CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
60342a9dff474d1c8fb6d3a8
26 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
5fd984b76d00ae743f490d80
16 janvier 2020
à l'audience publique du 09 Décembre 2019, Madame Bérangère MEURANT, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS
15e chambre
64a7b2663bcaf505db696bc7
6 juillet 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 Mai 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS
21e chambre
62c7cb5fcb8dca058e3e80cd
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier
62c7cb6acb8dca058e3e80e9
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
631ade80f575634f1371f004
8 septembre 2022
635237d48c924eadffcc4b64
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier
Pôle 6 - Chambre 2
68e89497d8f6cc6d55dd3e70
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
1ère Chambre
68ef2a7f1643bddf8ff84e1b
14 octobre 2025
procès-verbal de difficultés annexant le projet de partage et énumérant les points contestés, et le transmettre au juge chargé de la surveillance des opérations liquidatives, - désigné Mme Marguerite Desai-Lebras
63c10a71bf9fd47c90a13eec
12 janvier 2023
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6438f320a942a604f5e9375f
13 avril 2023
SIRET : 751 610 015 00024 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Romain DARRIERE de la SELEURL ROMAIN DARRIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1753 substitué à l'audience par Me Chloé LEGRIS-DUPEUX
6438f3a3a942a604f5e939cd
62873392c1d4e9057d613095
19 mai 2022
62873392c1d4e9057d613099
6711faf37603bf88a1884b29
17 octobre 2024
68709b8a123db6632de31798
10 juillet 2025
Chambre sociale
67fde8459b68debe44f7e983
10 avril 2025
décision attaquée en date du 08 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 21/00001 APPELANT : [V] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, Me LEBOIS
65b36b698c0355000835f66c
25 janvier 2024
65449d80c71a6a83181c8ef8
2 novembre 2023
65449d8cc71a6a83181c8f6c
Page 33 sur 46
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.