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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
6253ca4cbd3db21cbdd8a987
14 avril 2008
14 avril 2008
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, anciennement CMRA, intervenant aux lieu et place de la CAMONS DE LA DORDOGNE rue Marguerite Crauste 33087 BORDEAUX CEDEX Représentée par la SCP Luc
Source officielle4e Chambre B
615e0c04c25a97f0381f4a5b
20 juin 2013
20 juin 2013
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre A - Civile
66162bd699851e0008f1e508
9 avril 2024
9 avril 2024
DE BERRANGER [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Lucie MAGE de l'ASSOCIATION MAGE-PRODHOMME, avocat au barreau de LAVAL - N° du dossier 0210143 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92391
6 mai 2015
6 mai 2015
Syndicat des copropriétaires LES SABLES DE BIGUGLIA Pris en la personne de son syndic en exercice SARL Cabinet Saint-Nicolas 44, boulevard Paoli 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e2a
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Y... né le 23 Mai 1938 à Oujda (MAROC) fils de Manuel et de VISCAINO Louise de nationalité française, marié Sans profession demeurant En Casa de Lucas VALVERDE Calle Elvas, 23 1er Dcha 28025 MADRID
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162678012fe6a3e85a6c7b0
14 janvier 2014
14 janvier 2014
SIEMENS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b76d
13 mars 2008
13 mars 2008
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Mars 2008.
Source officielleChambre sociale
635b71c9b201587f74be0208
27 octobre 2022
27 octobre 2022
et courent verticalement le long du mur dans un chemin ».
Source officielleChambre-1 civile et com.
6967569fcdc6046d473c6aa0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[N] a réalisé l'isolation extérieure de la façade de l'immeuble ainsi que l'installation de fenêtres et portes, cela nécessitant la construction de parties de mur avec des blocs de béton cellulaire.
Source officielle14e chambre
60320d373b79654547f7151b
3 mai 2018
3 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, président, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, conseiller
Source officielleChambre 1-5
6348fee363d497adffda3dad
13 octobre 2022
13 octobre 2022
NICE Compagnie d'assurances APRIL, C/O COTTA ASSURANCE [Adresse 3] - [Localité 1] représentée par Me Françoise ASSUS-JUTTNER de la SCP ASSUS-JUTTNER, avocat au barreau de NICE substituée par Me Lucas
Source officielle2e chambre civile
63c1092cbf9fd47c90a13aad
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[P] [H] un commandement d'avoir à exécuter des travaux consistant en la suppression des gaines d'extraction des fumées, la suppression de la grille de protection, le bouchage du trou pratiqué dans le mur
Source officielle4ème Chambre
642fb7accece1704f57479b7
6 avril 2023
6 avril 2023
barreau de RENNES INTIMÉE : SAS DESIGN HABITAT prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florent LUCAS
Source officielle5e chambre civile
670f583b4ad0d5ee7d7e5b9e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SCP VERMIGLIO EYMARD MARIE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jean-Luc
Source officielle3e Chambre B
616307f95a67331bacec3c2e
19 janvier 2012
19 janvier 2012
[Localité 8] C 693 000 226 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 9] représentée par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Françoise LUC-JOHNS
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c117
26 février 2008
26 février 2008
V..., JJ...Inaki et Mikel W..., Madame KK...et Madame veuve W..., Monsieur Luis XX... YY...
Source officielle4e Chambre A
6031e10da34bcbb4b056b7ce
14 juin 2018
14 juin 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
6035b092bc7c0f156b977d6e
17 mars 2016
17 mars 2016
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee420711398
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ADIOME [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Pierre Olivier DILHAC de la SELARL ASTREA, avocat au barreau de DAX et assistée par Me Laurent LUCAS de la SELARL AVOX, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1re Chambre C
61627b5192e3db741f857030
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Octobre 2012.
Source officiellePage 33 sur 54