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[U], de manière totalement extravagante et infondée, plus d'un million d'euros ce qui ne pouvait que les placer dans un désarroi moral extrême aggravé par le fait que cette situation était également vécue

Source officielle

Chambre 4-1

69d0a4bacdc6046d4711329a

Appel

3 avril 2026

et altéré sa santé mentale ainsi que le démontre son arrêt de travail pour maladie à compter du 10 octobre 2018 en raison d'un état dépressif sévère; l'employeur, parfaitement informé de la situation vécue

Source officielle

5ème chambre sociale PH

68edd8fb87178132e1935104

Appel

13 octobre 2025

des discussions sur un changement d'affectation le concernant, pour lequel il était demandeur, mais dont les propositions ne répondent pas à ses attentes tant fonctionnelles que géographiques et sont vécues

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 5

6901ad9d748a422ad9535407

Appel

28 octobre 2025

titre mais cite des propos en italliques qui sont des extraits de la lettre qu'elle a adressée le 12 juin 2020 au directeur transaction de la société portant en objet : ' Dénonciation de la situation vécue

Source officielle

Ch. Sociale -Section A

651d02e7fe8d588318c1adb5

Appel

3 octobre 2023

être condamné pour manquement à son obligation de prévention même si les agissements de harcèlement moral ne sont pas établis si l'employeur s'est montré incapable d'empêcher la situation de souffrance vécue

Source officielle

21e chambre

64b8d0d2a5d4a205dbc5ceb6

Appel

19 juillet 2023

26 juillet 2017 afin d'investiguer sur les faits précis dénoncés par la salariée et prendre les mesures afin de l'en préserver le cas échéant, s'ils établissent objectivement la souffrance au travail vécue

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE

64f8163a0a9accd9695a4201

Appel

5 septembre 2023

Cette procédure a été vécue comme un acharnement à son encontre.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 5

63d37adad1bc2605de4b4b98

Appel

26 janvier 2023

[J] a été vécue par elle comme une profonde injustice et a eu des répercussions immédiates sur sa santé physique et psychique.

Source officielle

1re chambre sociale

662b43c4fe254500083148c2

Appel

24 avril 2024

[F], directeur de la société à l'époque des faits, le privant de ses fonctions d'encadrement, et l'embauche concomitante d'un salarié pour le remplacer à son poste de chef d'équipe atelier, vécue comme

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5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

665eae8cb5277b0008894257

Appel

18 janvier 2024

Or, cette suggestion s'apparente, compte tenu du niveau d'expérience et de diplôme du salarié, à une proposition de rétrogradation, évidemment très mal vécue par le salarié et témoignant d'un positionnement

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Chambre Sociale

650d300f71dfcd8318200c43

Appel

5 septembre 2023

mise à pied prononcée à titre conservatoire, qui doit être appréciée rétrospectivement à l'aune de la présente décision confirmant l'absence de faute grave et même de cause réelle et sérieuse a pu être vécue

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Pôle 6 - Chambre 11

6684eb0fa0de54ff609f806c

Appel

2 juillet 2024

[B] ou sur le site sur lequel il était affecté alors que la discrimination doit être personnelle et personnellement vécue par le salarié. La cour retient qu'il est établi que M.

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CHAMBRE SOCIALE A

66863cffb1dbbe3bae6002e4

Appel

3 juillet 2024

d'aucune promotion depuis sa désignation en qualité de délégué syndical CGT et que le coefficient 240 sur lequel il demeure illustre une véritable stagnation professionnelle, à l'inverse de la situation vécue

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Chambre Sociale

6780b927b10ab0632f704968

Appel

9 janvier 2025

Elle note que les conséquences ont été vécues de manière douloureuse et que la souffrance est encore très présente neuf mois après, lorsqu'elle en parle pendant les entretiens, parfois sur le mode d'un

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Chambre pôle social

68a705c0fd86bff40ae598ed

Appel

29 juillet 2025

SUR CE Compte tenu de la spécificité de la situation des victimes de l'amiante, amenées à constater l'évolution de leur maladie et la situation vécue par leurs collègues dont certains sont atteints,

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Chambre Sociale-Section 1

6866137027f49a37ec714db6

Appel

2 juillet 2025

SNCF ; - que la société SNCF réseau ne saurait exiger une copie du permis de conduire, car cela n'est pas prévu par la réglementation interne ; - qu'épuisé par la gravité et la durée de la situation vécue

Source officielle

Chambre sociale 4-5

660f9521a40f8b0008cb7a99

Appel

4 avril 2024

Elle verse également aux débats une lettre du docteur [Z], psychiatre, du 4 octobre 2017 faisant part d'une décompensation anxio dépressive secondaire à une situation professionnelle conflictuelle vécue

Source officielle

Chambre Sociale

65b4aed27ef77d000880b4cd

Appel

26 janvier 2024

La société Multi Packaging Solutions évoque en réplique des " revendications malsaines ", affirmant n'avoir jamais été avisée de la situation de mal-être vécue par Mme [T]. Elle rappelle que M.

Source officielle

3ème chambre

6a191fb7cdc6046d4752a1b5

Appel

28 mai 2026

développées tout au long de ses dernières années de scolarité, puisqu'il se trouvait dans l'incapacité de se concentrer, en proie à de fortes angoisses, et replongé depuis quelques mois dans les violences vécues

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