CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 905 résultats pour « Fabbiani »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-10

67ef715a8d5c08d4a262e564

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DU MONT D OR LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne BEUGNOT Me Alain XOUAL, Madame LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DES

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f86840d7e432441d85c062

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

juridictionnelle de [Localité 6]), demeurant [Adresse 5] INTIMEE Nous, Michèle JAILLET, Conseiller de la mise en état de la chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Fabienne

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616282357a007b88ee1566ec

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe JANNEAU, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience publique du 16 Octobre 2013, tenue par Fabienne

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00726_20240911

Admin. Appel

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01283_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R.222-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01723_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R.222-1 du code de justice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0cd

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Fabien X... C/ Mme Valérie Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104bb74709e24f13d5545c

Appel

31 août 2022

31 août 2022

TROUILLER, Conseillère, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère faisant fonction de Présidente

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e897f06d821fc8a3c655fa

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, François ARNAUD, président de chambre, Florence DOMENEGO,

Source officielle
CA

18e Chambre

60376560e2b412426e1269a4

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f081346232792c46835c96

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Monsieur Cédric BOUTY, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Fabienne

Source officielle
CA

16e chambre

63b7cde26b63637c907b7e09

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre 1-9

64a7af073bcaf505db69625a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

CARRE CROISETTE C/ [I] [F] [C] épouse [G] [D] [K] [U] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Fabien COLLADO Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre 2-4

651e5314a81daa831884f3ab

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Octobre 2023.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde9abeee0f8318b972ce

Appel

31 août 2023

31 août 2023

DE RENNES N° 23/207 N° N° RG 23/00453 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UBWQ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Fabienne

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98d5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6628a182b2cb67000826a6f5

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66fe354091b69e88a370fb4b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66ff85eba4ff9ec259c09a76

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66ff85eda4ff9ec259c09a98

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne

Source officielle

Page 33 sur 596

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ELECTRICITE GENERALE FABBIANI

SIREN 790335319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU

SIREN 492471826Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

21/05/2026

Voir →

Créations

FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU

SIREN 492471826Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ELECTRICITE GENERALE FABBIANI

SIREN 790335319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

20/07/2025

Voir →

Créations

Fabbiani, Agnese

SIREN 942137027Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/04/2025

Voir →