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7 106 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa77603bf88a18845c3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DE MENUISERIE 'EPM', dont le siège social est [Adresse 4] Représentée par Me Bénédicte LAGARDE-COUDERT de la SELAS NUNEZ-LAGARDE COUDERT-MARTINS DA SILVA, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6870a1885b6604a26aae8983

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

---------------------- Radiation ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93832

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

né le 26 Mars 1980 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Audrey Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67820ab1d30fbdc4c17b9cc9

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CPC) N° RG 24/02139 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QG2D ORDONNANCE N° APPELANTE : Société SCCV SYNBIOS REALISATION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360ca6e3c369c7f74996f20

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

] représentée par ses parents, [V] et [R] [Z], ès qualités d'administrateurs légaux de ses biens [Adresse 7] [Localité 12] née le [Date naissance 2] 2005 à [Localité 16] (94) représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e39

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Elle justifie de la charge de quatre enfants, et de la scolarité pour 2000-2001 de Cécile, Audrey et Sophie, majeures à cette époque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d77

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Eric A...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7557ffb526292dd6f58

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69e07399cdc6046d476957f9

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

SCHOELLER ALLIBERT FRANCE Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au RCS de NANTERRE

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cd0f0ae91c8e9fcf0712af

Appel

10 juillet 2022

10 juillet 2022

: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba6ce405357f749ea632

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba8ce405357f749ea678

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba8ce405357f749ea67a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba8de405357f749ea67c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e899e360ca52a2831c0116

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Madame Christine DEFOY, Conseillère Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca420a9066fd7c90fc230b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4e29c3df04f589a524

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

ETRANGERS

62f1f89b699dc905d4ce9811

Appel

8 août 2022

8 août 2022

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Monique DOUXAMI, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

ETRANGERS

62f1f89b699dc905d4ce9817

Appel

8 août 2022

8 août 2022

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Monique DOUXAMI, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cbc

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle

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