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3 533 résultats pour « Pougnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

64a7b03b3bcaf505db6966a0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de manière répétée, des mouvements avec appui du poignet ou encore des travaux comportant des pressions prolongées du talon de la main, visés au tableau 57.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67ee196a6cff766e94e389f8

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

L'assurée a noté effectuer plus de trois heures par jour, plus de trois jours par semaine : - des travaux comportant des mouvements de rotations du poignet, lors de l'ouverture des flacons des produits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CT Françoise HOCHART LA MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCESc/L' OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

6253ca4cbd3db21cbdd8a983

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

Au vu de ses blessures : fracture des 2 poignets et fracture tassement de L1, Madame HOCHART a non seulement subi une gène dans les actes de la vie courante mais elle a du faire appel à une aide ménagère

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62736afba58162057dac68e5

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913ad

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

En effet, le praticien précise que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à 19 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle. ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92338

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

FAITS ET PROCÉDURE, La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe a reçu le 29 décembre 2003 une déclaration de maladie professionnelle pour épicondylite et épitrochléite gauche et tendinite du poignet

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63be638713ef607c90ab652b

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Coude et poignet : Le coude est animé de mouvements de flexion-extension, d'abduction et d'adduction. Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63b7cc886b63637c907b78c4

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

d'incapacité permanente de 26 % à la suite d'un accident du travail déclaré le 31 juillet 2009 et consolidé le 23 septembre 2011 lui ayant occasionné un « type de traumatisme de l 'avant-bras et du poignet

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

681306ba8cc74354d66475a1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[Z] a forcé en contrôlant une pièce avec une clé à laine et a ressenti des douleurs au poignet'. Le certificat médical initial du 18 juillet 2022 mentionne : 'D# traumatisme poignet'.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04706_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Mme B, auxiliaire de soins au centre communal d'action sociale de Montpellier, a été victime d'une torsion du poignet droit à l'occasion d'une prise en charge d'une patiente, le 20 avril 2015.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01516_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

, afin d'éviter les risques prévisibles de chute, en raison de la neige sur les trottoirs alors qu'il n'a pas commis de faute lors de son déplacement ; - le lien de causalité entre la fracture du poignet

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895db

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

, qu'il a évalué la fréquence des travaux comportant de nombreuses saisies et/ ou manipulations d'objet et des travaux comportant des mouvements de rotations du poignet de 1h à 3h par jour pendant trois

Source officielle
CA

TARIFICATION

653ca5f683c9498318209c27

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

canalisations à la pelle », Monsieur [B] effectue quatre jours et demi par semaine durant une heure les travaux suivants : « Tous travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e23c25a97f0381f529a

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

postes commerciaux ; Que le 1er septembre 2006, le médecin du travail a répondu : - que l'état de santé de Monsieur [V] [D] contre- indiquait les efforts de manutention, les mouvements forcés du poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631ade52f575634f1371ef46

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Juin 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01001_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Laurent Pouget, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Deyris, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01195_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant malien, déclare être entré en France en 2018.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX02571_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

B Pouget comme juge des référés en application des dispositions du livre V du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00125_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget, - et les observations de Me Hugon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00423_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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