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721 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f4491

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

C'est dans ce contexte que la société CMC [Localité 9] a requis Maître [N] [Y], membre de la SCP [H] [Y], Rémy Ripoll, [P] [W] , [N] [Y] , huissiers de justice, pour établir un procès-verbal de constat

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

695cd7d075782d5f06f2ba2f

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

* certains travaux n'ont pas été réalisés : soubassement, dallage, terrassements complémentaires, plate-forme de terrassements, fouilles en rigole, dispositions adéquates à l'ancrage et à la stabilité

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6979e811cdc6046d47f71ddd

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Il ajoute que lorsque [A] a rapporté au directeur celui-ci a rigolé, et que [Y] [F] a continué pendant des mois à être médisant, menaçant, et impoli avec [A].

Source officielle
CA

3ème Chambre

6438f2caa942a604f5e935f7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[D] a roulé sur le drain avec une pelle mécanique pour faire un terrassement et créer une rigole, que l'auteur du rapport d'expertise sur lequel s'appuie le tribunal pour imputer le désordre à l'insuffisance

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2ea6009f81000890dc00

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, il explique que celui-ci peut passer au premier abord pour une personne très stricte alors qu'il est en réalité très ouvert d'esprit avec qui il est possible d'avoir toute confiance, de discuter, rigoler

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6545ee014ac6088318da10e2

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

A ce titre, vous avez notamment pour missions principales : - l'entretien et la propreté des bâtiments de la résidence, - l'entretien et la propreté de la route, des rigoles attenantes et des parkings

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01248_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

outre, le maire a conservé ses pouvoirs de police spéciale en matière d'assainissement jusqu'au 30 juin 2011 ; le dépôt de pierres sur les regards à l'origine des inondations et le creusement d'une rigole

Source officielle
CA

9e Chambre C

61627ea938d18b7ebf63d322

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

-Monsieur [M] [B] reconnaissait avoir un 'tempérament à rigoler' et avoir fait usage de surnoms et sobriquets ('mémé' pour Madame [W] [D]), avoir par jeu pété ou roté devant des tiers mais sans mauvaise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b823

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Et j'ai rigolé plusieurs fois avec lui,.... Mais là, ça me travaille trop. Eux ils n'ont pas vu ce qu'il a fait. Ils n'ont pas à vivre avec ». Le directeur du funérarium, M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02074_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

l'eau des fossés était réutilisée pour le fonctionnement de la papeterie ni l'acte de vente du site du 2 août 1850 de Madame C à Messieurs Grat et Bergerot mentionnant un droit d'irrigation par une rigole

Source officielle
CA

Chambre commerciale

690aee3c28bf9d42b6cc1008

Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

, sont globalement disjointes, ce qui aggrave les échanges thermiques et favorise les condensations ; - que l'eau de condensation présente sur les vitres tombe sur les denrées exposées ou dans les rigoles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cacccb8dca058e3e7dbe

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[G] ne l'a pas dissuadée, mais a continué à rigoler sur le sujet, nous a demandé de ne pas avertir Mme [V] la directrice, ordre qu' [P] n'écoutera pas car, à son retour avec M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

63a4028c3f67e905df3d2938

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

confirmer les termes de ce courrier le 21.10.2019 ; - dans une attestation du 13.05.2019, Mme [G] affirme que le 23.09.2018 son collègue lui a présenté des excuses et lui avait dit qu'il avait agit 'pour rigoler

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d20

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

La résidente rigole. Il se montre insistant et lui demande à plusieurs reprises de répéter sa phrase.. Au bout de plusieurs fois, elle dit 'c'est tous des trous d'cul'.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0c9cdc6046d47d990c7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il fait valoir que même si les arbres litigieux bénéficient de la prescription acquisitive, ils causent un trouble anormal de voisinage en raison des rigoles d'évacuation des eaux de pluie et des gouttières

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6971f721cdc6046d4739d54d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] pour réparer une descente de gouttière et que l'interrogeant sur les modalités de règlement, celui-ci lui aurait indiqué : " quelle facture tu rigoles, vous faites les 20 baraques de [Localité 14],

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6684eb0ea0de54ff609f8066

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[F] se permettait de changer l'organisation ; qu'il les surveillait constamment, demandant de ne pas rigoler, de ne pas parler, de ne pas mettre de la musique, même d'aller aux toilettes hors nos temps

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7660d808eb34e45574e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

prétendez aujourd'hui que c'était un trait d'humour dont vous soulignez qu'il n'a pas été compris par vos interlocuteurs puisque selon vos propos avec ces personnes ' faut plaisanter un peu, hein, on ne rigole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

67ef6af966129746fdd69cc9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

extrait du bilan de la SAS UNION D'EXPERTS Pièce n°16 Tableau des filiales et participation de la SAS FREYCENON extrait du bilan de la SAS Pièce n°17 Lettre de démission de Madame [X] de la RIPELLE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f0ccdc6046d4709b7bc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

dans les bureaux donc je lui dis pourquoi pas je veux bien etre formée et elle me passe le service qui me dis que pour y aller il faut des competences et de la apres avoir raccroché je lui dis et elle rigole

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

RIPPOL, Nathalie, Viviane, ODE

SIREN 820744969Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

24/07/2026

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Procédures collectives

RIPPOLL, Gilles Daniel

SIREN 815024237Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire — Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire en application de l'article L 631-16 du code de commerce.

29/04/2026

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Procédures collectives

RIPPOLL, Gilles Daniel

SIREN 815024237Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

21/04/2026

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Procédures collectives

RIPPOLL, Gilles Daniel

SIREN 815024237Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

Rétractation de prononcé de liquidation judiciaire sur tierce opposition — Rétractation sur tierce opposition de la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 9 décembre 2025 ayant prononcé une liquidation judiciaire et remettant le débiteur en redressement judiciaire, la procédure ouverte est du type de celle prévue à l'article L681-2 II du code de commerce, ledit jugement fixe au 16/06/2026 la fin de période d'observation et désigne la SCP BTSG représentée par Me Clément THIERRY.

28/12/2025

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Procédures collectives

RIPPOLL, Gilles Daniel

SIREN 815024237Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 30 août 2024, désignant liquidateur SCP B.T.S.G.² / Me C.Thierry 28 Rue Plaisance 73000 Chambéry, la procédure ouverte est du type de celle prévue à l'article L681-2 II du code de commerce.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.

18/12/2025

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