[O] a ensuite signé un avenant au contrat de travail à effet du 1er septembre 2017, avec reprise d'ancienneté au 26 mai 2003, avec la SAS AMTF en qualité de directeur général, niveau III C, coefficient

Selon avenant au contrat de travail du 08 mai 2010, Monsieur [R] est devenu responsable de site, statut cadre, moyennant un salaire brut mensuel de 4 292,25 euros sur 13 mois.

Selon les avenants au contrat de travail signés par la salariée : -à compter du 1er juillet 1996, elle était affectée à un poste d'attachée commerciale au bureau de Satillieu, -à compter du 16 août 2000

En l'espèce, un avenant au contrat de travail du 30 novembre 2006 prenant effet au 1er janvier 2007 stipule que l'horaire de travail de M X...sera de 185 heures par mois, que les heures comprises entre

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la clause de non-concurrence Incluse dans la lettre valant avenant au contrat de travail de Mme [U] en date du 1er juillet 2014, la clause de non-concurrence est ainsi rédigée

A..., jusqu'alors à égalité avec lui ; qu'en outre, ces modifications, comme les affectations ultérieures, n'ont pas fait l'objet d'un avenant au contrat de travail ; Considérant qu'il résulte des éléments

[C] par lettre recommandée avec accusé de réception, l'employeur l'a mis en demeure de confirmer son accord de principe sur l'avenant au contrat de travail du 17 octobre 2007, par lequel il le maintenait

Par avenant du 10 janvier 2006, son coefficient a été porté à 150, avec une augmentation de son salaire de base. Par avenant ou contrat du 1er janvier 2012, M.

X... soutient qu'il n'est pas l'auteur des paraphes et des mentions figurant sur l'avenant au contrat « convention de trésorerie courante » daté du 1er juillet 2010.

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Par avenant au contrat de location du 17 février 2006, la société civile immobilière des Six Routes, représentée par son mandataire Icade Patrimoine, a transféré au seul

Le 21 juillet 2017, les parties ont signé un avenant au contrat prévoyant un allongement de la mission de 7 mois de la mission de maîtrise d'oeuvre et des honoraires complémentaires de 15 000 euros HT.

[M] est signataire d'un avenant au contrat de travail de la salariée, lequel a également signé un bilan d'activité, et Mme [C] s'était adressé à lui pour solliciter une rupture conventionnelle de son contrat

justifie pas de la date à laquelle il est entré sur le territoire français, pas plus qu'il ne justifie du caractère habituel de sa résidence, notamment, en 2021, en 2020 en se bornant à produire deux avenants

La société appelante reprend les termes de l'avenant au contrat de travail signé, le 2 avril 2015, par M.

Pour l'année 2017, en application de l'article 1.1 et 1.2 de l'avenant au contrat de location-gérance, la société CMC [Localité 4] aurait dû payer la somme de 107.413 euros, de sorte qu'il faut retenir

au contrat de travail démontrant que Mme [P] a été promue Manager de Rayon le 1er août 2023, - en pièce n°23 l'avenant au contrat de travail démontrant que Mme [T] a été promue Manager de [Localité

Par avenant au contrat de travail à effet au 1er juin 2001, intitulé : « Prime sur CA « Après Vente » » il est précisé qu'à compter de ce mois lorsque « votre C.A.

Par avenant au contrat travail, Mme Y... accédait, à compter du 1er février 2006, aux fonctions de directrice de l'association AASJH à temps plein.

MOTIFS DE LA DECISION Attendu qu'il résulte de l'examen des pièces contractuelles <<contrat de travail du 11 octobre 1995 et avenant au contrat de janvier 1996>> que l'employeur avait pour seule obligation

A l'évidence, quelle que soit la nomenclature utilisée, les deux postes recouvraient les mêmes fonctions comme en attestent notamment l'avenant au contrat de travail, le certificat de travail et l'attestation