GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

débattue en audience Composition du délibéré: Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier lors du prononcé : Madame Audrey

de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de Oissel, - à l'intéressé, - au Préfet de SEINE-MARITIME, - à Me Audrey

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP PATRICIA HARDOUIN, avoué à la Cour assistée de Me Audrey

C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 8 RUE SAINT JOSEPH-BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Audrey X...

C/ Maître Jean-Paul Y...ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de l'EURL LP Expéditions le : 19 JUILLET 2017 Me Audrey GUERIN S. C. P. LAVAL-FIRKOWSKI T. C.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

SCOUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Jean-François MORTELETTE SELARL CABINET AUDREY HAMELIN EXPÉDITION à : [G] [F] CAF DU LOIR ET CHER MINISTRE

Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

chambre ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Carpentras en date du 10 janvier 2023, n°22/00089 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

2025 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 27 juillet 2023, N°22/00652 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Ordonnance de référé du 23 juillet 2025 / 2025 N° RG 25/01209 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGPM [I] [E] épouse [H] [S] [H] c/ [P] [V] [M] [V] Expéditions le : 23 juillet 2025 Me Audrey

DU 24 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection de Nîmes en date du 28 mars 2023, N°23/00126 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Audrey PERGER, greffière placée, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. **** Selon déclaration du 9 janvier 2017, [G] [A

FOND DU 28 SEPTEMBRE 2017 N°2017/319 Rôle N° 16/02061 [H] [D] [O] [E] C/ Compagnie d'assurances MACIF Grosse délivrée le : à : Me Audrey

ASTREE LITIS prise en la personne de Maître Alexandra MIOSSEC, avocat au barreau de BREST [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, représentée à l'audience par Me Bertrand AUDREN, avocat au barreau

chambre ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Toulon en date du 13 février 2023, N°19/05649 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey