CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00423_20230406
6 avril 2023
Les requérants font également valoir que l'un de leurs fils est suivi en France pour des troubles neurologiques et une suspicion de syndrome de Gilles de la Tourette.
Chambre Sociale
6801dcaf2d41c0a3fc6eca55
17 avril 2025
BSERVICES N° SIRET : 753 487 594 [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Ayant pour avocat plaidant Me Audrey LIZION de la SELAS BARTHELEMY
64b0e845c42a2105dbc59d20
13 juillet 2023
Or, compte tenu de l'état de santé dégradée le 30 au matin (près de 40 de fièvre à 8h), nous en avons déduit que vous n'aviez pas respecté les instructions.
5ème chambre sociale PH
68e49e82bf7d454f9ee4875b
6 octobre 2025
[A] [M] disposait de 4 heures hebdomadaires pour faire les courses du restaurant et les plaçait à sa convenance, en pratique très tôt le matin.
Cour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f59
23 février 2016
53000 LAVAL non-comparants, ni représentés Le CGEA DE RENNES Immeuble Le Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représenté par Maître Virginie RONDEAU, substituant Maître Emmanuel GILET
Sociale C salle 2
68199b3445063c42e325383e
25 avril 2025
Cependant, vous avez commencé en fin de matinée vers 11h et la tâche n'a pas été réalisée dans sa totalité à la fin de la journée à 17h15 !
Sociale C salle 1
68199b3545063c42e325384a
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie
8e Chambre A
6033e53a9d49b5965d57154c
2 mars 2017
Greffier lors des débats : Madame France-Noëlle MASSON.
17e Chambre
60323536dd015b6bb5bd21f6
29 mars 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
3e Chambre B
61630b7142de3d260b993282
1 mars 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 6 - Chambre 7
603547150dde37708e606bc7
19 mai 2016
Il vous a également notifié son mécontentement sur la prestation gilets verts et UM.
Chambre 4-1
63cb92a79c02507c9078dc48
20 janvier 2023
DISTRIBUTION CASINO FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 20 JANVIER 2023 à : Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Gilles MATHIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Sociale C salle 3
68199b3945063c42e325387a
Localité 3] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Dalila ACHAMMAMI, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 04 Décembre 2024 Tenue par Gilles
Chambre 1-5
5fdbd7b2d57469b6a905f584
24 janvier 2019
une facture de la Société SHTP du 24 janvier 2013 d'un montant de 1 712,67 € pour la mise en place de barrières en IPN soudées et fixées au sol et d'une chaîne avec cadenas, une facture de Gilles
1ere Chambre Section 1
64a7b2523bcaf505db696b10
4 juillet 2023
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [V] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Gilles
4eme Chambre Section 2
69d5e30ccdc6046d477b1d08
7 avril 2026
de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GAUDENS (23/00017) [N] [S] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Gilles
Chambre 1-2
6811b6e644bf0d1935aef9b4
29 avril 2025
Gilles PACAUD, Président Mme Séverine MOGILKA, Conseillère rapporteur M. Laurent DESGOUIS, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Chambre 1-3
5fda396872cdf87fb894e970
12 septembre 2019
CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION PISCINE (CPCP) SARL VOLPI BATIMENT Société TOPVER Copie exécutoire délivrée le : à : Me France CHAMPOUSSIN Me Joseph MAGNAN Me Sophie JONQUET Me Gilles
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
ATELIER AMEDEO ET ASSOCIÉS ; 10, rue Virgile MARRON, 13005 MARSEILLE Représentée par la SELARL CKG (Marc L...,) BP 631 GUSTAVIA SAINT BARTHÉLÉMY).
Pôle 6 - Chambre 3
6629f36fdc6faf0009588a23
24 avril 2024
Pour les arrivées tardives le matin visées par la lettre de licenciement, monsieur [J] indique que sur cette période, il était planifié à 9h30 et non 9h00.
Page 33 sur 44