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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
670a114bf178dc2492b0f962
11 octobre 2024
[F] [V] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z], [I], [P] [V] Représentant : Me Virginie ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD
6870a4c905f84751fcf0f681
10 juillet 2025
d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Laure METGE, Greffier, Vu l'instance opposant : SOCIETE GINVE MODAS S.L (SDE) Prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Sébastien BADIE
Chambre 1-6
6864c3989b52144d0e716557
1 juillet 2025
[H] [J] assuré le [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Compagnie d'assurance MATMUT Représentant
Chambre 2-4
67ee196f6cff766e94e38a32
2 avril 2025
[N] [V] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [U] [V] épouse [R] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP
Chambre 3-4
660cf2527c1ccb0008628b6f
2 avril 2024
WESTHAIR Représentant : Me Nathalie DAMMAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SNC SAINT JEAN prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sébastien BADIE
Chambre 4-3
68f1d90b9abd0e067a2193c1
16 octobre 2025
] [Localité 1] Chambre 4-3 N°2025 / M82 N° RG 24/05184 N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5LV ORDONNANCE DE RADIATION SASU CONSULTING UP, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE
Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93553
28 septembre 2016
Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 003923 du 12/ 04/ 2016 accordée par
6253cdbfbd3db21cbdd945cc
4 juin 2019
Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Walter VALENTINI, avocat au barreau de GRASSE Intimé Nous, Catherine
11e Chambre A
5fdd6fd9c528a11c10402623
13 septembre 2018
H... a bien respecté le préavis contractuel de trois mois en résiliant le 26 avril 2017 le contrat d'exploitation du bar restaurant dont bénéficiait M.
2e chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1f00
25 janvier 2023
Le jugement détaille les pièces produites par le salarié au soutien de sa demande d'indemnisation: - des attestations de clients du Vodka bar (M. [D], M. [U], M.
8e Chambre C
6036f5ac896db5912157afc7
2 juillet 2015
4] 1955 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT
1ère CHAMBRE CIVILE
6a1fbfe1cdc6046d47ea1423
2 juin 2026
[G] soit sorti du bar 'Bad mother fucker' se situant [Adresse 8], et que le tramway soit reparti de l'arrêt [Localité 3]. 16. Il est affirmé par le brigadier de police, M.
69f44b22cdc6046d472f29e9
30 avril 2026
représentée par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Appelants Monsieur [P] [C] représenté par Me Mérouane BRAHIMI, avocat au barreau de NICE SARL [1] représentée par Me Sébastien BADIE
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86116cdc6046d471994c4
21 avril 2026
D'autre part, s'agissant du badge d'accès au coffre, la société établit également que les salariés intérimaires, certes non titulaires du badge nécessaire, avaient pour seule obligation de solliciter l'accès
Pôle 4 - Chambre 2
653a06b7d0451e8318d0eac3
25 octobre 2023
La résidence est composée de 5 bâtiments A, B, C, D, E et sur le toit du bâtiment D, sont implantées deux piscines, l'une intérieure, l'autre extérieure, accessibles par un ascenseur, nécessitant un badge
1ère Chambre
6455efff6d2f7dd0f861bf0f
3 mai 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 22/02430 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCDD Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de BAR LE DUC en date du 22 septembre 2022 - RG 21/
Surendettement
696f45c5cdc6046d47f65c5e
19 janvier 2026
Le 3 mars 2023, la SA [9] a saisi le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Bar le Duc d'une requête en interprétation du jugement du 14 décembre 2022 quant à l'effacement de sa
6253cb30bd3db21cbdd8d0c0
21 avril 2009
Madame Nicole MONTAGNE, greffière, a rendu l'ARRÊT contradictoire suivant : FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par acte sous seing privé du 16 juin 1999, la LYONNAISE DE BANQUE a consenti à la SNC BAR
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f4480fcdc6046d472eea8e
LE 10 BAR A VINS & SPIRITUEUX C/ S.A.S.
Pôle 5 - Chambre 11
643a42aed83dbd04f5fb2a8a
14 avril 2023
La représentation des bars et des barmen cubains fait directement référence à l'origine géographique du produit.
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