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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00595_20260504
4 mai 2026
mètres cubes par seconde et à réaliser un canal dit usinier, outre le canal d’irrigation proprement dit, que si cette société était alors tenue de rétablir à ses frais le passage par-dessus le canal des rigoles
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00904_20230421
21 avril 2023
H " " faites attention à vous, on va rigoler ", il ressort de la décision du 6 juillet 2018 de l'inspectrice du travail que le requérant a reconnu, lors de l'enquête contradictoire, avoir traité M.
Cabinet B
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12 octobre 2023
RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
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10 avril 2025
RIPOLL, conseiller et Mme MARTINEZ,conseillère qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme OPUTU-TERAIMATEATA ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition
Chambre Sociale
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RIPOLL et Mme ROGER, vice présidente placée auprès de la première présidente, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SOUCHE ; Arrêt contradictoire ; Prononcé
680b272d52e1c4f57706f1bb
24 avril 2025
RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SOUCHÉ ; Arrêt contradictoire prononcé par mise à disposition au greffe de la cour, les
Chambre des Terres
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25 janvier 2024
RIPOLL, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément
Cour d'Appel
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17 septembre 2015
RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé publiquement ce jour par M.
6253cd16bd3db21cbdd923be
5 mai 2015
X... et des circonstances de l'altercation du 1er novembre, mais a précisé qu'à cette occasion, surpris par la réaction de Mme A..., qui pour une fois avait répliqué, il avait rigolé et qu'aussitôt M.
Chambre 4-5
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27 octobre 2022
Tout le hall RIGOLE !!!!! » * 7 juillet 2015 : « Comme vous le savez [I] est en Congé cette semaine (4 jours).
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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15 octobre 2025
Voilà donc à partir de demain on refait la même chose et par contre on va moins rigoler c'est à dire que là on va bloquer le péage complètement. Donc on va commencer tranquille demain.
7ème Ch Prud'homale
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8 janvier 2026
Quand je vois le coût prohibitif que cela va engendrer pour [9] avec l'implication de l'AMOA-DAF, la [12] et l'impact sur l'équipe Facturation, cela me fait doucement rigoler.
Pôle 6 - Chambre 7
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5 octobre 2023
[R], et vous vous êtes mis à rigoler ensemble en levant des pouces vers le ciel comme si que cette désorganisation vous amusait'. M.
Pôle 6 - Chambre 6
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11 janvier 2023
Vous précisez bien vous entendre avec [W] : « on se parle bien et on rigole bien ensemble ».
Pôle 4 - Chambre 10
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12 mai 2022
survenu sur une piste bleue, la familiale à un endroit où elle se rétrécit, prend la configuration d'une route et présente un virage relevé prononcé sur la gauche et légèrement avant ce virage une rigole
2ème chambre section C
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22 janvier 2026
commissaire de justice a constaté l'existence sur toute la longueur de l'impasse, du côté droit et du côté gauche également, au pied de chaque mur de clôture des jardinets, la présence d'une petite rigole
Pôle 6 - Chambre 3
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3 juillet 2024
salariée 'ce serait très formateur de relire ce qu'une de vos collègues de travail pensait de vous... lorsque vous parlez de considération, respect et tolérance vous comprendrez bien que j'ai envie de rigoler
Chambre 1-1
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23 avril 2025
plantée, devant être taillée régulièrement, sa hauteur ne devant pas dépasser 2 m au-dessus du sol (article huit); ' que les membres de chaque lot ont l'obligation de tenir en état de propreté les rigoles
Chambre Prud'homale
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Sa réaction était de hausser les épaules et de rigoler' ; il a entendu [I] [S] parler de [C] [A] en 'la qualifiant de grosse vache sans plus de précision', il l'a déjà vue en pleurs notamment à cette occasion
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4 avril 2024
Immédiatement, j'ai rigolé pensant que c'était une blague. Une blague tout de même déplacée.
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