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8 387 résultats pour « samedi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897c5

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

octobre 2000: 1 astreinte Samedi 14 octobre 2000: 1 astreinte Dimanche 15 octobre 2000: 2 astreintes Lundi 23 octobre 2000: 1 astreinte Vendredi 17 novembre 2000: 1 astreinte Samedi 18 novembre 2000

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

603403b7102d4fb35f80ebe5

Appel

16 février 2017

16 février 2017

avec une pause déjeuner d'1 heure, 2) à compter de janvier 2013 : 8h00 à 18h00 avec une pause déjeuner de 1 heure du lundi au samedi inclus, 3) à compter d'octobre 2013 : 8h00 à 17h00 du lundi au samedi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91450

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

de : - maintenir la résidence des trois enfants mineurs au domicile de la mère, - lui accorder un droit de visite à son domicile sur ses trois enfants mineures les premier, troisième et cinquième samedis

Source officielle
CA

ETRANGERS

62e8be794f6d33e2e97f0978

Appel

30 juillet 2022

30 juillet 2022

[U] [R] le samedi 30 juillet 2022 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

677cc336cf451bb7cd9293bb

Appel

4 janvier 2025

4 janvier 2025

[S] [W] alias [I] [P] le samedi 04 janvier 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

670e05e810ea465c0ffcf7f2

Appel

12 octobre 2024

12 octobre 2024

[V] [E] [T] le samedi 12 octobre 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

661e14d80f653b0008df2ae9

Appel

13 avril 2024

13 avril 2024

[Y] [T] alias [V] [I] le samedi 13 avril 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

661e14d80f653b0008df2aef

Appel

13 avril 2024

13 avril 2024

[M] [S] [J] le samedi 13 avril 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6704cb682f5f3246ff3814cc

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/01995 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VZVQ N° de Minute : 1963 Ordonnance du samedi 05 octobre 2024 République Française Au

Source officielle
CA

ETRANGERS

6704cb682f5f3246ff3814d0

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/01997 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VZW6 N° de Minute : 1965 Ordonnance du samedi 05 octobre 2024 République Française Au

Source officielle
CA

ETRANGERS

6888573bdbf0f4a9225a77d5

Appel

26 juillet 2025

26 juillet 2025

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/01307 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WKBN N° de Minute : 1314 Ordonnance du samedi 26 juillet 2025 République Française Au

Source officielle
CA

ETRANGERS

6888573bdbf0f4a9225a77d7

Appel

26 juillet 2025

26 juillet 2025

[D] [F] le samedi 26 juillet 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6888573bdbf0f4a9225a77db

Appel

26 juillet 2025

26 juillet 2025

[P] [V] [I] le samedi 26 juillet 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899e9

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Affecté au centre d'appels téléphoniques de Paris Beaubourg, il travaillait selon un cycle de 4 semaines comprenant 3 semaines de 48 heures de travail du lundi au samedi et une semaine de repos.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cb6

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

de la semaine suivante à 18 heures, la seconde moitié débutant du samedi à 18 heures au dimanche de la semaine suivante à 19 heures, les vacances d'été étant fractionnées par moitié, au cours de quatre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdaa

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

sur l'enfant est exercée en commun par les parents, - fixé la résidence de l'enfant au domicile de sa mère ; - fixé le droit de visite du père dans les locaux de l'ALSEA-Trait d'union à Limoges, un samedi

Source officielle
CA

Chambre 4-2

679875df5d0c5ebad4c0590c

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

2 et le dimanche 3 mars, ces mentions sont en contradiction avec les plannings établis par lui et transmis à l'employeur, sur lesquels bien que les samedis et les dimanches y figurent, il n'a indiqué

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63cb928d9c02507c9078dbff

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[B] soutient que son licenciement est sans cause réelle et sérieuse au motif que : - l'organisation de barbecues le samedi par les salariés était régulière et, sinon autorisée, à tout le moins, tolérée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdb64b373057342bd2142b7

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Il précise avoir sollicité de son employeur la possibilité de travailler du mardi au samedi et de prendre ses repos compensateurs non pris depuis 5 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcde

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Celui-ci, dans ses dernières conclusions déposées le 30 juillet 2010, demandait la réformation de la décision pour dire qu'il exercerait son droit de visite et d'hébergement un samedi sur deux de 9 heures

Source officielle

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Dépôts des comptes

SAMEDI

SIREN 538816422Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

25/08/2026

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Créations

Louis, Fricia, Samedi

SIREN 108428806Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

16/08/2026

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Modifications diverses

samedi22

SIREN 100804731Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

04/08/2026

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Dépôts des comptes

VENDREDI-SAMEDI-DIMANCHE-MAINTENANCE

SIREN 392388401Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

26/07/2026

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Dépôts des comptes

SAMEDI MEDIA

SIREN 887951556Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/07/2026

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