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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

64f02e5adb41fad969879b5b

Appel

30 août 2023

30 août 2023

préjudice esthétique est lié à: la cicatrice ; le genu valgum du genou gauche ; le port d'une orthèse ; Ce préjudice est fixé à 2,5/7 .

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61628874dafa129e399518e4

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

gauche ainsi que des contusions distales au niveau de la cheville et du genou droits sans caractère de gravité.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b5413a8b69b32bf156

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[R] prétend avoir averti son supérieur hiérarchique de ses absences et affirme qu'il souffrait véritablement du genou.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af766129746fdd69cb1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il présente maintenant une chondropathie rotulienne du genou gauche qui l'empêche de retrouver une activité professionnelle ».

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68f9b6c80a84a5e5f0016884

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Le 3 janvier 2011, le docteur [J] [D] a procédé à une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie du ligament croisé antérieur du genou droit. Au mois d'août 2011, M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a0ff5fecdc6046d4789ed47

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[F] [Z] a conclu avec la SAS C2F implants un contrat d'agent commercial pour la commercialisation de prothèses de hanches et de genoux sur le secteur Rhône Alpes-Bourgogne et auprès d'établissements de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SARL GARAGE I... Xc/Monsieur Cyril J

6031dfbf80b9e1b37c98ad52

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

J... s'est blessé au genou gauche, qu'il n'a pas pu continuer la partie et qu'il a du se faire remplacer par son fils.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6035aa7b6d186e0e780887b7

Appel

21 mars 2016

21 mars 2016

La tentative de réparation de la jambe a échoué et le 3 juillet 2009, Monsieur [P] a dû être amputé en-dessous du genou.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c986cb8dca058e3e78d5

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle fait ainsi valoir qu'elle souffre': - d'une scoliose à convexité lombaire gauche'; - d'une atteinte d'un genou droit ayant justifié une méniscectomie'; - d'hypertension artérielle'; - d'une lombalgie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63538891513cb5adff943783

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Le 28 mai dernier, M [F], salarié en qualité d'Agent Escale Avion à l'aéroport de [6] a déclaré qu'une valise serait tombée sur son genou.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

635b716eb201587f74be00e3

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

L'assuré intimée fait valoir que le docteur [E] dans sa lettre du 6 mars 2014 fait état d'une réaction algoneurodystrophique associé du pied et du genou gauche et de remaniements modérément évolutifs touchant

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6347ac3129ffd2adfff4f2d2

Appel

2 octobre 2022

2 octobre 2022

Il indique souffrir des genoux ainsi que de séquelles psychologiques importants sans que l'autorité préfectorale n'ait porté d'intérêt à cet état de fait.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

644a11ec656d26d0f8b57c55

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[K] a été opéré pour une fracture déplacée du plateau tibial interne du genou gauche par le Dr [R] au sein de la clinique [13].

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6629f363dc6faf000958885d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

démontrer qu'il et égal à 80% au moins Le seul document produit à cet égard est un certificat du docteur [K] daté du 6 décembre 2019 qui décrit un problème d'arthrose fémoro patellaire des deux genoux

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6889a8ad0b31e6c455a2845e

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Il ajoute qu'il nécessite une consultation médicale spécialisée dont il ne peut bénéficier dans le temps de son placement en rétention à raison de douleurs au genou. M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

653a06a5d0451e8318d0ea68

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[C] présentait au jour de la demande: 'des séquelles d'un accident de voie publique : -fracture du plateau tibial gauche - fracture de l'extrémité inférieure du radius gauche - douleur du genou

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04515_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

écarter les pathologies dont elle est atteinte des maladies professionnelles alors que la commission de réforme ne s'est pas prononcée sur l'ensemble de ses demandes et, qu'au titre de sa pathologie du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff2

Appel

11 février 2009

11 février 2009

pas contesté ; Attendu qu'il résulte du rapport de l'expert du Docteur Y... commis judiciairement que suite à l'agression dont il a été victime le 3 avril 2004 a subi un traumatisme du genou

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25DA00108_20250829

Admin. Appel

29 août 2025

29 août 2025

B C a chuté sur la face antérieure du genou droit lors d'un accident du travail en 2013.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01116_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

arrêts de travail de Mme A B postérieurs au 8 décembre 2018 relèvent d'un état préexistant et d'une pathologie indépendante évoluant pour son propre compte, l'intéressée ayant présenté des douleurs au genou

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

Voir →

Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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