Il a vérifié les six premières poches pour s'assurer qu'il s'agissait bien du produit demandé. Tel était le cas.

ou service ; / 8° D'introduire ou de tenter d'introduire au sein de l'établissement des produits stupéfiants, de les détenir ou d'en faire l'échange contre tout bien, produit ou service ; () ".

Des rappels et retraits de produits ont été effectués les 21 décembre 2017 et 12 janvier 2018.

L'intéressée produit en outre un certificat médical établi le 24 janvier 2023, par un médecin congolais qui atteste l'avoir suivi médicalement pour du diabète.

A a été produit par l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) le 17 mars 2023. L'OFII a présenté des observations qui ont été enregistrées le 17 avril 2023.

D souffre d'un diabète insulino-dépendant et qu'il présente par ailleurs des troubles psychiatriques caractérisés par un syndrome de stress post-traumatique et un état dépressif sévère.

Lorsque le demandeur n'a pas présenté au médecin de l'office ou au collège les documents justifiant son identité, n'a pas produit les examens complémentaires qui lui ont été demandés ou n'a pas répondu

La requête a été communiquée au maire de la commune de Varennes-sur-Seine qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Il conteste tout antécédent médical et tout état antérieur interférent, l'existence d'un diabète ne pouvant interagir avec les séquelles douloureuses d'un canal carpien droit.

-Mandataire liquidateur de SOCIETE MANTES ELECTRO DIESEL et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES LA JOLIE No Chambre : Section

La Ville de Paris a produit le 31 mars 2026 une note en délibéré. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Stéphane Diémert, - les conclusions de M.

Mme B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse, d'une part, d'enjoindre, avant-dire droit, au préfet de Haute-Garonne et à l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) de produire

[Y] souffre de diabète et d'une diminution de l'audition de l'oreille droite opérée, qu'il éprouve en outre des difficultés à la marche à cause de douleurs dans les jambes, qu'elle produit les éléments

Stéphane Diémert, président-assesseur, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.

En appel, le préfet de police produit le procès-verbal d'audition de M.

Les certificats médicaux et pièces médicales produits par le requérant décrivent les pathologies dont il souffre, à savoir un diabète insulinodépendant compliqué, d'une artériopathie des carotides et d'une

L'assuré fait valoir qu'il souffre depuis de longues années d'une anémie ferriprive, d'un diabète déséquilibré de type 2, d'une insuffisance rénale chronique et d'une gonarthrose bilatérale qui justifie

Sur l'incompatibilité de l'état de santé de Fouad X... avec la rétention: Deux certificats médicaux ont été produits.

La requête a été communiquée à la préfète du Rhône qui n'a pas produit d'observations.