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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1919b53b0c2f5373e99

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Mobilité nulle de la cheville gauche Extension complète du genou et flexion à 110° Flexion hanche à 100° Pas de limitation de l'abduction Un peu ralenti Troubles mnésiques Pas de céphalée.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162da6fdda066944ee0e842

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Il s'agit d'une raideur du genou gauche de 0 à 90° avec douleurs en relation directe et certaine avec l'accident.(...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf1b

Appel

3 novembre 2008

3 novembre 2008

survenant en position debout, à l'effort, à la marche prolongée, associées à une sensation d'instabilité du genou avec persistance d'épisodes de dérobement correspondant à la persistance d'une laxité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a3f

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Elle précisait que Virginie, la fille de Vincent X..., s'asseyait également sur les genoux de son père mais expliquait ne pas avoir vu ce dernier " toucher " sa fille, ni Bettina.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01477_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Mme B, née le 20 juillet 1955, a subi une intervention de pose de prothèse totale du genou droit en 2000.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01412_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Les suites de cette opération ont été marquées par des douleurs au genou, un syndrome algoneurodystrophique et un écoulement séreux au niveau de la cicatrice ayant justifié une ponction articulaire suivie

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

644a1292656d26d0f8b57ee8

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[Z] [X] [L] [P] n'établit pas formellement de lien de causalité directe des pathologies du rachis lombaire et des genoux avec l'accident du travail, la mention selon laquelle la fracture de la face avait

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6629f363dc6faf0009588861

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

rapport du médecin consultant que Mme [R] [...], présentait à la date de sa demande : - asthme, - acromioplastie épaule droite, - épicondylite droite, - chondropathie fémoro tibiale grade II/III genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a38aecdc6046d4785dbeb

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le certificat médical initial du 8 février 1996 fait état d'un « traumatisme du genou gauche + cheville gauche ». Le 12 février 1996, l'employeur de M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28cba34ad10008581b46

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le 17 mars 2015 par le docteur [M] [L] mentionnait 'entorse genou gauche'.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625589bfc8340a0e74b83e

Appel

17 février 2014

17 février 2014

2007 au 22 janvier 2008 puis 3 heures par semaine du 23 janvier 2008 au 28 juillet 2008, - souffrances : 5/7 - consolidation des blessures : 28 juillet 2008 - séquelles : limitation articulaire du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f72

Appel

1 avril 2004

1 avril 2004

Céline X... relatait aussi aux enquêteurs qu'un jour, dans le salon, son père lui avait demandé de se mettre sur ses genoux, face à lui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde3

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

gauches, IRM genou gauche, scanner thoracique, etc.), - des traitements médicamenteux symptomatiques.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8c63d497adffda4041

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Il a ensuite été placé en arrêt de travail à compter du 28 août 2017 dans le cadre de la pose d'une prothèse totale du genou droit.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63577c9821f86b05a77f6ed3

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

En effet, à 5H20 passage de l'ADS [T] au portique avec une genouillère en dessous du pantalon : déclenchement de l'alarme au niveau du genou.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6960a075cdc6046d47b65c10

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ressort de la déclaration d'accident du travail établie par l'employeur que, le 23 septembre 2019 à 9h00, la victime, en voulant déposer un colis à l'arrière de son chariot, a ressenti une douleur au genou

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979f969cdc6046d47f8ab79

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[I] souffre d'autres pathologies indépendantes des séquelles de l'accident de travail; ces pathologies ont été décrites par le médecin du travail : rachis abimé, genou droit, poly-pathologie avec hypertension

Source officielle
CA

20e chambre

63c2572f0bfda47c9007621f

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

S] [E] a été entendue en dernier et a dit que son hospitalisation était « du délire », qu'elle n'était pas malade, qu'elle avait subi une opération des cervicales, qu'elle prévoyait d'être opérée du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e844c42a2105dbc59d10

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

LITIGE : Le 29 février 2016, Monsieur [L] [I], salarié de la société Fromagère de [Adresse 4], a déclaré à la CPAM de Maine et Loire un accident du travail qui lui a occasionné 'un traumatisme du genou

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a4608cdc6046d47878f4c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[R] [S], né le 28 mai 1983, a été victime le 10 mars 2000 à l'âge de 16 ans, d'un accident de la circulation ayant entraîné des conséquences traumatiques multiples (douleurs mécaniques du genou et de la

Source officielle

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