APPELANT Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas MOLLET (SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Organisme URSSAF

Tribunal d'Instance de Boissy Saint Léger - RG n° 11-13-001444 APPELANT Monsieur [U] [Q] né le [Date naissance 1]/1966 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laurent MORET

Vers 10 heures en faisant la montée, j'ai ressenti une douleur au mollet gauche. J'ai mal quand je pose le pied à terre. Je suis rentrée chez moi et je n'ai pas pu repartir.

ARCELLA substituant la SCP CARLIER RAYMOND PAILHE GANDILLON MOLLET, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Muriel B...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à SCP PIASTRA-MOLLET-ROUGELIN Mme X... SCP VERBEQUE COPIES le à SAS ITM IL ETS BASE INTERMARCHE Mme Y...

remise à étude COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Odile DEVILLERS, Présidente Mme Valérie MORLET

EXPRO, JCP d'[Localité 5] - RG n° 18/06329 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Valérie MORLET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Dorothée

Les lots n° 13 et 14 parquet - moquette ont été confiés à la société Jean Létuvé. Le lot n° 15 peinture a été confié à la société Germot et Crudenaire IDF.

le 9 février au matin puis le 10 février à 8 heures ; que lors de cette visite, il a constaté la douleur persistante du mollet gauche oedématé et dur ; que le Docteur X...

Les dispositions de l'article II bis de ces statuts, qui explicitent le champ territorial d'intervention de l'association, y incluent, notamment, la communauté de communes de Moret Seine et Loing, sur

prétexte de la non conformité de la colle livrée, la société Pinton se prévaut de résultats de tests d'inflammabilité réalisés les 7 et 24 avril 2008 par la société Ambiances sur des échantillons de moquette

la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier HUGOT de la SAS ARRAKIS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me MORLOT

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Hélène MORNET

mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Bruno POUPET, Conseiller Hélène MORNET

COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Abdendi EL X... né le 19 Janvier 1965 à SIDI SLIMANE (MAROC) Pavillon de Castelrey 47480 PONT DU CASSE Rep/assistant : la SCP MOULETTE

quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Etienne X... représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de la SCP MOULETTE

après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 25 avril 2006 devant Nicole ROGER, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Benoît MORNET

Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jacques X... né le 03 Septembre 1942 à LAMOTHE GOAS (32500) Demeurant ...32500 LA SAUVETAT représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de la SCP MOULETTE-ST

Ivan Luben, président de chambre, - Mme Marie-Dominique Jayer, première conseillère, - Mme Gaëlle Mornet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2022.

Délibéré après l'audience du 18 octobre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Marianne Julliard, présidente, - Mme Gaëlle Mornet, première conseillère ; - Mme Gaëlle Dégardin, première conseillère.