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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
64e6f2e128deb9d969290921
6 juillet 2023
6 juillet 2023
V-B7E-CCLUR Décision déférée à la Cour : Décision du 23 Juillet 2020 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/327501 APPELANT Monsieur [L] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] RUSSIE
Source officielle1re Chambre A
6035f45fcbeee759f06dc2cd
26 janvier 2016
26 janvier 2016
APPELANT Monsieur [L] [T] élisant domicile au Cabinet de Maître [V], sis à [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 3] (RUSSIE) de nationalité Russe, demeurant [Adresse 2] RUSSIE
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02223_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mme C, ressortissante russe entrée en France irrégulièrement le 26 décembre 2017, selon ses déclarations, à l'âge de 61 ans, a présenté une demande d'asile, rejetée par l'Office français de protection
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00236_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A, ressortissant russe né le 21 janvier 1971 à Groznyi, est entré en France afin d'y déposer une demande d'asile enregistrée à la préfecture de la Marne le 3 octobre 2022.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02070_20230224
24 février 2023
24 février 2023
A D et Mme C D, née B, ressortissants russes, sont entrés sur le territoire français selon leurs déclarations le 25 septembre 2017 afin d'y solliciter la reconnaissance du statut de réfugiés.
Source officielle2 e chambre civile
65434b260147228318b9141d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
la SARL Bruno Rabut, - rejeté la demande de dommages et intérêts de l'EURL l'Orangerie, - condamné la SARL Bruno Rabut à payer à l'EURL l'Orangerie 2 000 euros en application de l'article 700 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f228
6 mars 2012
6 mars 2012
Bruno Y... verse, quant à lui, une attestation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f26
23 mars 2006
23 mars 2006
Monsieur Bruno Y... indique avoir créé, en décembre 2002, un site Internet, sous le nom de domaine www.innaconsulting.fr, proposant de mettre en relation ses utilisateurs avec des femmes russes ou Considérant
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f8
18 avril 2012
18 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93db5
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Bruno Y..., - débouté M. Bruno Y... de sa demande tendant à voir condamner MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897fa
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Elle demande donc à la cour de débouter M Bruno A... de l'ensemble de ses demandes.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03471_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
B, ressortissant russe né le 22 juillet 1988 à Nojay-Urt (Russie) déclare être entré en France le 25 juin 2023.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04807_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Mme F, ressortissante russe née le 27 février 1964 et titulaire d'une carte de séjour valable du 13 février 2020 au 12 février 2022 délivrée en qualité d'étranger malade, a présenté, le 10 mars 2020, une
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00790_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
La requérante fait valoir qu'elle ne peut pas retourner en Russie en raison des risques de traitements inhumains et dégradants auxquels elle serait exposée.
Source officielle1ère Chambre A
60327d1d519bc2b1295e92b3
24 janvier 2018
24 janvier 2018
[K] [R], de nationalité russe, vente conclue directement et sans l'intervention d'un mandataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ac
7 juin 2006
7 juin 2006
* ** FAITS ET PROCEDURE : Bruno X... a été engagé par la SARL MISTRAL à compter du 23 mai 2001 en qualité de chauffeur ambulancier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165f
27 mai 2014
27 mai 2014
de Monsieur Bruno X....
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA02576_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
S'agissant de la responsabilité contractuelle de la société Bruno Seveste 7.
Source officielle1re Chambre A
615e0e31c25a97f0381f533b
2 décembre 2014
2 décembre 2014
BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me René MANOUKIAN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [BB] [J], demeurant [Adresse 64] représenté par Me Bruno
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00907_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
B A, salarié de la SCEA Ecurie Bruni a été auparavant sanctionné pour avoir administré des substances interdites à trois chevaux de course de l'écurie Bruni et avoir entraîné quatre chevaux de course appartenant
Source officiellePage 34 sur 829