CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
68f9b8300a84a5e5f00216b7
22 octobre 2025
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole
68f9b8300a84a5e5f00216bd
Chambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021753
21 octobre 2025
SELARL IGMAN CONSEIL, avocat au barreau de PARIS INTIMEE ORDONNANCE Le vingt et un Octobre deux mille vingt cinq Nous, Anne Fousse, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Carole
68fc5ba7af64986e40f7c63b
24 octobre 2025
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Carole
Chambre A - Civile
627ca6a64781dc057dee7974
10 mai 2022
Ces opérations ont mis en évidence l'existence de nombreux défauts de carrosserie et de mécanique résultant de mauvaises réparations ensuite d'un sinistre ayant précédé la vente.
Chambre 1-7
6438f1d3a942a604f5e931de
13 avril 2023
DAUX-HARAND, Présidente de chambre, et Madame Carole MENDOZA, Conseillère, chargées du rapport.
66878c9c05d6f7f678d48e94
4 juillet 2024
6789fc4611ec33b4fa0f1790
16 janvier 2025
Madame Carole MENDOZA, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
679336bccc9763289b7251ba
23 janvier 2025
Référés du PP
65ab747c36bfc00008d68d40
19 janvier 2024
1960 à [Localité 22] [Adresse 19] [Localité 6] Non comparant Monsieur [K] [E] [J] né le [Date naissance 12] 1963 à [Localité 16] [Adresse 24] [Adresse 24] [Localité 6] représenté par Me Carole
Cour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9d
27 avril 2017
Par déclaration au greffe du tribunal de grande instance de MONTPELLIER du 06 décembre 2016, Maître CARON a fait connaître sa volonté d'interjeter appel de ladite ordonnance.
6253cd97bd3db21cbdd93c9e
6253c96bbd3db21cbdd8844e
19 mai 2006
La mésentente existant au sein de la copropriété avait entraîné la nomination d'un administrateur judiciaire en la personne de Me Raymond CARON depuis 1988 dont la mission a été renouvelée.
Rétention Administrative
6a22615acdc6046d473910e3
4 juin 2026
Par courriel reçu le 4 juin 2026 à 10 heures 18, Mme [K] se disant [Q] ou [G] [Z] via son conseil, Maître Carole PIERRE, a fait les observations suivantes : 'Connaissant votre jurisprudence, je m'en
Chambre des Rétentions
69005c1d2481d356bd1701f0
26 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Minute N° 1039/2025 N° RG 25/03219 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJXB (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 octobre 2025 à 11h41 Nous, Carole
64a7af373bcaf505db6962b4
6 juillet 2023
REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Mai 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole
Chambre Etrangers/HSC
627ca8aa4781dc057dee7d1d
articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane LIZEE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 09 Mai 2022 à 13h11 par Maître Carole
66ac76a5a9cfa399a90d1f4f
1 août 2024
AOUT 2024 Minute N° 295/2024 N° RG 24/01888 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBBR (3 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 31 juillet 2024 à 11h41 Nous, Carole
688af896aac506b5d705d037
29 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N°716/2025 N° RG 25/02195 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFA (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 juillet 2025 à 12h45 Nous, Carole
6253c859bd3db21cbdd85008
10 février 2000
CAHOUE Débats: A l'audience publique du 04 Janvier 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Page 32 sur 580