CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
660e431c0740db0008fa95f5
3 avril 2024
BONTE -Me [N] [D] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD
660e431c0740db0008fa95f9
BONTE -Me [X] [E] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD
660e431c0740db0008fa95ff
BONTE -Me [Y] [O] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD
660e431d0740db0008fa9605
BONTE -Me [E] [H] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD
1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02970_20221117
17 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Bouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère
Pôle 6 - Chambre 6
6319878951eeae4f1309d2f8
7 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BERARD, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller
Ch civ. 1-4 construction
671740816a24f8a713323ced
21 octobre 2024
cour : Jugement rendu le 7 octobre 2020 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° RG : 2020F00536 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Noémie LE BOUARD
Chambre Civile
661f66062313f20008a52673
16 avril 2024
[Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Fabien BOISGARD de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS S.A.
Pôle 4 - Chambre 9
616355d2bf1fa7f870d29fe6
17 mars 2011
Greffier, lors des débats : Madame Nicaise BONVARD ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Cour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d1
29 avril 2014
Philippe BOUVARD, conseiller pôle commerce au conseil de prud'hommes de Fontainebleau et de M. Jean-Pierre FALLET, conseiller salarié pôle commerce au conseil de prud'hommes de Fontainebleau.
Chambre 2-4
653219999e4ea48318f5a951
18 octobre 2023
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
627ca6764781dc057dee78ee
11 mai 2022
) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Avril 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
Rétention Administrative
66ac7689a9cfa399a90d1e01
31 juillet 2024
Bouches-du-Rhône Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
6710aa3abe64d7e510244e62
16 octobre 2024
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
660e43020740db0008fa91cd
NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
6253c8d2bd3db21cbdd865be
16 octobre 2002
BOUDARD (Représentant légal FNATH ) muni d'un pouvoir spécial INTIMEES: Société Z... 35560 BAZOUGES LA PEROUSE représentée par Me BESSY, avocat au barreau de Rennes CPAM D'ILLE ET VILAINE Cours des Alliés
Chambre A - Commerciale
6864c20a31953a33f9365f0d
1 juillet 2025
A.G.O CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1][Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume BOIZARD de la SELARL BOIZARD
6347abf529ffd2adfff4f1f0
12 octobre 2022
Localité 1] (02) Demeurant [Adresse 8] [Localité 1] INTIMEE : Madame [W] [Y] née le [Date naissance 6] 1971 à QUESSY (02) Demeurant [Adresse 9] [Localité 11] Représentés par Me Thierry BOISNARD
68f07f4647396eb608bc063e
15 octobre 2025
BRESSE VAL DE SAONE PROJECT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Thierry BOISNARD de la SELARL LEXCAP,
Pôle 4 - Chambre 13
627a017bdd6bd9057dc56d3e
9 mai 2022
notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 13 décembre 2021, renvoyée à l'audience du 31 janvier 2022, renvoyée à l'audience du 28 mars 2022 ; Entendus Me [F] [O] substituant Me Xavier NORMAND BORDARD
Page 33 sur 139