CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
636ca6726c7633dcd15b3cca
19 octobre 2022
Elle considère enfin qu'elle-même n'avait pas à regarder autour de la voiture avant de redémarrer pour vérifier qu'aucun véhicule ne s'était glissé près de son véhicule.
Chambre 4 A
64d32c92ab0b21d969c834ad
28 juillet 2023
Sur l'utilisation d'une échelle inadaptée Il est établi que l'accident résulte du fait que l'échelle adossée à la cuve, a glissé latéralement, entraînant le salarié dans sa chute.
5e chambre Pole social
642d14adcb8fa004f57da251
4 avril 2023
19 juillet 2019 qui mentionnait : ' elle a voulu descendre au RDC pour récupérer du matériel en descendant les escaliers elle n'a pas vu un pot de yaourt avec une peau de banane à l'intérieur elle a glissé
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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1 avril 2026
[R] a glissé d'une fenêtre d'une manière inexpliquée à ce jour malgré nos consignes de sécurité'.
Ch.protection sociale 4-7
6973166fcdc6046d4763468d
22 janvier 2026
Chute en arrière avec poids du chariot vide arrivée dessus (inférieur à 20 kg).(') " L'analyse managériale précise que " En déchargeant un camion l'agent a glissé sur le hayon et est tombé en entrainant
2ème chambre section C
69735b13cdc6046d4768f01a
8 janvier 2026
[K] [O], qui a indiqué aux urgences avoir glissé.
Chambre 4-2
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12 avril 2024
DBVB-V-B7D-BFI6J [V] [X] C/ SAS GAGNERAUD CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : 12 Avril 2024 à : Me Nadia DJENNAD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Maëva GLEIZE
Chambre sociale
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16 janvier 2025
Le 7 septembre 2017, l'employeur a adressé à la [8] ([9]) de [Localité 7] la déclaration d'accident du travail, survenu dans les circonstances suivantes : « a glissé sur un caillebotis en plastique sur
5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d13
2 avril 2024
Elle expose à ce titre qu'elle a glissé du coté carrelage en descendant de la rampe, qui était anormalement glissante, pour laisser une autre personne monter côté tapis.
Pôle 6 - Chambre 12
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5 avril 2024
[M], salarié de la société [8] (la société) en qualité d'agent de sécurité incendie, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 8 août 2020, le salarié ayant déclaré avoir glissé et chuté
Chambre 1-6
6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f
21 mai 2026
[P] [T] la somme de 1 500 euros au regard de son droit réduit à indemnisation, en relevant qu'il ne pouvait plus pratiquer les sports de glisse ou la motocross en loisirs, tels que cela résultait des séquelles
1ère Chambre A
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19 décembre 2019
Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Jean-Jacques GLEIZE
3e chambre
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19 mars 2020
s'agissant des circonstances de sa chute, ont fluctué puisqu'après s'être limité à dire dans ses premières écritures (assignation devant le juge des référés délivrée le 31 janvier 2014), qu'il avait glissé
5ème chambre (formation à 3)
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19 mars 2024
travers d'une orientation d'aménagement et de programmation (OAP), d'activités économiques en lien avec le domaine de compétences de cette société pour en faire " le cœur névralgique de la filière glisse
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02773_20221124
24 novembre 2022
Toutefois, l'intéressé a glissé et a heurté la plate-forme de départ, située au-dessus du sol, le long d'un tronc d'arbre. Il s'est fracturé le talus du pied droit.
Pôle 5 - Chambre 5
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5 septembre 2013
le type d'accident dont a été victime le bateau 'Pueblo', ne reposaient pas toutes sur le fond et que l'espace libre sous les palplanches avait permis à cet enrochement de se détacher du quai et de glisser
Cour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992a
22 novembre 2007
Ils soulignent que ce mur a été édifié afin de contenir le glissement de terrain à l'origine de nombreux dommages affectant la maison et plus particulièrement le garage, glissement consécutif à des manquements
6253cd96bd3db21cbdd93c37
16 mars 2017
Malgré ces mesures, deux glissements de terrain se sont produits sur la propriété « Le Balcon Cerdan ».
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3 février 2020
qualité du talus, il convient de relever que l'analyse géotechnique révèle que la configuration actuel du talus subvertical, qui est constitué de sols argilo-limoneux et qui est sujet à érosion à glissement
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00147_20250325
25 mars 2025
commandé par la commune en 2003 sur l'historique des mouvements de terrains à Ota ne montre pas d'événements de cette nature sur le secteur du camping, et souligne que sur le secteur de Porto, les glissements
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