Il a conclu que selon son expérience, plus le cheval est soumis à des forces de contraintes importantes en réalisant des virages courts et en sautant haut, plus l'évolution a de chance de se faire de façon

incidence professionnelle sur ses droits à la retraite, somme à parfaire selon la simulation devant être communiquée par le centre hospitalier universitaire de Toulouse ; - elle a en outre perdu une chance

Michel-Henry PONSARD, président, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, Mme Marie GUERIN, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 09 février 2026, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère

R.G. 20/00031 d'une part, ET : LA SAS HOTEL LA COURONNE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Chantal GUERIN-REYNE

Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, Mme Marie GUERIN, conseillère, Mme Claire HOCHSTADTER, vice-présidente placée, DÉBATS : A l'audience publique du 12 mars 2026, M.

Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, Mme Marie GUERIN, conseillère, Mme Claire HOCHSTADTER, vice-présidente placée, DÉBATS : A l'audience publique du 12 mars 2026, M.

Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, Mme Marie GUERIN, conseillère, Mme Claire HOCHSTADTER, vice-présidente placée, DÉBATS : A l'audience publique du 12 mars 2026, M.

risques professionnels, des actions d'information et de formation, la mise en place d'une organisation et de moyens adaptés, et que l'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement

- RCS Paris n° 408 774 610 - [Adresse 8] Représentées par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Pierre Yves GUERIN

CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : LA SARL GROUPE S21 prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 15] [Localité 3] Représentée par Me Chantal GUERIN-REYNE

Localité 8] MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 8] Représentées et assistées par la SCP ETCHEVERRY & DELPECH, avocats au barreau de BAYONNE INTIMÉS : Maître Dominique GUERIN

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président de section, Mme Marie GUERIN, Conseillère, Mme TERRIEUX Gwénaëlle, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 05 février 2026,

est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Albert MOUSEGHIAN de la SELARL CJA PUBLIC CHAVENT-MOUSEGHIAN- CAVROIS - GUERIN

Laval, rapporteur public ; - et les observations de Me Guerin, représentant la société SBI ainsi que celles de Me Salen, représentant la commune d'Andrézieux-Bouthéon.

DEGUERRY, PERRIN ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : [Y] Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président de section, Mme Marie GUERIN

DEGUERRY, PERRIN ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : [J] Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président de section, Mme Marie GUERIN

MEILLEUR CONTACT C/ Melle [W] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 19/10/2023 à : Me LOUVEL SELAS GUERIN TREMOUREUX MARTIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

[F] et [Q], - la notification par la CPAM de la guérison de M.

Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, Mme Gwénaëlle TERRIEUX, conseillère, Mme Marie GUERIN, conseillère, Assistés lors des débats de Mme Fanny MICHON, greffière, DÉBATS

de 750 € et permanent sur la base d'une valeur du point de 1.500 € L'Hôpital demande dans ses conclusions du 12 mai 2015 de A titre principal - dire qu'il n'est pas à l'origine d'une perte de chance