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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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17 avril 2025
Mobilité nulle de la cheville gauche Extension complète du genou et flexion à 110° Flexion hanche à 100° Pas de limitation de l'abduction Un peu ralenti Troubles mnésiques Pas de céphalée.
1ère chambre civile B
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20 novembre 2012
Il s'agit d'une raideur du genou gauche de 0 à 90° avec douleurs en relation directe et certaine avec l'accident.(...)
Cour d'Appel
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3 novembre 2008
survenant en position debout, à l'effort, à la marche prolongée, associées à une sensation d'instabilité du genou avec persistance d'épisodes de dérobement correspondant à la persistance d'une laxité
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15 octobre 2015
Elle précisait que Virginie, la fille de Vincent X..., s'asseyait également sur les genoux de son père mais expliquait ne pas avoir vu ce dernier " toucher " sa fille, ni Bettina.
3ème Chambre
DCA_23NT01477_20241018
18 octobre 2024
Mme B, née le 20 juillet 1955, a subi une intervention de pose de prothèse totale du genou droit en 2000.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01412_20250604
4 juin 2025
Les suites de cette opération ont été marquées par des douleurs au genou, un syndrome algoneurodystrophique et un écoulement séreux au niveau de la cicatrice ayant justifié une ponction articulaire suivie
Chambre Sécurité Sociale
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25 avril 2023
[Z] [X] [L] [P] n'établit pas formellement de lien de causalité directe des pathologies du rachis lombaire et des genoux avec l'accident du travail, la mention selon laquelle la fracture de la face avait
3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588861
24 avril 2024
rapport du médecin consultant que Mme [R] [...], présentait à la date de sa demande : - asthme, - acromioplastie épaule droite, - épicondylite droite, - chondropathie fémoro tibiale grade II/III genou
Chambre Sociale-Section 3
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15 janvier 2026
Le certificat médical initial du 8 février 1996 fait état d'un « traumatisme du genou gauche + cheville gauche ». Le 12 février 1996, l'employeur de M.
5e chambre Pole social
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18 janvier 2024
Le certificat médical initial établi le 17 mars 2015 par le docteur [M] [L] mentionnait 'entorse genou gauche'.
Pôle 2 - Chambre 3
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17 février 2014
2007 au 22 janvier 2008 puis 3 heures par semaine du 23 janvier 2008 au 28 juillet 2008, - souffrances : 5/7 - consolidation des blessures : 28 juillet 2008 - séquelles : limitation articulaire du genou
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1 avril 2004
Céline X... relatait aussi aux enquêteurs qu'un jour, dans le salon, son père lui avait demandé de se mettre sur ses genoux, face à lui.
6253cb1cbd3db21cbdd8cde3
28 janvier 2009
gauches, IRM genou gauche, scanner thoracique, etc.), - des traitements médicamenteux symptomatiques.
Ch.secu-fiva-cdas
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13 octobre 2022
Il a ensuite été placé en arrêt de travail à compter du 28 août 2017 dans le cadre de la pose d'une prothèse totale du genou droit.
Chambre sociale
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6 octobre 2022
En effet, à 5H20 passage de l'ADS [T] au portique avec une genouillère en dessous du pantalon : déclenchement de l'alarme au niveau du genou.
Ch.protection sociale 4-7
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8 janvier 2026
ressort de la déclaration d'accident du travail établie par l'employeur que, le 23 septembre 2019 à 9h00, la victime, en voulant déposer un colis à l'arrière de son chariot, a ressenti une douleur au genou
Chambre 4-8a
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27 janvier 2026
[I] souffre d'autres pathologies indépendantes des séquelles de l'accident de travail; ces pathologies ont été décrites par le médecin du travail : rachis abimé, genou droit, poly-pathologie avec hypertension
20e chambre
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13 janvier 2023
S] [E] a été entendue en dernier et a dit que son hospitalisation était « du délire », qu'elle n'était pas malade, qu'elle avait subi une opération des cervicales, qu'elle prévoyait d'être opérée du genou
Chambre Sociale
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13 juillet 2023
LITIGE : Le 29 février 2016, Monsieur [L] [I], salarié de la société Fromagère de [Adresse 4], a déclaré à la CPAM de Maine et Loire un accident du travail qui lui a occasionné 'un traumatisme du genou
Ch.sociale-protec.sociale
696a4608cdc6046d47878f4c
[R] [S], né le 28 mai 1983, a été victime le 10 mars 2000 à l'âge de 16 ans, d'un accident de la circulation ayant entraîné des conséquences traumatiques multiples (douleurs mécaniques du genou et de la
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