre de sa mission de maîtrise d'oeuvre et d'assistance technique pour les

La maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société ICA Ingénierie, qui a reçu également une mission de pilotage et coordination.

[P], COPLAN INGENIERIE, son assureur les LLOYD'S DE LONDRES, la SMABTP assureur de la société SRM et la société L'APAVE IDF aux dépens d'appel.

ARCHITECTES, Aia Ingénierie, le Cabinet d'Etudes Structures Métalliques d'Aquitaine, Batscop, Monsieur N...

Pingat Ingénierie, la S.A.

[H] du placement de la société ACTIS INGÉNIERIES en redressement judiciaire.

Suivant marché du 2 avril 2013, la maîtrise d'œuvre complète de l'opération a été confiée à la société Comet Ingénierie.

A E, la société Ingénierie et techniques de la construction ainsi que la société Socotec France à lui verser, en réparation du préjudice que lui ont causé les désordres affectant le complexe immobilier

puis à la réalisation de l'acquisition par le Groupe ATALIAN-TFN INGENIERIE DES SERVICES SASU de la société EUROGEM dont il était le responsable, y compris la réalisation d'un audit.

, par l'effet de la dissolution sans liquidation de la SAR ECOTECH INGENIERIE et de la transmission universelle de son patrimoine à son associée unique la SAS PROMOTION [R], en application de l'article

Représentant : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ M. D... J...

IMPERIUM INGENIERIE C/ [B] [N] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Février 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 16/

Condamné in solidum la SNC LASRY ET MORO INGENIERIE et l'association CO.SI.NI.CE aux entiers dépens, chacune pour moitié.

La société Hexa Ingénierie a été chargée de la maîtrise d''uvre. La société Bureau Véritas est intervenue en qualité de contrôleur technique.