A ne méconnaît pas l'article R. 151-24 du code de l'urbanisme car, si elle comporte une construction légère, elle est pour l'essentiel recouverte de boisements et s'insère plus largement dans une vaste

Cette parcelle ne supporte qu'une construction légère, dont M. et Mme C ne contestent pas qu'elle revêt les caractéristiques d'une habitation légère de loisirs, dépourvue de fondations et, comme telle,

Les articulations inter-phalangiennes proximales dépassent légèrement l'angle droit, sauf à l'auriculaire.

SUR CE, Il ressort du certificat circonstancié délivré le 17 juin 2013 par un médecin inscrit sur la liste établie par le Procureur de la République que Monsieur X...présente une déficience mentale légère

des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de la Dordogne a refusé le bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés à Mme [X]-[S] estimant que ses difficultés ont une incidence légère

Il ne dispose pas d'un passeport en cours de validité, la validité de celui dont la copie figure en procédure qui mentionne une identité légèrement différente de la sienne ([R] au lieu de [H]) étant expiré

né le [Date naissance 7] 1964 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués associés à la Cour ayant pour conseil la SCP BILLARD CROENEN LESAGE

les frais de copie sont justifiés et ont été établis conformément aux dispositions de l'article 22 du tarif ; qu'il importe peu que Me A... ait de son côté établi des états de frais qui sont très légèrement

qu'elle empruntait un passage étroit sur la place du maréchal de Lattre de Tassigny à Bergerac, alors occupée par un marché de Noël, d'une chute sur un dispositif de protection de câbles électriques en légère

Un taux d'incapacité permanente partielle de 12 % lui a été attribué après consolidation le 8 août 2020, en considération d'une limitation légère des mouvements de l'épaule gauche chez un gaucher travailleur

- propose des fourchettes de taux d'incapacité selon le degré de déficience : forme légère (taux de 1 à 15 %), forme modérée (taux de 20 à 45 %), forme importante (taux de 50 à 75 %), forme sévère ou

suites de l'accident du travail a été déclaré consolidé le 26 octobre 2018, et la caisse lui a attribué un taux d'incapacité permanente partielle de 12 % au vu des séquelles suivantes : « Limitation légère

Consistant en une légère diminution de la force d'abduction du pouce gauche. Existence d'un état antérieur'.

En effet vous n'avez pas hésité à affirmer aux termes de votre courriel que : « le système que CAP GEMINI met en place est un système de tricheurs », « CAP GEMINI rédige ses contrats de travail à la légère

[T] a commis une légère faute d'imprudence, - juger que M.

Madame X... est au chômage depuis fin 2008 et a bénéficié à ce titre d'une allocation dégressive de l'ordre de 900 € à compter du début de l'année 2009 qui s'est chiffrée à un montant légèrement supérieur

L'établissement a fait parvenir au greffe un avis de situation le 26 avril 2022 du docteur [K] préconisant le maintien des soins en dépit d'une légère amélioration de l'état du patient.

L'activité s'est avérée au mieux légèrement rentable. La société Knala constructions ne fournit aucun élément comptable sur son activité durant la période d'observation.

AU FOND Ayant subi une détention provisoire à l'occasion d'une procédure pénale du chef de destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes et dégradation ou détérioration légère

Néanmoins, toujours selon cet avis, son humeur reste légèrement haute, et des ajustements thérapeutiques sont encore nécessaires en vue de la résolution totale de la symptomatologie.