CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 402 résultats pour « RENARD Nathalie »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bd8

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE DIX SEPT MAI DEUX MILLE DIX SEPT, (17/ 05/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LRF4 S.A.S. SUEZ EAU FRANCEc/S.A

63c256670bfda47c90075eef

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

PIGNON, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie PIGNON, Présidente, Madame Elisabeth FABRY, Conseiller

Source officielle
CA

1ère Chambre

64b8d0baa5d4a205dbc5ce29

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 06 octobre 2022 - RG 20/00137 Ordonnance n° /2023 du 19 Juillet 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63e34f16500dc805de37d0ef

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[Localité 2] représenté par Mme [D], audiencière, munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Nathalie

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

66878cb405d6f7f678d48fd2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il conteste le montant facturé après rupture de la convention et considère comme excessif le montant des honoraires au regard du temps passé.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

679336b5cc9763289b725156

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Signée par Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Cécilia AOUADI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Par ordonnance de référé du 22 juillet

Source officielle
CA

RETENTIONS

6809c75d5f55848ebdc1a0dd

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[R] sortait d'un magasin et s'apprêtait à rentrer dans son véhicule stationné sur le parking.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6809c75d5f55848ebdc1a0d3

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[F] C/ PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d69

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE VINGT JANVIER DEUX MILLE SEIZE, (20/ 01/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aa2

Appel

26 septembre 2001

26 septembre 2001

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Nathalie X... a été embauchée par la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

696a8dfdcdc6046d47917823

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2025 en audience publique devant Nathalie FEVRE, Présidente de chambre, déléguée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

634f9598b5afe5adfff28a90

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64acf3f903c09105db6c05b4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63b546edc9018405dfcaad3f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

avocat au barreau de LYON, substitué par Me MERIEN, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Nathalie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63b546eec9018405dfcaad43

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

par Me MERIEN, avocat de barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 27 Mai 2022 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b8d

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

BLOIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE DIX SEPT, (26/ 04/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919a9

Appel

8 août 2014

8 août 2014

RG N : 14/ 00004 AFFAIRE : Mme Nathalie Corinne X... épouse Y... M. Muhamed Y...

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66c431949b20f4eee56c059b

Appel

18 août 2024

18 août 2024

ORDONNANCE du 18 AOUT 2024 Minute N° N° RG 24/02082 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBNB (2 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 16 août 2024 à 11h22 Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abad997d5920008107e76

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

novembre 2023 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Décembre 2023 devant Madame BRUN Nathalie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6973140bcdc6046d4762f4b5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Mme [D] [K] ne conteste pas avoir reçu notification de la contrainte le 22 septembre 2023 et avoir formé opposition avec retard le 23 octobre 2023.

Source officielle

Page 33 sur 671

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC40 résultats

Journal officiel
Créations

RENARD, Nathalie, Florence, Angélina, COURSON

SIREN 502969777Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

31/03/2026

Voir →

Modifications diverses

ANNE, Nathalie, Catherine, Sandra, RENARD

SIREN 533373213Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

06/03/2026

Voir →

Créations

RENARD, Nathalie, MORTARA

SIREN 993604818Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/11/2025

Voir →

Modifications diverses

ANNE, Nathalie, Catherine, Sandra, RENARD

SIREN 533373213Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

22/09/2024

Voir →

Créations

RENARD, Nathalie, Dalila

SIREN 953386422Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

16/06/2023

Voir →