CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

46 853 résultats pour « primes de soirée »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

6a225919cdc6046d4737979a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

La mesure d'isolement est prise pour une durée maximale de douze heures.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00552_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le 27 mars 2018, Mme C a présenté sa démission, laquelle a pris effet le 2 avril 2018.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09ce87e994d969651876

Appel

17 août 2023

17 août 2023

La cotation 'AIS 3 signifie qu'il s'agit d'un Acte de Soin Infirmier' défini par la NGAP, (NGAP, Partie 2, TITRE XVI 'Soins infirmiers', chapitre I 'soins de pratique courante', article 11 'Soins infirmiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab7

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Pour statuer comme il l'a fait sur le droit de visite de Madame X..., le premier juge a retenu l'existence de difficultés dans la prise en charge de Mathis par sa mère.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60368e2f9a133f310f4dbab4

Appel

6 octobre 2015

6 octobre 2015

La plupart de ces articles ont une fonction publicitaire et ne font que présenter et vanter un produit en indiquant le prix de celui-ci.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

662b4411fe25450008314df0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Mme [U], ancienne cliente et cavalière des écuries du [Adresse 4], indique que Mme [W] assistait si nécessaire le vétérinaire, assurait les soins aux chevaux, le soir après 19 heures « Veilles de concours

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04119_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

trente jours en fixant le pays à destination duquel il pourra être reconduit d'office ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " vie privée

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01883_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Le soir même un médecin de SOS Médecins a effectué une visite domiciliaire, pratiqué un électrocardiogramme, dont les résultats ont été considérés comme normaux, et prescrit une prise de sang qui a été

Source officielle
CA

3e chambre

5fdac5566cfc5f576441e442

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Mme [X] a ensuite suivi un programme quotidien de soins en hôpital de jour, composé de séances d'orthophonie, d'ergothérapie, de kinésithérapie, de neuropsychologie et de psychologie clinique.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afce3bcaf505db696527

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[B], avant la date de prise de décision du 1er mars 2019.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69623794cdc6046d47d592d1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Je n'ai pas besoin de suivi psychique il y a eu une mauvaise interprétation, ma mère est une joueuse de casino, elle a fait beaucoup de cinéma ce soir-là, elle a pris des risques, je lui ai dit d'attendre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a191e7ccdc6046d475258ab

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur la demande au titre des primes : Mme [U] formule des demandes au titre de diverses primes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904fc

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

qui comprennent les Week-end, les jours fériés et les soirs.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

643a423ad83dbd04f5fb2921

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

médicaux nécessaires aux soins ; ' assistance à la préparation, à la réalisation et au suivi des soins ; ' suivi du patient pendant le déroulement du soin et après le soin ; ' évaluation et suivi de

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

66a33c1d02a12a235bae6cb8

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Le Préfet du Doubs a pris un nouvel arrêté en ce sens le 4 janvier 2024, puis le 25 janvier 2024, a décidé du maintien des soins sous cette forme pour une durée de six mois au maximum.

Source officielle
CA

17e Chambre

61632f5014ec5f96a7da092f

Appel

28 juillet 2011

28 juillet 2011

[Z] était présente pour tous les déjeuners de la semaine et travaillait en plus le vendredi et le samedi soir de 18h30 à la fermeture.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00042_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

D nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité, mais qu'eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01220_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862e3

Appel

4 mars 2002

4 mars 2002

Zone Artisanale du Coudray Macouard 49260 LE COUDRAY MACOUARD représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me BUFFET, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : TRESORERIE DE SAUMUR, prise

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

64e84487e90364d9695a7b40

Appel

24 août 2023

24 août 2023

la société Presse alliance à la société France soir international Ltd ; - ordonné la confusion des patrimoines des sociétés Presse alliance et France soir international Ltd.

Source officielle

Page 32 sur 2343

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.