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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
64364c6d29c3df04f589a367
11 avril 2023
11 avril 2023
15143 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6GG [X] [F] [N] [K] épouse [F] C/ [I] [Y] [T] [U] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick DAVID Me Jean-luc
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603696a541349e3936cd3a3d
30 septembre 2015
30 septembre 2015
P0305 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Juillet 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de chambre Madame Irène LUC
Source officielle4e Chambre B
6162dcfacadecb9ef7c7e02f
2 avril 2012
2 avril 2012
785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Février 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile MALLET, Président, et Monsieur Jean-Luc
Source officielle1re Chambre B
61630b7142de3d260b993285
22 mars 2012
22 mars 2012
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 12] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Luc
Source officielle4e Chambre B
61632f4714ec5f96a7da08af
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b2
11 mars 2008
11 mars 2008
Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistées de Maître Florence MAXWELL, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimées, Rendu l' arrêt contradictoire suivant après que la cause
Source officielle3ème Chambre
68e9e7bf1cc27cf28f90962e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
OCTOBRE 2025 APPELANT : Monsieur [L] [T] [Adresse 1] Représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [N] [H] [Adresse 2] Représenté par Me Jean-luc
Source officielle12e chambre
63ca433e9066fd7c90fc293a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
REPAIRE DE BACCHUS RCS Créteil n° 513 235 267 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Luc
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6707700d81e733ee26982d9b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Septembre 2024 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de CAEN APPELANT : Le préfet - Agence régionale de Santé - du Calvados Non comparant Représenté par Madame [R] [K], munie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00212_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
La SARL Rigoulet, qui exploite un établissement de pompes funèbres, se prévaut de ce qu'elle partage un mur mitoyen avec le bâtiment dont la démolition est autorisée et que le pignon de l'immeuble dans
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_22BX01581_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Mme B, ressortissante albanaise née en 1999, est entrée régulièrement en France, le 26 août 2018, munie d'un visa et a bénéficié depuis cette date de titres de séjour " étudiant ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f334
21 mars 2012
21 mars 2012
.: un tiers du même terrain, - Madame Lucie J...: un tiers du même terrain.
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd26b63637c907b7d95
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[EO] née le 23 Mars 1963 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] Monsieur [H] [N] [Z] [N] [Z] [EO] né le 31 Juillet 1960 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] représentés par Me Joseph luc
Source officielle4e chambre 2e section
6034a14b9664008d9b5f11cc
31 octobre 2016
31 octobre 2016
qualité audit siège représentée par Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 1554131 vestiaire : 625 plaidant par Maître Luc
Source officielle4e Chambre B
61609a5854c6ec55cf710210
15 mai 2014
15 mai 2014
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69fd77edcdc6046d47037a79
7 mai 2026
7 mai 2026
(bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C750562024028467 du 20/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Madame [G] [D] [Adresse 6] Représentée par Me Lucie
Source officielleChambre 4 SB
62db8f521d0e74effb5c07b1
21 juillet 2022
21 juillet 2022
DBVW-V-B7E-HK7F Décision déférée à la Cour : 15 Juin 2020 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de MULHOUSE APPELANT : Monsieur [W] [G] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Jean-luc
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ec5
9 mars 2004
9 mars 2004
Monsieur Didier Y... né le 23 Janvier 1967 à SAINT CLOUD (92210) de nationalité FRANCAISE 33 rue de la Côte Saint Louis 92380 GARCHES représenté par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL, avoués assisté de Me Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c5b
25 octobre 2005
25 octobre 2005
8ème Chambre Civile * ARRET du 25 Octobre 2005 APPELANT : Monsieur Paul MARTELON 43 rue de la République 69600 OULLINS Représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Assisté de Me Luc
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b92a
19 novembre 2007
19 novembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean- Luc GUERY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 32 sur 54