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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
635236958c924eadffcc4720
20 octobre 2022
20 octobre 2022
805 du code de procédure civile).
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77f178121050008662c57
16 janvier 2024
16 janvier 2024
805 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 16 janvier 2024, délibéré au cours duquel il a été rendu compte des débats à la Cour
Source officielle1ère Chambre civile
66162bd699851e0008f1e4f6
9 avril 2024
9 avril 2024
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c02c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
805 du code de procédure civile qui a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 21 Octobre 2025.
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2105d6f7f678d49562
4 juillet 2024
4 juillet 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marina IGELMAN, Conseillère chargé du rapport
Source officielleChambre civile
653a0693d0451e8318d0ea19
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier, a tenu seul l'audience au
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca905d6f7f678d48f3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
805 du Code de procédure civile.
Source officielle2ème chambre section A
662b43cafe25450008314922
25 avril 2024
25 avril 2024
André LIEGEON, Conseiller, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats et en ont rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielleChambre commerciale 3-2
66863d22b1dbbe3bae6004d4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ronan GUERLOT, président et Madame Marietta
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f0016782
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[X] à régler à la société [U] CTTS la somme de 1'500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, . condamner M. [X] aux entiers dépens.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
63b7ccdb6b63637c907b7aeb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
945-1 du Code de Procédure Civile , les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 805 du Code de Procédure Civile).
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
69738113cdc6046d476c94f3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
945-1 du Code de Procédure Civile , les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 805 du Code de Procédure Civile).
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
67ef6e1f47c7caf29d4c4f59
3 avril 2025
3 avril 2025
945-1 du Code de Procédure Civile , les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 805 du Code de Procédure Civile).
Source officielle2ème chambre section C
69d89730cdc6046d47bc2fdb
9 avril 2026
9 avril 2026
DODIVERS, Présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9331
3 avril 2024
3 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielle1ère Chambre civile
68f8683dd7e432441d85c024
21 octobre 2025
21 octobre 2025
805 du Code de procédure civile.
Source officielle13e chambre
62c5299ca2c4236379079beb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Mai 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente chargée du
Source officielleChambre civile 1-2
68f864ec5d3e42c22e13b8dd
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[C] au versement de la somme de 1 800 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile outre les entiers dépens. Prétentions de M.
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79f34dc79f9f0614f50
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société Neurones IT sera déboutée de sa demande formée au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
64a7b00b3bcaf505db696629
6 juillet 2023
6 juillet 2023
805 du code de procédure civile).
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