CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

19 623 résultats pour « correspondances échangées entre avocats »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés du PP

64437b9b823e6dd0f8bf8036

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

au barreau de NIMES et par Me Thomas HEINTZ de la SELARL BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE Monsieur [O] [N] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 10] [Adresse 5]

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

67908cc71b5a79f73270547c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[N] auxquels étaient jointes 65 pièces, - de nombreux échanges téléphoniques entre le client et l'avocat ; Attendu que M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6363681a37e31b7f744448fd

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Des discussions ont eu lieu sur le nombre d'entrées pour les visites, le nombre de bagages, la situation des jeunes enfants, l'association relevant que la proposition ne correspondait pas à sa demande.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162b8cbefb73d2e55750e18

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

Cette diminution apparaît clairement dans les correspondances électroniques échangées entre d'une part monsieur [O], monsieur [S], madame [U], madame [X] [F], qui démontrent que monsieur [O] était exclu

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5be0b565ec7590f7c39

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, avocat au barreau d'AVEYRON INTIMEE : Madame [K] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, avocat au barreau d'AVEYRON, substitué à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6f3

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

APPELANTE : SARL PROJET ALU représentée par ses dirigeants légaux Chemin de la Lône 69310 PIERRE BENITE représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michel BONNEFOY, avocat

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6032525a87f7d087f7767dd0

Appel

28 février 2018

28 février 2018

Sur place, je n'ai trouvé aucune inscription ou enseigne correspondant'.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

6347ac7c29ffd2adfff4f4bd

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

[R] a pris le 20 février 2020 la décision de décharger son conseil et de confier son dossier à un nouvel avocat.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02687_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

décembre 2016, des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre des exercices clos le 31 décembre 2015 et le 31 décembre 2016 et des pénalités correspondantes

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e46975537980008847248

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Wilfrid JIMENEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [J] [D] né le 27 Janvier 1979 à [Localité 8]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6628a179b2cb67000826a5a9

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

lien de causalité entre l'une et l'autre.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6815a650f6a5bc34ae8ee449

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Suite à une nouvelle réorganisation engagée en octobre 2019 dans le service entreprise, les parties vont échanger entre décembre 2019 et mars 2020 concernant les modalités d'exécution et de mise en oeuvre

Source officielle
CA

20e chambre

63bfb3a15e2fbe7c90043ac7

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

En l'espèce, aucune convention d'honoraires n'a été régularisée entre Mme [B] [O] [J] et M. [U] [Z] [L], avocat.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321b569e4ea48318f5b01d

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Cet échange permet de penser que Mme [S] se trouvait seule au magasin au moment de son malaise.

Source officielle
CA

1re Chambre A

60348aea78e75d782844207a

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Isabelle LUCAS-BALOUP, avocat au barreau de PARIS, plaidant Monsieur [M] [A] expert-Comptable, commissaire aux comptes

Source officielle
CA

Chambre Civile

669f4782b8a2ee2bca84af94

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

, avocat au barreau de NOUMEA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a4e

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 09 Décembre 2005 APPELANT : Monsieur Brahim EL X... ... 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN représenté par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Aurélie MONNIER, avocat

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

616372551cf28a447224dff1

Appel

9 juillet 2010

9 juillet 2010

[E] en qualité d'expert afin de faire les comptes entre les parties; Que cet avocat ayant mis fin à sa mission, ce n'est que début mars 2008 que Mme [J] a chargé Maître [Z] de la représenter dans cette

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a225950cdc6046d4737a42c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Les parties versent au débat de nombreux échanges intervenus entre elles dont il convient de retracer la chronologie, [l'orthographe et la syntaxe correspondent aux pièces des parties] : - par lettre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c981cb8dca058e3e78b7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Cécile NESEN de l'AARPI CABINET Z§N, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE : Madame [K] [S] épouse [V] née le 18 Mai 1950 à [Localité 4] (94)

Source officielle

Page 32 sur 982

← PrécédentSuivant →