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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68b91f641a852976f991d025
7 août 2025
La SCP [Y] [L] a constitué avocat le 18 mars 2025 et a transmis ses conclusions au fond le 11 juin suivant.
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91327
26 mars 2014
PROCEDURES D'INSOLVABILITE, POWEO DIRECT ENERGIE CHEZ INFOSCORE, SA MOURIER, SAUR FRANCE-CENTRE OUEST DIRECTION REGIONALE, SCP LALIZOU-MADIOT, Société VIKING DIRECT, TELECOM CARREFOUR, TRESORERIE SAINT JUNIEN
5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02124_20221219
19 décembre 2022
(parcelle AD 507) et l’intersection avec la montée du fort, d’autre part, l’arrêté n° 17681 par lequel ont été interdits l’arrêt et le stationnement rue Garnaud de l’intersection avec le chemin de Julien
Pôle 6 - Chambre 6
61630e48da3e3d3066036709
21 mars 2012
général : S 10/05428-BVR Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Mars 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Activités diverses RG n° 09/05362 APPELANTE SCP ACADEMIE JULIAN
6253cabdbd3db21cbdd8be94
29 mai 2008
Monsieur Julien Y... Monsieur Rémi Y...
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01429_20220624
24 juin 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Fieloux, représentant la SARL Julien. Une note en délibéré produite pour la SARL Julien a été enregistrée le 10 juin 2022.
6253cc21bd3db21cbdd8f34b
19 mai 2010
Pris en sa qualité d'ayant droit de feue J...née L...Julienne ... 20240 VENTISERI défaillante Madame Marie France Z...
Avis
CADA:20190193
31 août 2019
à sa demande de communication d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client, durant son incarcération au sein du centre pénitentiaire de Laon, entre le mois de juin
CADA:20173987
19 octobre 2017
du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à leur demande de copie des rapports adressés au procureur de la République justifiant les fouilles de Monsieur X les 23 mars, 19 et 27 juin
1re chambre sociale
651baf7dcbe2fc83182f8ad0
2 octobre 2023
SUEZ RV OSIS SUD EST [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 2] désormais dénommée SARP OSIS SUD EST, [Adresse 3] Représentant : Me Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE
Chambre 1-2
69d9e441cdc6046d47d9d295
10 avril 2026
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00715 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQA7 Chambre 1-2 Affaire : Mme [V] [M] [S] Représentant : Me Julien AYOUN, avocat au barreau
3ème Chambre Commerciale
6867639ba9510a2e90cf25ae
3 juillet 2025
CIMEO CONSTRUCTION, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°341 022 929 , prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Julien CHAINAY de
2ème CHAMBRE CIVILE
6870a30e2e3e3b1864ce218e
11 janvier 2024
SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS EN AQUITAINE Prise en la personne de son président Monsieur [H] [U], domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Julien PLOUTON
6253c881bd3db21cbdd8572d
25 mai 2001
C/ SA UCB (UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT) Appel d'un jugement rendu le 10 Juin 1997 par le T.I.
Chambre civile
644a1228656d26d0f8b57d31
26 avril 2023
REIX de la SELARL SELARL JULIEN REIX, avocat au barreau de LIMOGES [K] [N] de nationalité française né le 18 Décembre 1986 à [Localité 4] Profession : Fonctionnaire, demeurant [Adresse 2] représenté
Chambre 3-2
6a0ffa42cdc6046d478a5aa1
21 mai 2026
n'y avoir lieu à ordonner un nouveau sursis à statuer du chef d'une éventuelle action en responsabilité à l'encontre de l'ancien avocat de [T] [N] ; -Jugeons que la vente des biens et droits immobiliers
6253cc99bd3db21cbdd90a1d
12 septembre 2013
Julien X...
6253ccaebd3db21cbdd90ee2
26 septembre 2013
Gilles X... a déclaré relever appel le 28 juin 2012.
Pôle 5 - Chambre 15
5fca28d1c8c4b77eec00dae5
2 décembre 2020
Les opérations de visite domiciliaires se déroulaient le 13 juin 2019.
6253cc04bd3db21cbdd8edb3
14 novembre 2011
Monsieur Y... et Madame X... se sont marié le 22 juillet 1995 à CRAPONNE (69) sous le régime de la participation aux acquêts suivant contrat reçu le 28 juin 1995 par Maître Z..., notaire à LYON, et ont
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