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1 337 résultats pour « Goze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01424_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Pour expédition conforme La greffière, Bénédicte Gozé 3 N°24DA01424

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Goze, Narcisse, Romain

SIREN 108761248Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

25/08/2026

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Dépôts des comptes

GOZEN

SIREN 883927774Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GOZE AGENCEMENT

SIREN 815339874Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GOZEN EXPERTISES

SIREN 930868922Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

02/07/2026

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Dépôts des comptes

DGCS Delphine Goze Consulting Service

SIREN 983952631Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/06/2026

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00551_20230724

Admin. Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Pour expédition conforme, La greffière en chef Signé : Bénédicte Gozé La présidente de la cour Signé : Nathalie Massias 1 N°23DA00551

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01878_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Pour expédition conforme La greffière, Bénédicte Gozé 3 N°23DA01878

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01906_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Pour expédition conforme La greffière, Bénédicte Gozé 3 N°23DA01906

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00012_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Pour expédition conforme La greffière, Bénédicte Gozé

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00827_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Pour expédition conforme La greffière en chef, Bénédicte Gozé

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00828_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Pour expédition conforme La greffière en chef, Bénédicte Gozé

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66878ca505d6f7f678d48f14

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Lucie GOMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fda3b5dc26e1d81a1fabee3

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

avocat au barreau de PARIS, toque : D0037 substitué par Me Aymeric BEZENAC, avocat au barreau de PARIS, toque : D0037 INTIME Monsieur [K] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Marine GORRE-DUTEIL

Source officielle
CA

Rétention Administrative

665968d33780990008865623

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ GOMES

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

671b35342edfb0b58c05ea09

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SIDEM ELECTRICITE copie exécutoire le 24 octobre 2024 à Me Blondet Me Gomes OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 OCTOBRE 2024

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65a0e7475bbe450008b2cc42

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES

Source officielle
CA

15e Chambre A

61631517e03efc4516bd2d90

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Localité 5], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me François MARCHADIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Marine GORRE-DUTEIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Y... Jean-Paul, le 14 Novembre 2003c/Madame X

6253c94ebd3db21cbdd87e48

Appel

6 février 2006

6 février 2006

.-32000 AUCH non comparante, intimée ayant pour conseil Maître GOMES VALETTE, avocat au barreau d AUCH, Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f87

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

(SCP PAJOT-MARIVIN, BROUILLET GLON & GOBBE), avocat Madame Liliane A...

Source officielle
CA

18e Chambre

60342c64566ffd1e4cc3ac21

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2017 N°2017/57 CB Rôle N° 15/06833 [R] [L] C/ SARL COMETRA Grosse délivrée le : à : Me Elodie GOZZO

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02971_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 5 décembre 2022 et le 16 août 2023, la société Azur Biotraitement, représentée par Me Gossement, doit être regardée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91354

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Société CRUDELI 47 Boulevard des Aciéries 13010 MARSEILLE 10 non comparante Société CELTIC CHAUFFAGE 30 rue Albert Kastler BP 32 29801 BREST non comparante Société TECH'MAP SARL ZA de Goarem Goz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91211

Appel

4 février 2014

4 février 2014

- que le père n'a plus revu ses enfants depuis plusieurs années et qu'il ne réclame en aucune manière de pouvoir exercer sur eux l'autorité parentale, puisqu'il a même déclaré " je ne veux plus des gosses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9135a

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

ministériels seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître GOBBE

Source officielle