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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
6710aa7fbe64d7e510245286
16 octobre 2024
BOULANGERIES PAUL [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Plaidant : Me Baptiste DELRUE
Chambre sociale 4-2
6710aa7fbe64d7e510245296
dans l'affaire opposant, APPELANTE Société CEWE prise en la personne de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Martine DUPUIS
6707705881e733ee26983263
9 octobre 2024
DETECT PRO SECURITE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES
Ch civ. 1-4 construction
667d00d42439f45aaa042619
16 janvier 2024
Localité 15] Représentant : Me Sophie POULAIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 Société PROVINI ET FILS [Adresse 7] [Localité 14] Représentant : Me Martine DUPUIS
1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80fa
2 juillet 2024
section RG N° : 24/00240 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FOLV-11 Minute N° 56 Etablissement Public AGENCE NATIONALE DES TITRES SECURISES (ANTS) Représentant : Me Pierre yves MIGNE de la SCP DUPUIS
6e chambre
65ab793836bfc00008d68f80
11 octobre 2023
Gosselin, greffier, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu l'appel interjeté par la société PSA automobiles ([Adresse 2], [Localité 5]), ayant pour avocat Maître Martine Dupuis
65b2122ec4cf860008dff716
24 janvier 2024
Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu l'appel interjeté par l'EPIC Agence nationale pour les chèques vacances 'ANCV' ([Adresse 1]), ayant pour avocat Maître Martine Dupuis
Cour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e4b
17 septembre 1999
B.I.C.S. une indemnité de 10.000 francs en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, Condamne les appelants aux dépens d'appel qui seront recouvrés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01499_20221027
27 octobre 2022
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, La greffière en chef adjointe Sylviane DUPUIS 3 N°22DA01499
ORCA_23DA00253_20230419
19 avril 2023
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis
ORCA_23DA00425_20230414
14 avril 2023
6253cd04bd3db21cbdd92066
23 février 2015
A cette occasion, il était constaté la disparition de plusieurs mallettes d'outils de marque KS TOOLS d'une valeur de 129 à 150 euros chacune.
12e chambre section 2
6032c20364f086384cf8315b
28 novembre 2017
par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2011F01535 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Martine DUPUIS
12e chambre
60352eb151c1de592d74d7e6
7 juin 2016
Commerce de NANTERRE N° chambre : 0 N° Section : 0 N° RG : 2014F01452 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Bertrand ROL -Me Anne laure DUMEAU -Me Martine DUPUIS
1ère chambre 1ère section
61627778a2bc6369e8386d98
9 janvier 2014
LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Martine DUPUIS
6253c882bd3db21cbdd85769
28 juin 2001
ST GERMAIN Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP FIEVET-ROCHETTE- LAFON SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & ASSOCIES, SCP DELCAIRE BOITEAU RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS
6253ccc2bd3db21cbdd912fe
26 février 2014
représenté par Me Catherine DUPUY, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER, Greffier, Après
Pôle 1 - Chambre 10
6520f61cbb275d83183a3c57
5 octobre 2023
, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno BARRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : R054 INTIMEE Madame [J] [Z] retraité [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine DUPUY
1ère Chambre civile
63c2566c0bfda47c90075f07
11 janvier 2023
en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 6779 Représentée par Me Catherine Marie DUPUY
63c2566d0bfda47c90075f09
en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 6781 Représentée par Me Catherine Marie DUPUY
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