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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
67d51af62ecfdaf7720ec603
2 octobre 2024
DBVR-V-B7I-FLUJ APPELANT(S) : Madame [W] [K] Représentant : Me Philippe GUILLEMARD de l'AARPI ARCAD AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : Madame [H] [F] Représentant : Me Pascal BERNARD
Cour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91634
26 mai 2014
Bernard André X... C/ Mme Véronique Marie-Patricia Y... épouse X...
6253c940bd3db21cbdd87bba
10 janvier 2006
. / Bernard Y...
6253cb66bd3db21cbdd8d628
7 février 2011
C/ Bernard Y... Michel Z... X...
6253cd66bd3db21cbdd9338e
13 juin 2016
Représenté par Me Bernard PANCREL, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 73). INTIMÉ Monsieur Yoann X... ... 97190 GOSIER Non comparant.
6253cdbfbd3db21cbdd945bb
27 mai 2019
(Gérant) en vertu d'un pouvoir général ET : Maître Bernard PAPIN [...]
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02570_20231221
21 décembre 2023
A exerçait la fonction d'aide médico-psychologique au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Bernard Lesgourgues à Capbreton.
Juge des référés
DCA_25LY01896_20251119
19 novembre 2025
C..., de la société Dicobat SA, de la société Bureau Mathieu, de la SAS Apave, de la société Entreprise Savel Bernard et Fils, de la société Royans Charpente, de la société Valette Métallerie Serrurerie
6253ca17bd3db21cbdd8a06b
20 novembre 2007
Bernard Z... se voyait attribuer le premier lot constitué d'un fonds d'exploitation d'une entreprise de charpente-menuiserie-scierie sis à TAIN-L'HERMITAGE, Drôme, donné en location-gérance à la Société
6253ccb9bd3db21cbdd9112d
10 février 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Françoise GAUDIN, conseillère, chargés d'instruire l'affaire.
6253ccbabd3db21cbdd9113f
17 février 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253ccc3bd3db21cbdd9132c
25 mars 2014
Bernard KEIME, Premier President et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 25 Mars 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Mars 2014.
6253ccc3bd3db21cbdd9133d
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 25 Mars 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Mars 2014.
6253ccfebd3db21cbdd91f44
26 janvier 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 décembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard
6253cd04bd3db21cbdd92070
23 février 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 février 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard
6253cd04bd3db21cbdd92077
6253cc07bd3db21cbdd8ee59
30 novembre 2011
. : 11/00518 Joseph Bernard X...
6253cc1cbd3db21cbdd8f281
5 mars 2012
6253cc51bd3db21cbdd8fbef
1 octobre 2012
Pôle 1 - Chambre 5
68e5f19bc9f36f05b443174b
7 octobre 2025
BERNARD BULLET CONSEILS [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante ni représentée à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 09 Septembre 2025 :
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