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20 347 résultats pour « Jurion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68b91f641a852976f991d025

Appel

7 août 2025

7 août 2025

La SCP [Y] [L] a constitué avocat le 18 mars 2025 et a transmis ses conclusions au fond le 11 juin suivant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91327

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

PROCEDURES D'INSOLVABILITE, POWEO DIRECT ENERGIE CHEZ INFOSCORE, SA MOURIER, SAUR FRANCE-CENTRE OUEST DIRECTION REGIONALE, SCP LALIZOU-MADIOT, Société VIKING DIRECT, TELECOM CARREFOUR, TRESORERIE SAINT JUNIEN

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02124_20221219

Admin. Appel

19 décembre 2022

19 décembre 2022

(parcelle AD 507) et l’intersection avec la montée du fort, d’autre part, l’arrêté n° 17681 par lequel ont été interdits l’arrêt et le stationnement rue Garnaud de l’intersection avec le chemin de Julien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61630e48da3e3d3066036709

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

général : S 10/05428-BVR Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Mars 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Activités diverses RG n° 09/05362 APPELANTE SCP ACADEMIE JULIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be94

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Monsieur Julien Y... Monsieur Rémi Y...

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01429_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Fieloux, représentant la SARL Julien. Une note en délibéré produite pour la SARL Julien a été enregistrée le 10 juin 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34b

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

Pris en sa qualité d'ayant droit de feue J...née L...Julienne ... 20240 VENTISERI défaillante Madame Marie France Z...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20190193

Appel

31 août 2019

31 août 2019

à sa demande de communication d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client, durant son incarcération au sein du centre pénitentiaire de Laon, entre le mois de juin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20173987

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à leur demande de copie des rapports adressés au procureur de la République justifiant les fouilles de Monsieur X les 23 mars, 19 et 27 juin

Source officielle
CA

1re chambre sociale

651baf7dcbe2fc83182f8ad0

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

SUEZ RV OSIS SUD EST [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 2] désormais dénommée SARP OSIS SUD EST, [Adresse 3] Représentant : Me Sophie DEBERNARD JULIEN de la SCP PALIES - DEBERNARD-JULIEN - MARTIN-VELEINE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d9e441cdc6046d47d9d295

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00715 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQA7 Chambre 1-2 Affaire : Mme [V] [M] [S] Représentant : Me Julien AYOUN, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6867639ba9510a2e90cf25ae

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CIMEO CONSTRUCTION, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°341 022 929 , prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Julien CHAINAY de

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6870a30e2e3e3b1864ce218e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS EN AQUITAINE Prise en la personne de son président Monsieur [H] [U], domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Julien PLOUTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c881bd3db21cbdd8572d

Appel

25 mai 2001

25 mai 2001

C/ SA UCB (UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT) Appel d'un jugement rendu le 10 Juin 1997 par le T.I.

Source officielle
CA

Chambre civile

644a1228656d26d0f8b57d31

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

REIX de la SELARL SELARL JULIEN REIX, avocat au barreau de LIMOGES [K] [N] de nationalité française né le 18 Décembre 1986 à [Localité 4] Profession : Fonctionnaire, demeurant [Adresse 2] représenté

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa42cdc6046d478a5aa1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

n'y avoir lieu à ordonner un nouveau sursis à statuer du chef d'une éventuelle action en responsabilité à l'encontre de l'ancien avocat de [T] [N] ; -Jugeons que la vente des biens et droits immobiliers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a1d

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Julien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee2

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Gilles X... a déclaré relever appel le 28 juin 2012.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

5fca28d1c8c4b77eec00dae5

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Les opérations de visite domiciliaires se déroulaient le 13 juin 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Monsieur Y... et Madame X... se sont marié le 22 juillet 1995 à CRAPONNE (69) sous le régime de la participation aux acquêts suivant contrat reçu le 28 juin 1995 par Maître Z..., notaire à LYON, et ont

Source officielle

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