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666 résultats pour « Sadi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 copropriété

65a8d801e12c85000874b13c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 588 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA [Adresse 10], sis [Adresse 4] [Localité 9], représenté par son syndic, la SARL, le Cabinet CITYA IMMOBILIER TESSIER SABI

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bda99851e0008f1e546

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE INTIMÉE SUR APPEL INCIDENT Madame [U] [P] née le 06 Février 1972 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sadia SEDDIKI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850e0

Appel

27 janvier 2000

27 janvier 2000

SA SADRE Ayant son siège ... 91290 SAINT GERMAIN LES ARPAJON prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86153

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

SAADA, contradictoirement en application de l'article 420-1 du Code de procédure pénale à l'égard de Michel H... et HENRI G..., parties civiles, par défaut à l'égard d'Andrée D..., partie civile, contradictoirement

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03850_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Par un mémoire enregistré le 19 décembre 2023, Mme C, représentée par Me Sadar Dittoo, demande à la cour : 1°) d'annuler la décision du centre hospitalier Gabriel Martin du 7 juillet 2016 ; 2°)

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6034b1d86e3c959db1f995ed

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Anne Marie VIELJEUF, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ : [F] [L] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Saadia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd90bf9d796ada4ff63c235

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Elle indique que sur le site internet de la société Primocable figurent le nom de clients autres que des opérateurs téléphoniques, à savoir les sociétés Ineo-gdf Suez, Alcatel-lucent ou encore la Sade,

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d709477fe04f5cc6305

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

aux droits de SAS BQSE [Adresse 2] [Localité 6] représentée, concluant et plaidant par Me Vincent JARRIGE de l'AARPI M&J - Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofia SADFI

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d719477fe04f5cc6307

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

aux droits de SAS BQSE [Adresse 3] [Localité 6] représentée, concluant et plaidant par Me Vincent JARRIGE de l'AARPI M&J - Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofia SADFI

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63b546ecc9018405dfcaad31

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

des eaux, mettait un terme à son contrat, que 10 assureurs parmi les plus importants du marché n'avait pas souhaité donner suite et qu'il avait été contraint d'accepter les conditions d'une compagnie Sada

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67f750c96527a11effc4b7c1

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIME Monsieur [B] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Rachel SAADA

Source officielle
CA

14e chambre

603281c6a8b6f5b5a0efad14

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

habilité en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2017087 assisté de Me Rachel SAADA

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a0e96a8cdc6046d476539e5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988 doit s'appliquer à la SARL Groupe [1] - à titre subsidiaire, juger que la convention collective devant s'appliquer au sein de la SARI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62cd0f2de91c8e9fcf07138f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile -condamné la CRCAMR aux entiers dépens de l'instance qui seront distraits au profil du cabinet FLG Avocats (anciennement Selarl Mathieu Saada

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

68ef2a731643bddf8ff84d3b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

le 26 Septembre 1981 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 12] représentés par Me Marie LAINEE, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 300 Me Jonathan SAADA

Source officielle
CA

3ème chambre famille

668f76d49b65e642c58785de

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

la SCP DARVES-BORNOZ & CAUX, Plaidant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [E] [L] né le [Date naissance 5] 1955 à [Localité 15] [Adresse 11] [Localité 13] Représenté par Me Saâdia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6788a0a8a1dbfbd5d79cd68a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

-Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 20/00081 APPELANT Monsieur [G] [Z] Né le 25 Mars 1972 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Rachel SAADA

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6881beb853f7f060d28c78bd

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Petits et grands secrets » ; - l'indivision « Le Général de Gaulle et la Trilogie des grands destins » - l'indivision 'Antoine de Saint-Exupéry' - l'indivision 'Le Rouleau de la Bastille du Marquis de Sade

Source officielle
CA

8ème chambre

65b20cbcc4cf860008dff47f

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

A la fin du mois de Juin 2004, la société Géotec est de nouveau intervenue, à la demande de la société Botte Sade pour réaliser des études de perméabilité complémentaires.

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CA

6e chambre

5fca85878bc9357630a8fab3

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 6e chambre ARRÊT N° 290 CONTRADICTOIRE DU 17 SEPTEMBRE 2020 N° RG 17/05869 N° Portalis : DBV3-V-B7B-SAD2 AFFAIRE : [X

Source officielle

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