CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

66 987 résultats pour « absences nombreuses »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65a0eb5e5bbe450008b2cdfe

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[X] fait valoir, qu'absent aux débats de première instance, il n'a pas eu communication des pièces. Il indique contester les détournements qui lui sont reprochés.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62c91af8f3eafe9fcf07604a

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

d'aide lorsqu'elle a repris le travail à mi-temps thérapeutique fin janvier 2018, alors qu'elle devait traiter un nombre colossal de mails.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6032eddc36b2b161d89cee4a

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

Les répercussions qui découlent de cette situation sont nombreuses et s'amplifient avec le temps : En effet, en l'absence de solution de remplacement pérenne, nous ne pouvons malheureusement qu'observer

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a0e95c8cdc6046d47652404

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[P] [E] a payé des dépenses personnelles (loyer, véhicule) sous couvert de son compte courant d'associé, effectué de nombreux virements à son épouse et à sa fille et réglé des dépenses dans des enseignes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6688de77676b73dd81b97326

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Cette absence prolongée fait suite à de nombreux arrêts de travail injustifiés et sans autorisation ainsi que, dans certains cas, l'absence de production d'arrêts ma1adie.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69e1c7b9cdc6046d4788fe15

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Enfin, depuis plusieurs semaines, nous constatons de nombreux retards voire des absences à des réunions d'organisations auxquelles vous êtes conviée (Revues de gestion') sans prendre la peine d'informer

Source officielle
CA

Avis

CADA:20225694

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

En l'absence de réponse du ministre de l'intérieur et des outre-mer à la date de sa séance, la commission rappelle qu’aux termes du dernier alinéa de l’article L311-2 du code des relations entre le public

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8febb

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

Elle fait état de nombreuses insuffisances reprochées à Mme X..., telle l'absence de suivi des dépenses engagées par les agences, l'absence de réactivité dans le traitement des questions qui lui sont soumises

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a210c6dcdc6046d47096d02

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Elle ajoute qu'aucune inopposabilité ne saurait être prononcée du seul fait de l'absence de certains certificats médicaux de prolongation au sein du dossier, ces éléments n'ayant pas d'incidence sur la

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a210c69cdc6046d47096c75

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Elle ajoute qu'aucune inopposabilité ne saurait être prononcée au seul motif de l'absence, au sein du dossier constitué, de certains certificats médicaux de prolongation, ces éléments étant, selon elle

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6789fa4d0c7dc206c9eb7e9f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par lettre du 5 mars 2021, l'association lui a notifié un avertissement pour s'être abstenu de communiquer un justificatif de son absence du 9 au 14 janvier 2021.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA02900_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Un grand nombre d'agents ayant été absents au cours de cette période a toutefois produit un avis médical pour justifier leur absence.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6363681e37e31b7f74444905

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

La nature et le nombre des tâches sus visées et des exigences de sa fonction privaient M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e428a553798000884706d

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

C'est vainement que l'employeur invoque l'absence de toute réclamation de Mme [V] relative à des heures supplémentaires durant l'ensemble de la collaboration, dès lors que l'absence de protestation, même

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02370_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

vérificateur auprès de tiers, dans le cadre de l'exercice de son droit de communication, ni aucune précision sur la procédure ayant permis de les obtenir, et qu'elles n'en précisent pas non plus le nombre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

688af884aac506b5d705cf5b

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Mme [E] représentant la SARL CAPITAL [L] [E] déplore l'absence de devis et l'absence de détails concernant les diligences accomplies, d'information sur le taux horaire ou le nombre d'heures correspondant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86488

Appel

29 octobre 2002

29 octobre 2002

X... pouvait s'attendre à des représailles dans le contexte de violence que connaît malheureusement la Corse depuis de nombreuses années.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62c52964a2c423637907971f

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

De surcroît, il ressort des correspondances échangées, que le salarié a été absent à compter du 21/04/2016, mais que cette absence n'est pas injustifiée : le salarié a écrit à deux reprises, en réponse

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06d92cdc6046d476863fd

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Compte tenu de la gravité, de la récurrence, des faits qui vous sont reprochés et l'absence de considération de votre part de nos rappels à l'ordre, votre maintien dans l'entreprise est impossible.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69fad46ccdc6046d47c00dcd

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

heures de travail (ses bulletins de salaire d'avril, mai et juin 2020) -que sur la période d'août à novembre 2020, elle a continué à effectuer un nombre d'heures d'astreinte considérable -qu'elle ne

Source officielle

Page 31 sur 3350

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.