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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

636ca6726c7633dcd15b3cca

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Elle considère enfin qu'elle-même n'avait pas à regarder autour de la voiture avant de redémarrer pour vérifier qu'aucun véhicule ne s'était glissé près de son véhicule.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64d32c92ab0b21d969c834ad

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Sur l'utilisation d'une échelle inadaptée Il est établi que l'accident résulte du fait que l'échelle adossée à la cuve, a glissé latéralement, entraînant le salarié dans sa chute.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

642d14adcb8fa004f57da251

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

19 juillet 2019 qui mentionnait : ' elle a voulu descendre au RDC pour récupérer du matériel en descendant les escaliers elle n'a pas vu un pot de yaourt avec une peau de banane à l'intérieur elle a glissé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09d8cdc6046d47d3aa1b

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[R] a glissé d'une fenêtre d'une manière inexpliquée à ce jour malgré nos consignes de sécurité'.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6973166fcdc6046d4763468d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Chute en arrière avec poids du chariot vide arrivée dessus (inférieur à 20 kg).(') " L'analyse managériale précise que " En déchargeant un camion l'agent a glissé sur le hayon et est tombé en entrainant

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69735b13cdc6046d4768f01a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[K] [O], qui a indiqué aux urgences avoir glissé.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

661a202a4cfa010008a2d6b5

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

DBVB-V-B7D-BFI6J [V] [X] C/ SAS GAGNERAUD CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : 12 Avril 2024 à : Me Nadia DJENNAD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Maëva GLEIZE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3bac2a5bdff9702ff82

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le 7 septembre 2017, l'employeur a adressé à la [8] ([9]) de [Localité 7] la déclaration d'accident du travail, survenu dans les circonstances suivantes : « a glissé sur un caillebotis en plastique sur

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d13

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle expose à ce titre qu'elle a glissé du coté carrelage en descendant de la rampe, qui était anormalement glissante, pour laisser une autre personne monter côté tapis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6610e5ef74ef9f00086f66b6

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[M], salarié de la société [8] (la société) en qualité d'agent de sécurité incendie, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 8 août 2020, le salarié ayant déclaré avoir glissé et chuté

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [T] la somme de 1 500 euros au regard de son droit réduit à indemnisation, en relevant qu'il ne pouvait plus pratiquer les sports de glisse ou la motocross en loisirs, tels que cela résultait des séquelles

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9a15856d1e09453686e5f

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Jean-Jacques GLEIZE

Source officielle
CA

3e chambre

5fd940f81c0e822756a68b8e

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

s'agissant des circonstances de sa chute, ont fluctué puisqu'après s'être limité à dire dans ses premières écritures (assignation devant le juge des référés délivrée le 31 janvier 2014), qu'il avait glissé

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00301_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

travers d'une orientation d'aménagement et de programmation (OAP), d'activités économiques en lien avec le domaine de compétences de cette société pour en faire " le cœur névralgique de la filière glisse

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02773_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Toutefois, l'intéressé a glissé et a heurté la plate-forme de départ, située au-dessus du sol, le long d'un tronc d'arbre. Il s'est fracturé le talus du pied droit.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61625c96d64a6b1f5148772f

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

le type d'accident dont a été victime le bateau 'Pueblo', ne reposaient pas toutes sur le fond et que l'espace libre sous les palplanches avait permis à cet enrochement de se détacher du quai et de glisser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd8992a

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Ils soulignent que ce mur a été édifié afin de contenir le glissement de terrain à l'origine de nombreux dommages affectant la maison et plus particulièrement le garage, glissement consécutif à des manquements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c37

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

Malgré ces mesures, deux glissements de terrain se sont produits sur la propriété « Le Balcon Cerdan ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9489d

Appel

3 février 2020

3 février 2020

qualité du talus, il convient de relever que l'analyse géotechnique révèle que la configuration actuel du talus subvertical, qui est constitué de sols argilo-limoneux et qui est sujet à érosion à glissement

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00147_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

commandé par la commune en 2003 sur l'historique des mouvements de terrains à Ota ne montre pas d'événements de cette nature sur le secteur du camping, et souligne que sur le secteur de Porto, les glissements

Source officielle

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