Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° contradictoire DU 17 OCTOBRE 2018 N° RG 16/01712 - N° Portalis DBV3-V-B7A-QS7W AFFAIRE : Corinne X...

Laurent Y..., Mme Corinne Z... épouse Y..., Me Philippe A... mandataire liquidateur de Mr Laurent Y... et de Mme Corinne Z... épouse Y..., Mme Agnès B... épouse X..., COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE GLANE

Z... dans sa mission, - prononcer la résolution judiciaire du contrat de coordination conclu avec M. Z... à ses torts exclusifs ; En conséquence, - condamner M.

[G] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Catherine FELIX de la SELARL IFAC, avocat au barreau de l'AUBE INTIMÉ : Monsieur [K] [T] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Corinne

représentée par Me Laurent JACQUES, avocat SAS SEPOC représentée par ses dirigeants légaux 31 rue Ferrandière 69002 LYON représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Corinne

ELUS FORMATION, exerçant sous la dénomination GUINGAMP COORDINATION, s'est trouvée chargée de la coordination Sécurité Santé.

au titre du contrat d'AMO ; Condamne la société GLI coordination à payer à la société JDL la somme de 92 630,29 euros HT au titre des désordres imputables à la société GLI coordination ; Dit que la

[M] [E] Représentée à l'audience par Me LECLERCQ, substituant Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE [2] Représentée à l'audience par Mme [D] [J

La présidente de la 5ème chambre, Corinne SIGNERIN-ICRE

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Septembre 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Corinne

publique du 02 Septembre 2025 tenue par Mme BOUC, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne

délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne

délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne

d'AMIENS, plaidant par Me DESCAMPS, élève avocate, sous la tutelle de Me [M] DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 21 juin 2023 devant Madame Corinne

JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux d'AVIGNON en date du 11 Janvier 2023, N° RG 22/00001 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Corinne

- Saisie par requête en rectification d'erreur matérielle, statuant sans audience en application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Corinne

LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES non représenté à l'audience, Mme Corinne MOREAU, avocat général, ayant rendu un avis écrit A l'audience publique du 20 Août 2024 où nous étions

LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES non représenté à l'audience, madame Corinne MOREAU, avocat général, ayant rendu un avis écrit A l'audience publique du 20 Août 2024 où nous étions

ET : Madame [O] [K] [D] épouse [C] [E] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 9] de nationalité Portugaise, chef d'équipe, demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] Représentée par Me Corinne