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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e65e
10 avril 2024
10 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile,Monsieur Philippe COULANGE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle13e chambre
6358ce0bc40aa805a7864df3
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SUR CE, Aucun moyen n'étant soulevé ou susceptible d'être relevé d'office, il convient de déclarer l'appel de la société Philippe Saint Léandre services recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca9
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Votre comportement est en infraction avec l'article 18 du règlement intérieur, qui prévoit que toute absence doit être justifiée dans les trois jours.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440afe25450008314d66
25 avril 2024
25 avril 2024
la cour : Ordonnance rendue le 15 Mars 2023 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° RG : 22/00479 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc1
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Philippe E... et à la SARL PHIL FOOD, et à l'égard de M.
Source officielle1re chambre sociale
662b43c4fe254500083148c4
24 avril 2024
24 avril 2024
DE GUARDIA, Président de chambre chargé du rapport. et Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-8
65b20935c4cf860008dff2f6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Janvier 2024, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielle1ère chambre civile A
61629bbceaaf44d62f53e923
4 avril 2013
4 avril 2013
: 31 Janvier 2013 Date de mise à disposition : 04 Avril 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc00
24 octobre 2008
24 octobre 2008
Commercial les Arcades Avenue du Mont d'Est 93160 NOISY LE GRAND défaillante Maître Bertrand Y... pris en sa qualité de mandataire judiciaire de la SOCIÉTÉ BELLA ... 93000 BOBIGNY Maître Philippe
Source officielle1re chambre sociale
66878ce905d6f7f678d49250
4 juillet 2024
4 juillet 2024
* * * FAITS ET PROCEDURE La SASU GROUPE PROPRETE SUD propose des prestations de nettoyage à destination des professionnels et collectivités.
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91bf
3 avril 2024
3 avril 2024
ARRÊT Rendu par défaut, prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2024, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c4b
20 février 1998
20 février 1998
X... au paiement à la B.N.P de la somme de 2.000 Francs par application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamne Monsieur Philippe X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac9b
5 mars 2008
5 mars 2008
INTIMÉE : SA FONTE ARDENNAISE ... 08440 VIVIER AU COURT Représentée par la SELARL BOUCHER TULPIN, avocats au barreau d'ARDENNES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94eea
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6711fada7603bf88a1884955
17 octobre 2024
17 octobre 2024
GROUPE PHILIPPE GINESTET agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice et/ou tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Immatriculée au
Source officielle1re chambre sociale
644a128a656d26d0f8b57e9d
26 avril 2023
26 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS
Source officielle3e chambre sociale
66ab2520ba731fad7dd354c6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle2e chambre civile
6630897a031696000841352f
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseiller Monsieur Philippe PIQUET, Magistrat
Source officielleChambre Etrangers/HSC
668f76e09b65e642c5878686
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Portalis DBVL-V-B7I-U65U JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
678f383806f4e91c5f36c4f6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[L] [I] né le 13 Mars 1970 à [Localité 8] actuellement hospitalisé au CHRU de [Localité 6] - Hôpital [Localité 4] Demeurant [Adresse 2] comparant en personne assité par Me Philippe JANNEAU, avocat
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