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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés du PP
64437b9b823e6dd0f8bf8036
21 avril 2023
au barreau de NIMES et par Me Thomas HEINTZ de la SELARL BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE Monsieur [O] [N] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 10] [Adresse 5]
Jurid. Premier Président
67908cc71b5a79f73270547c
21 janvier 2025
[N] auxquels étaient jointes 65 pièces, - de nombreux échanges téléphoniques entre le client et l'avocat ; Attendu que M.
Chambre civile Section 2
6363681a37e31b7f744448fd
2 novembre 2022
Des discussions ont eu lieu sur le nombre d'entrées pour les visites, le nombre de bagages, la situation des jeunes enfants, l'association relevant que la proposition ne correspondait pas à sa demande.
Pôle 6 - Chambre 6
6162b8cbefb73d2e55750e18
27 juin 2012
Cette diminution apparaît clairement dans les correspondances électroniques échangées entre d'une part monsieur [O], monsieur [S], madame [U], madame [X] [F], qui démontrent que monsieur [O] était exclu
4e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c39
16 octobre 2025
, avocat au barreau d'AVEYRON INTIMEE : Madame [K] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, avocat au barreau d'AVEYRON, substitué à l'audience
Cour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6f3
18 octobre 2011
APPELANTE : SARL PROJET ALU représentée par ses dirigeants légaux Chemin de la Lône 69310 PIERRE BENITE représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michel BONNEFOY, avocat
1ère CHAMBRE CIVILE
6032525a87f7d087f7767dd0
28 février 2018
Sur place, je n'ai trouvé aucune inscription ou enseigne correspondant'.
Contestations Honoraires
6347ac7c29ffd2adfff4f4bd
10 octobre 2022
[R] a pris le 20 février 2020 la décision de décharger son conseil et de confier son dossier à un nouvel avocat.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02687_20241003
3 octobre 2024
décembre 2016, des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre des exercices clos le 31 décembre 2015 et le 31 décembre 2016 et des pénalités correspondantes
5e chambre civile
659e46975537980008847248
9 janvier 2024
au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Wilfrid JIMENEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [J] [D] né le 27 Janvier 1979 à [Localité 8]
Pôle 4 - Chambre 13
6628a179b2cb67000826a5a9
23 avril 2024
lien de causalité entre l'une et l'autre.
Chambre Sociale
6815a650f6a5bc34ae8ee449
29 avril 2025
Suite à une nouvelle réorganisation engagée en octobre 2019 dans le service entreprise, les parties vont échanger entre décembre 2019 et mars 2020 concernant les modalités d'exécution et de mise en oeuvre
20e chambre
63bfb3a15e2fbe7c90043ac7
11 janvier 2023
En l'espèce, aucune convention d'honoraires n'a été régularisée entre Mme [B] [O] [J] et M. [U] [Z] [L], avocat.
Chambre sociale
65321b569e4ea48318f5b01d
19 octobre 2023
Cet échange permet de penser que Mme [S] se trouvait seule au magasin au moment de son malaise.
1re Chambre A
60348aea78e75d782844207a
22 novembre 2016
BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Isabelle LUCAS-BALOUP, avocat au barreau de PARIS, plaidant Monsieur [M] [A] expert-Comptable, commissaire aux comptes
Chambre Civile
669f4782b8a2ee2bca84af94
22 juillet 2024
, avocat au barreau de NOUMEA M.
6253c98fbd3db21cbdd88a4e
12 septembre 2006
GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 09 Décembre 2005 APPELANT : Monsieur Brahim EL X... ... 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN représenté par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Aurélie MONNIER, avocat
Pôle 2 - Chambre 6
616372551cf28a447224dff1
9 juillet 2010
[E] en qualité d'expert afin de faire les comptes entre les parties; Que cet avocat ayant mis fin à sa mission, ce n'est que début mars 2008 que Mme [J] a chargé Maître [Z] de la représenter dans cette
Chambre civile 1-5
6a225950cdc6046d4737a42c
4 juin 2026
Les parties versent au débat de nombreux échanges intervenus entre elles dont il convient de retracer la chronologie, [l'orthographe et la syntaxe correspondent aux pièces des parties] : - par lettre
2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c981cb8dca058e3e78b7
7 juillet 2022
, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Cécile NESEN de l'AARPI CABINET Z§N, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE : Madame [K] [S] épouse [V] née le 18 Mai 1950 à [Localité 4] (94)
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