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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60f
25 mars 2008
.-13090 AIX EN PROVENCE représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de Me Jean BUSSAC, avocat au barreau de MARSEILLE MUTUELLE D'ASSURANCES DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES MAPA, agissant
Chambre 4-7
663f0a5377bd5800084649dd
12 avril 2024
[N] [E] Représentant : Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant Association CAISSE COMPENSATION CONGES PAYES PERSONNEL ENTREPR ISES MANUTENTION PORTS DE MARSEILLE Représentant
Chambre 3-2
6348feeb63d497adffda3dcd
13 octobre 2022
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
3e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd932
7 décembre 2017
APPELANTS LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Appelante et intimée, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Pôle 5 - Chambre 2
6033e5389d49b5965d57142b
10 mars 2017
puissance13/cm3, et l'élément en boucle forme un angle d'environ 90° par rapport au champ magnétique".
Chambre 3-3
67820c6a0f5e5278a79738aa
10 janvier 2025
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS Représentant : Me [G], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN
Chambre 3-4
63b7cc816b63637c907b78aa
5 janvier 2023
[W] [I] [E] [Y]-[H] Représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, président de la chambre
64af98c1049d5c05db173098
12 juillet 2023
[L] [M], domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE la SELARL [H] [Y] et ASSOCIES prise en la personne
6162e83c7dc295bdec6a570b
20 septembre 2012
3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ 383 Rôle N° 11/02292 SA CARMA C/ [F] [B] épouse [J] Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN
1re Chambre B
6162efb28fe037d2cb4a0506
22 septembre 2011
[X] [D] Grosse délivrée le : à : SCP Paul et Joseph MAGNAN SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
6253c8dcbd3db21cbdd86779
22 janvier 2003
dossier et assise de couleur rouge, - une boule de cristal, - douze pendules, - une clé du paradis, - une couchette noire, - un bionard ultrason, -un micro plus générateur électro-magnétique
Référés du PP
668cd24abbc9a118c6c63f99
8 juillet 2024
CCOUR D'APPEL DE [Localité 9] REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 23/00119 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I7FR AFFAIRE : Association MAEVAT C/ [O], [L] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE
Chambre 1-2
63d37989d1bc2605de4b467f
26 janvier 2023
TRUCCO, sise [Adresse 3] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE, plaidant,
2e Chambre
5fdc1fa3814eae43eaf78a31
20 décembre 2018
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Badr ZERHDOUD, avocat au barreau de NICE SELARL BG ET ASSOCIES, pris en la personne de Me [H]
6e Chambre D
60347e7c0f88a66c52531a40
30 novembre 2016
INTIMES Monsieur [R] [U] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 2-4
6719e4d85857dd64cbdaa368
23 octobre 2024
Rôle N° RG 22/05476 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHBI [A] [G] [P] [D] [E] [M] C/ Etablissement [8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN
Chambre 1-4
680b1f9a4d571f8833669254
24 avril 2025
21/00937 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG2B6 [E] [D] C/ Compagnie d'assurance GENERALI VIE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sabrina PRATTICO - Me Joseph MAGNAN
Chambre 1-8
65a8d04de12c85000874ad9d
17 janvier 2024
[U] [Z] Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 4] C/ [L] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric TEISSIER Me Joseph MAGNAN
69fd8282cdc6046d4704a05a
7 mai 2026
RADI SERVICES représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Lauriane PAQUIS, avocat au barreau de NICE S.A.
8e Chambre C
615e0e26c25a97f0381f52bd
5 juin 2014
APPELANTS Monsieur [G] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph-paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Stéphane CECCALDI, avocat
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