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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea61c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

désunion cutanée postopératoire observée, qui est une complication rare mais possible, par une vascularisation relativement précaire au niveau de la peau dorso-plantaire interne du gros orteil et de l'ischémie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b85bb0cef7f74279376

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Elle a été prise en charge par les secours', outre l'existence d'un courrier de réserves ; que le certificat médical initial établi le 25 septembre 2019 fait état d'un 'AVC Ischémique sylvien gauche' ;

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67134c07208351cec6586751

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

a présomption d'origine professionnelle, mais soutient qu'un AVC résulte d'un mécanisme au long cours (installation d'un caillot qui bouche une artère à destination du cerveau, entraînant un AVC ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00636_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Si le rapport d’expertise évoque, eu égard à l’état général du patient âgé de 87 ans et atteint de plusieurs pathologies, en particulier d’une cardiopathie ischémique stentée en 2006, d’une arythmie cardiaque

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00222_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Le 18 juin 2010, à la suite de la survenue de trois accidents ischémiques transitoires et d'un accident vasculaire cérébral mineur, D A, né le 7 septembre 1945, a été admis au centre hospitalier de Saint-Lô

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01485_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

L'expert note que, devant ces anomalies du rythme cardiaque fœtal à haut risque d'anoxo-ischémie, une indication de césarienne s'imposait à partir de 16h, après une intensification des ralentissements,

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01048_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Elle avait notamment pour antécédents antérieurs un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit thrombolysé en 2012 avec une hémiplégie gauche et une aphasie séquellaire, un diabète de type II

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01049_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Elle avait notamment pour antécédents antérieurs un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit thrombolysé en 2012 avec une hémiplégie gauche et une aphasie séquellaire, un diabète de type II

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00062_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

veineuse superficielle au niveau du pied, un courrier médical du 2 juin 2016 indiquant qu'elle a été admise au centre hospitalier régional universitaire de Nancy pour un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL24512_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Les 14 et 27 août 2015, des scanners et un électroencéphalogramme ont montré la présence de nombreuses lésions ischémiques, des thromboses multiples dont plusieurs au niveau cérébral ainsi que des signes

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02898_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

E souffre d'une part d'une cardiopathie ischémique, pour laquelle il nécessite un suivi cardiovasculaire trimestriel, avec hospitalisations itératives selon l'évolution, et un traitement médical à vie.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02489_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

L'enfant ainé est atteint d'encéphalopathie anoxo-ischémique néonatale, ayant pour conséquence des mouvements dystoniques, traités pendant un temps par Modopar, alors que l'enfant cadet est atteint de

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8bca9bf2637903094f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

12 février 2013 du docteur [L], celui-ci n'évoquait pas l'hypothèse d'un hématome compressif mais indiquait que l'atteinte neurologique présentée par Mme [S] était sans doute liée 'à un phénomène d'ischémie

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465928c024d1adffef74f3

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Les risques iatrogènes sont donc importants par voie postérieure : thrombose veineuse avec possible embolie pulmonaire (risque mortel), lésion artérielle et ischémie du membre, paralysie sur lésion nerveuse

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6973a7afcdc6046d47716cc0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il apparaît qu'il s'est présenté aux urgences pour une dyspnée alors qu'il était âgé de 81 ans, qu'il souffrait notamment de plusieurs antécédents cardio-vasculaires (diabète, AVC, cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

2ème Chambre

652a305a7ed1ea8318112412

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Probables embols à l'origine des zones ischémiques frontale droite et pariétale droite. - Un traumatisme rachidien avec fracture C0-C1 avec hématome extra méningé, extra canalaire au contact.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

642e75b08b510604f5bc1d8c

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Accident ischémique cérébral ponto-bulbaire droit de cause cardio-embolique sur fibrillation auriculaire et non anticoagulée avec thrombus intracardiaque à l'origine d'une hémiplégie droite homogène, spastique

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66863d11b1dbbe3bae6003c6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le certificat médical initial établi le 22 mai 2014 par un neurologue vasculaire constate un 'AVC ischémique survenu sur le lieu de travail, responsable de paresthésies persistantes main gauche avec gène

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6789f568b7cff8efb73576c7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il souffre d'une cardiopathie ischémique. Sa compagne, dont il indique qu'elle vivrait avec lui, souffrirait également d'une pathologie grave et invalidante, sans plus de précision.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6879d5ed2db7cac9e5eb48e0

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[W] ; Vu l'avis au ministère public ; Vu les débats en audience publique, en présence de [L] [P], interprète en vietnamien, expert assermenté, du PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me Elif ISCEN

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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