[D] (pièce n° 5) qu'un scanner a été pratiqué le 2 juillet 2020, qui a révélé l'existence d'un syndrome de masse avec oedème et déplacement de la ligne médiane de la région frontale droite para médiane

discrimination - 3000 euros en réparation du préjudice moral - 1500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et a ordonné l'attribution à Mme [A] du salaire de base médian

DN434 [Adresse 18] 1919 30/03/2017 175 m² 530.000 € 3.029 € 16 (6) DN136 [Adresse 5] 1850 22/11/2017 186 m² 680.000 € 3.656 € moyenne 2.196 € médiane

acquisitions faites entre novembre 2005 et juin 2010 par des entreprises exploitant gravières et sablières, argiles et kaolins pour des prix allant de 0,38 euro le m² à 2,34 euros, soit une valeur médiane

courbes et justificatifs produits à l'appui démontrent : • que seul Gérard X... a conservé le coefficient 215 au 31 décembre 2006 alors que celui de ses collègues s'étend de 225 à 285, la moyenne et la médiane

connaissance a été réalisée ; s'il était considéré que les dispositions antérieures de l'article 28 de l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production de l'électricité utilisant l'énergie mécanique

1600550 du 13 novembre 2018, la SELARL Pharmacie D C est fondée à demander l'indemnisation du préjudice résultant de la perte de l'officine ; l'expertise amiable estime le préjudice subi à une valeur médiane

Pratiqué dès le 28 décembre 2010, ce scanner a révélé la présence d'une volumineuse hernie discale L4-L5 médiane comprimant le fourreau dural, ainsi qu'un syndrome de la queue de cheval avec rétention

rente ; il y a lieu d'en rectifier le montant, ; - s'agissant des gains professionnels, Mme A F peut prétendre à un capital et non à une rente ; le montant dû doit être calculé par rapport au salaire médian

Le 5 octobre 2018, après divers examens médicaux concluant à son aptitude, avec ou sans restrictions, il a été déclaré par le médecin du travail inapte au poste de 'chef d'atelier en mécanique engins [

Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [J] [X] le 25 Mai 2026 à 16h33 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Mélanie

d'un rapport de l'Inspection Générale des Finances relatif à Vivendi ; 2) la convention fiscale passée avec Vivendi le 26 août 2004 ; 3) les conventions fiscales passées avec Total, NRJ Group et Euro Media

BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Wilfried MEZIANE de la SELARL TGS FRANCE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Ordonnance de clôture du 22 Janvier

] [J] [S] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] ès-qualités d'indivisaire à la succession de Madame [E] [A] en tant qu'héritier de Madame [W] [S] Représentés par Me Wilfried MEZIANE

Par un mémoire, enregistré le 5 août 2022, la société Agilis, représentée par TGS France Avocats, agissant par Me Meziane, demande à la Cour de prendre acte de ce que la société Eurovia Aquitaine ne formule

L'état de frais approuvé par le magistrat qui a rendu l'ordonnance de taxe est conforme au tarif des experts et retient, en ce qui concerne les vacations horaires, un chiffrage médian au regard de ce barème

demande de reconnaissance de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical daté du 22 février 2017 mentionnant « douleur membre sup droit + paresthésies doigts EMH ' compression sévère médian

[D], pour soutenir sa demande de fixation à 16 % en faisant valoir notamment qu'il n'y a aucune interférence de la maladie de Dupuytren avec les séquelles de l'intervention du nerf médian.

Si la société appelante soutient que la valeur du fonds correspond à moyenne entre la valeur médiane de la moitié du chiffre d'affaire (CA) annuel et celle de l'excédent brut d'exploitation (EBE) multiplié

Elle produit à l’appui de ses affirmations une IRM réalisée le 28 mars 2022, faisant état d’une « protrusion discale avec arthrose postérieure en L4-L5 et d’une protrusion discale médiane venant au contact