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821 résultats pour « Wather »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

65c5db5615069e0009fdb6dd

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

remplacements qui deviendraient nécessaires, le tout relativement aux plomberie, fumisterie, menuiserie, serrurerie, appareils électriques, de chauffage, de carrelage, marquises, peinture, cuvette des water-closets

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66162bd699851e0008f1e502

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

caractéristiques techniques suivantes s'agissant du sucre inverti : '- density : 1.38 - viscosity : 2000 cpo at 40°C, 800 cpo - working temperature : 35/37°C - dosing accuracy : +/- 0.5 % - water

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

68f31f0747bd0e19a239d54d

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

2020, la SCI Convention-Lecourbe II a acquis ledit local soit le lot n°1, au rez-de-chaussée de l'immeuble sis [Adresse 4] à Paris 15eme, composé d'un local commercial avec sas, cabinet de toilette et water-closets

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60336ff4c4da81244719c9d7

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

constituées de : (') d'une façon générale, toutes les parties qui ne seront pas affectées à l'usage exclusif de l'un des copropriétaires ou qui sont communes suivant les lois et usages à l'exception des water-closets

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdd5c36035b120514833804

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

qu'elle annonce en pièces 31 à 38, seules les pièces 36 à 38 concernent les clients de la Sarl OP qui auraient présenté des réclamations selon la Sarl OP (Edena, Nahl Liban, KSA, Technica et Abraaj Water

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fdb03cca7409d98051420ce

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

local dans la propriété du sol et des parties communes non déterminées -un lot n°6 : appartement situé au 3ème étage composé de : une entrée, une cuisine, une chambre avec alcôve, une salle de bains et water-closet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60373cf42fe4e7191b51fbcc

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

bâtiment A, au 8ème étage, un appartement auquel on accède par un escalier privé, prenant naissance au 7ème étage, escalier principal, composé de : hall, deux pièces principales, cuisine, salle de bains, water-closet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616246cfaf0a1de0eb1b6601

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

l'article relatif à la désignation des lieux pour une superficie de 13 ares 7 centiares : 'lot n° 1...Lot n° 2...Lot n° 92 : dans le bâtiment D, un rez de chaussée dans lequel se trouvent les bureaux, les water-closets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c876bd3db21cbdd85592

Appel

22 décembre 2000

22 décembre 2000

Invoquant les résultats d'un audit effectué le 23 septembre 1996 par la société PRICE WATER HOUSE faisant apparaître que, pour l'année 1995 et les six premiers mois de l'année 1996, la société LOCARE avait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9402f

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

ensemble immobilier à édifier [...] , soit un appartement en duplex au 5ème et 6ème étage comprenant une entrée, deux pièces principales avec chacune un coin cuisine et deux salles de bains avec chacune un water-closet

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CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a2

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Ce titre de propriété désigne le bien en tant qu'une maison rurale, comprenant : au rez-de-chaussée, un séjour, water closets, un débarras, une cuisine, une salle de bain et un séchoir, au sous-sol, une

Source officielle
CA

4ème Chambre

63ca43229066fd7c90fc2835

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il indique que lorsque les couplages sont effectués correctement, cette résistance doit être d'une puissance de 3100 Watts, mais qu'elle ne fonctionne jamais puisqu'elle est coupée au niveau du tableau

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CA

Chambre Civile

652f78f9b053208318995ab5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

En l'espèce, l'expert a procédé au calcul des déperditions des deux bâtiments à chauffer, et en déduit qu'il est nécessaire d'avoir une chaudière d'une puissance de 54 960 Watts.

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CA

2 e chambre civile

63c1059cbf9fd47c90a137d5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 04 novembre 2013, Mme [J] [B] a été démarchée par la SARL Arkeos pour l'achat de deux panneaux solaires de marque Systovi d'une puissance de 3000 watts

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CA

1ère Chambre

67061e30fde28ee4207110b5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ledit arrêt a été signé par Michel Wacher, président de chambre, magistrat ayant participé au délibéré et Fabienne Arnoux, greffier. Le greffier, Le président,

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6708c039445a086e2bcedea3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

] a conclu un contrat de vente n° 411701 auprès de la société Vivons Energy (Activ'eco) portant sur la fourniture et l'installation de 12 panneaux photovoltaïques pour une puissance globale de 3 000 watts

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CA

2ème Chambre

67f0bc548f7cbd382f4d3135

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

AFE), dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation complète avec mise en service d'un système photovoltaïque comportant 12 modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

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CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd8580b

Appel

4 septembre 2001

4 septembre 2001

métalliques ondulées) présentaient indiscutablement des dangers majeurs irrémédiables : risques de chute de tôles ou de poutres aggravés par les vibrations engendrées par la puissance du son (6000 watts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c120

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

mis en évidence que le départ du feu se situait sur l'une des bornes femelles du bloc multiprise, celui-ci étant inadapté pour le branchement d'équipements électriques d'une puissance de quatre kilo watts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949bb

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

étage de la maison un tableau de commande "Effecta KS series" lié aux panneaux photovoltaïque a été installé et qu'au vu de l'écran du tableau de commande, le système fonctionne et une production de 400 watts

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