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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
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25 octobre 2023
remplacements qui deviendraient nécessaires, le tout relativement aux plomberie, fumisterie, menuiserie, serrurerie, appareils électriques, de chauffage, de carrelage, marquises, peinture, cuvette des water-closets
Chambre A - Commerciale
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9 avril 2024
caractéristiques techniques suivantes s'agissant du sucre inverti : '- density : 1.38 - viscosity : 2000 cpo at 40°C, 800 cpo - working temperature : 35/37°C - dosing accuracy : +/- 0.5 % - water
Pôle 4 - Chambre 1
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17 octobre 2025
2020, la SCI Convention-Lecourbe II a acquis ledit local soit le lot n°1, au rez-de-chaussée de l'immeuble sis [Adresse 4] à Paris 15eme, composé d'un local commercial avec sas, cabinet de toilette et water-closets
Pôle 4 - Chambre 2
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14 juin 2017
constituées de : (') d'une façon générale, toutes les parties qui ne seront pas affectées à l'usage exclusif de l'un des copropriétaires ou qui sont communes suivant les lois et usages à l'exception des water-closets
2ème CH - Section 1
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17 septembre 2018
qu'elle annonce en pièces 31 à 38, seules les pièces 36 à 38 concernent les clients de la Sarl OP qui auraient présenté des réclamations selon la Sarl OP (Edena, Nahl Liban, KSA, Technica et Abraaj Water
Chambre 3-2
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25 avril 2019
local dans la propriété du sol et des parties communes non déterminées -un lot n°6 : appartement situé au 3ème étage composé de : une entrée, une cuisine, une chambre avec alcôve, une salle de bains et water-closet
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13 mai 2015
bâtiment A, au 8ème étage, un appartement auquel on accède par un escalier privé, prenant naissance au 7ème étage, escalier principal, composé de : hall, deux pièces principales, cuisine, salle de bains, water-closet
Pôle 5 - Chambre 3
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5 mars 2014
l'article relatif à la désignation des lieux pour une superficie de 13 ares 7 centiares : 'lot n° 1...Lot n° 2...Lot n° 92 : dans le bâtiment D, un rez de chaussée dans lequel se trouvent les bureaux, les water-closets
Cour d'Appel
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22 décembre 2000
Invoquant les résultats d'un audit effectué le 23 septembre 1996 par la société PRICE WATER HOUSE faisant apparaître que, pour l'année 1995 et les six premiers mois de l'année 1996, la société LOCARE avait
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1 juin 2018
ensemble immobilier à édifier [...] , soit un appartement en duplex au 5ème et 6ème étage comprenant une entrée, deux pièces principales avec chacune un coin cuisine et deux salles de bains avec chacune un water-closet
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9 novembre 2018
Ce titre de propriété désigne le bien en tant qu'une maison rurale, comprenant : au rez-de-chaussée, un séjour, water closets, un débarras, une cuisine, une salle de bain et un séchoir, au sous-sol, une
4ème Chambre
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19 janvier 2023
Il indique que lorsque les couplages sont effectués correctement, cette résistance doit être d'une puissance de 3100 Watts, mais qu'elle ne fonctionne jamais puisqu'elle est coupée au niveau du tableau
Chambre Civile
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17 octobre 2023
En l'espèce, l'expert a procédé au calcul des déperditions des deux bâtiments à chauffer, et en déduit qu'il est nécessaire d'avoir une chaudière d'une puissance de 54 960 Watts.
2 e chambre civile
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12 janvier 2023
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 04 novembre 2013, Mme [J] [B] a été démarchée par la SARL Arkeos pour l'achat de deux panneaux solaires de marque Systovi d'une puissance de 3000 watts
1ère Chambre
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8 octobre 2024
Ledit arrêt a été signé par Michel Wacher, président de chambre, magistrat ayant participé au délibéré et Fabienne Arnoux, greffier. Le greffier, Le président,
Pôle 4 - Chambre 9 - A
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10 octobre 2024
] a conclu un contrat de vente n° 411701 auprès de la société Vivons Energy (Activ'eco) portant sur la fourniture et l'installation de 12 panneaux photovoltaïques pour une puissance globale de 3 000 watts
2ème Chambre
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6 juillet 2023
AFE), dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation complète avec mise en service d'un système photovoltaïque comportant 12 modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes
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4 septembre 2001
métalliques ondulées) présentaient indiscutablement des dangers majeurs irrémédiables : risques de chute de tôles ou de poutres aggravés par les vibrations engendrées par la puissance du son (6000 watts
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17 avril 2008
mis en évidence que le départ du feu se situait sur l'une des bornes femelles du bloc multiprise, celui-ci étant inadapté pour le branchement d'équipements électriques d'une puissance de quatre kilo watts
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4 juin 2020
étage de la maison un tableau de commande "Effecta KS series" lié aux panneaux photovoltaïque a été installé et qu'au vu de l'écran du tableau de commande, le système fonctionne et une production de 400 watts
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