CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 2
6639c3c99413110008238645
19 avril 2024
respecter ces plans par l'équipe ainsi que des manquements à la traçabilité, ainsi caractérisés : non respect des plans de nettoyage et nombreuses non-conformités relevées lors de l'inspection d'hygiène
6ème Chambre
642fb659cece1704f5747667
6 avril 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/01816 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FROJ Minute n° 23/00061 [D] C/ S.A.
Pôle 5 - Chambre 11
60346eae35eb9e5ce3f004e6
9 décembre 2016
Elle précise que le demandes de la société 3A DATA sont abusives, non fondées traduisant une mauvaise foi et une légèreté blâmable.
Pôle 6 - Chambre 9
5fe1e0688ccabbaa5c1b0e96
17 décembre 2020
B... dans la gestion relationnelle des équipes.
Pôle 6 - Chambre 11
63bfb3675e2fbe7c90043963
10 janvier 2023
des difficultés avec son équipe déplorant son manque d'encadrement, elle refusé la formation au management d'équipe qui lui a été proposée à [Localité 7] (pièce 28, courriel de Mme [L]-[I] du 4 juillet
Pôle 6 - Chambre 10
6033acfdb6986860fb72afb6
26 avril 2017
Ce jour là entre 16 heures 30 et 17 heures, Monsieur [B] [K] chef d'équipe carrosserie a demandé à l'ensemble de son équipe de participer au nettoyage et au rangement des emplacements respectifs de travail
Cour d'Appel
6253c83fbd3db21cbdd84b52
19 mars 1998
pas pendant un an comme le soutient l'intimée en considérant à tort qu'un nouveau contrat se serait formé en 1992 par suite d'un changement de l'équipe de BLLB ; Considérant que l'objet du préavis n'étant
4eme Chambre Section 1
653ca6d183c9498318209ec0
27 octobre 2023
En principe, l'insuffisance professionnelle est non fautive et relève du non-disciplinaire.
6253cca4bd3db21cbdd90cae
13 novembre 2013
Ch. civile A ARRET No du 13 NOVEMBRE 2013 R.
6a225c4fcdc6046d47382715
4 juin 2026
Il soutient que son poste de chef d'équipe imposait de telles charges.
Pôle 4 - Chambre 4
5fdb7b7693c45759d9c61497
5 mars 2019
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 4 ARRÊT DU 05 MARS 2019 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription
18e Chambre B
6034f7a2e4ac2e2567710a8c
1 juillet 2016
Sur la demande en dommages et intérêts pour non-versement de salaires Le non-versement par l'employeur des sommes qui lui étaient dues à titre d'heures supplémentaires sur plusieurs années a causé à
6253ca6abd3db21cbdd8af7a
5 mars 2008
L' atelier de production est organisé en deux équipes, chaque chef d' équipe disposant de deux préparateurs.
65a783bd8121050008662e7d
16 janvier 2024
son équipe mais 124% de ses objectifs en ce qui concerne l'épargne retraite contre 93% par son équipe.
Chambre 4-6
69d9e4a1cdc6046d47d9d909
10 avril 2026
Non seulement vous faites encourir des risques graves relevant du pénal en cas notamment de survenance d'un accident du travail grave à un salarié non planifié mais vous perdez toute crédibilité en tant
TARIFICATION
66235ac3aec0e60008fe985d
et location de véhicules automobiles et d'équipements associés, de machines et équipements agricoles.
Pôle 6 - Chambre 7
61635163a2ead9ed860b7015
7 avril 2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRET DU 07 Avril 2011 (n° 4, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/11824 Décision
15e chambre
6349008c63d497adffda437a
13 octobre 2022
Selon les calculs suffisamment précis et détaillés présentés par le salarié, non utilement critiqués par la société, c'est la somme de 9697,68 euros bruts qui est due à ce titre.
Chambre A - Civile
6618cefc7935f50008be408f
9 avril 2024
L'appelante en déduit que la non-conformité du portail litigieux est établie.
11e chambre
6034fca9aee77f2a397aec00
7 juillet 2016
CLERC KACZMAREK SELARL ACTANCE Copies certifiées conformes délivrées à : [N] [B] SA CALYON DEVENUE CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Page 34 sur 4348