CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
679481550175ed452fca5906
23 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2025 SCP LAVAL-FIRKOWSKI-DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES SCP PACREAU COURCELLES Me Nelly
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c27c
19 juin 2008
C / SNC FONCIÈRE PARIS AQUITAINE ET PARIS NICOLO SCI LES DOGES SCI MURANO SCI SAN MARCO SCI MARCO POLO SCI RIALTO SCI RESIDENCE HYDE PARK SARL BUREAU D'ETUDES PCA SARL FONCIÈRE PARIS AQUITAINE
CHAMBRE 1 SECTION 2
6162f6eeb807dfe813d296d1
31 mars 2009
Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : GG/CB APPELANT Monsieur [J] [O] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 9] demeurant [Adresse 1] [Localité 12] (BELGIQUE) représenté par la SCP
1ère chambre civile B
6034a853db94c294660dde61
25 octobre 2016
Par acte du 25 avril 2012, la SARL I-NOVATIV, la SCI DECINES et la SAS ANAHOME IMMOBILIER ont fait assigner la SC ROMOC UN devant le tribunal de grande instance de LYON en responsabilité et en réparation
2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85b65b5a3ab8ca54e97
17 juillet 2025
[N] et [M] [S], assignés en tant qu'associés de la Sci Pts, n'ont pas qualité à défendre à une action en responsabilité pour les manquements contractuels de la Sci à ses obligations de constructeur ;
Pôle 5 - Chambre 10
6704cb722f5f3246ff38155c
7 octobre 2024
immobilier détenu par la SCI Gidem Royale Mansions, lequel bien immobilier est une propriété dénommée " Villa Damerose ".
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
Jacques, au titre de l'article 475-1 du Code de Procédure Pénale, la somme de 3. 000 Euros, - reçu la Société SCP N...- ANGEL en sa constitution de partie civile, - déclaré Messieurs B..., X...,
6253c925bd3db21cbdd8763b
6 juin 2005
PASSERA Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Louis A... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Raymond B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE LLOYD'S DE LONDRES représentée par la SCP
15e Chambre A
6032b55f0952192c995bfb28
6 décembre 2017
Messieurs [W] et [P] ont formé à la fois un contredit sur la compétence et un appel à l'encontre de ce jugement Par arrêt du 16 novembre 2006, la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence a : débouté Messieurs
6253ca0bbd3db21cbdd89e88
6 novembre 2007
né le 24 Novembre 1948 à MARSEILLE (13000) ... 05100 MONTGENEVRE représenté par la SCP M.
1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e7a00
15 avril 2025
Le Greffier, La Présidente, Copie délivrée le 15 avril 2025 à la SCP LOUCHET CAPDEVILLE la SCP COUTIN
Chambre 1-7
65a0e6bf5bbe450008b2cc00
11 janvier 2024
Le 10 novembre 1978, la SCI MARIDO a été créée entre Madame [T] [D] et la SCI MONCLAIR, Madame [T] [D], gérante, détenant 10 parts sociales et la SCI MONCLAIR 90 parts sociales sur les 100 parts composant
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
60325aacccfbd98ff53c7e4a
21 février 2018
BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 21 FÉVRIER 2018 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller,) PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/08225 SCI
Chambre civile
6503f53da92e2d05e6a9f90a
5 septembre 2023
bancaire ouvert au nom de la SCI).
Chambre 3-2
5fdaaeebfd4015400f176cbc
6 juin 2019
2019/291 Rôle N° RG 17/20579 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBPMB SA GESTION IMMOBILIERE DE PROVENCE (GIMPRO) [S] [S] [B] [H] [Y] SA ERILIA C/ SA CREDIT FONCIER DE FRANCE [G] [E] [K] [G] SCP
Chambre 1-9
653b588c502b828318c4e21c
26 octobre 2023
Par ordonnance du 7 mars 2023 ils ont été autorisés à assigner à jour fixe et l'assignation délivrée à cette fin à la SCI Yhtam a été remise au greffe le 20 mars 2023.
67908cc31b5a79f732705442
21 janvier 2025
Clos de la Rosaine, la SCI Lafayette et la SCI MF Patrimoine, étant précisé que dans cette dernière SCI M.
Pôle 2 - Chambre 1
61609e54264c7ed035b03c7b
16 octobre 2013
GAULTIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : D1104) DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES AUX ENCHERES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP
11e Chambre B
60376036d861133d87439bc3
2 avril 2015
Par conclusions après expertise déposées et notifiées le 20 février 2015, Messieurs.
6253ca12bd3db21cbdd89f7f
6 mars 2007
BP 50196 14011 CAEN CEDEX représenté par la SCP BAZILLE J.J., GENICON P., GENICON S., avoués assisté de Me Noël G..., avocat S.C.I.
Page 33 sur 70