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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

696b70f6cdc6046d47a29cff

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

mini-poivrons farcis au chèvre, operculés et propre à la vente ainsi que deux barquettes de 1kg de farce de chèvre que vous avez sciemment operculés alors qu'elles sont conditionnée d'ordinaire en seau de 20 kilos

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb681f47e994feb26b9

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

l'attente, il pourrait occuper un emploi sans port de charges de plus de 5 /10 kg, sans station penchée en avant prolongée ou répétée, sans effort de poussée ou tirer des charges de plusieurs dizaines de kilos

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee177f51255e24994fc493

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le lundi 29 septembre, dans l'exercice de mes fonctions sur le chantier ' [Adresse 8] ' à [Localité 6], dans la manutention de portes en acier ( lourdes, de plus de 50 kilos, j'ai ressenti une douleur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

654dd790420ce983188d0dc9

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

890366 du 23 décembre 2019 établie par le grossiste en viande SICABA et portant sur un jambon VPF qu'elle est établie au nom et à l'attention du 'Panier Bio [Adresse 1] [Localité 6]' et que le prix au kilo

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a192853cdc6046d47542ad2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

L'expert a retenu l'existence d'un préjudice professionnel imposant des restrictions des possibilités physiques, à savoir : pas de manipulation de charges lourdes supérieures à 5 kilos, pas de travaux

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdc5173ec5c0e7552829655

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

extraits de documents officiels fournis par l' AGRESTE , le rendement sur 17 ans est de 9,97 tonnes par hectare ; que le rendement retenu aurait donc dû être de 10 tonnes à l'ha ; que le prix reconnu du kilo

Source officielle
CA

14e Chambre

60374f86e257782d77b550d2

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Quant à la référence faite à un « stock d'amiante de 387 kilos », elle n'a aucune signification puisqu'il n'est donné aucune indication ni sur le volume que représenteraient ces plaques, bandes, bourrelets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c2e

Appel

2 octobre 2003

2 octobre 2003

9.861,88 euros) + 3.600 francs (548,82 euros) = 68.289,72 francs (10.410,70 euros) ; considérant qu'il convient de constater que cette somme est inférieure au plafond d'indentation de 23 euros du kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbda

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

Elle reproche en outre à l'intimé de s'être fait, remettre par divers fournisseurs, des matériels et fournitures qui lui ont été facturés à elle-même, de lui avoir dérobé plusieurs centaines de kilos de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fbaf

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

fournies que ce n'est qu'à compter du dernier trimestre de l'année 2008 que l'employeur a fourni à la salariée, ainsi qu'à l'ensemble du personnel concerné, un bon trimestriel pour un baril de lessive de 3 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1c

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44193e17a63792055a5

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

suspendue sur support situé à 1,30 mètre du sol, disposée à sa gauche (bras droit en diagonale, tendu et élevé à 90° et appui répété avec l'index droit sur la gâchette de la visseuse) (visseuse de 4 à 5 kilos

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8bd0d41e0057d43e3eb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[P] soutient qu'il a dû charger seul un tonnage très important de plus de 5 tonnes comprenant des palettes entre 700 et 900 kilos avec un simple transpalette manuel, ce en violation de la recommandation

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c3b94eb60008b3d2b3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

avec difficultés de rotation du rachis cervical et également des mouvements douloureux lors de latéroflexion ainsi qu'une sensation de brûlure dans tout le corps. (') perte d'appétit et de poids de 10 kilos

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d885f0cdc6046d47b9e938

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

recommandations du médecin traitant, si Mme [Q] [Y] produit une attestation du 28 novembre 2011 du docteur [I] qui précise que son état de santé ne lui permet pas de porter des objets de plus de deux kilos

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bea4ff9ec259c0979a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[B] prétend avoir soulevé une débroussailleuse de plus de 115 kilos pour la placer sur une table élévatrice.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6801dfce354955cf78ced498

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

- Pas de manutention manuelle de charges lourdes de plus de 5 kg, les ports de charges entre 2 et 5 kilos doivent rester exceptionnels dans la journée de travail.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b20f9ac4cf860008dff5e6

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle précise que les chariots transportant les bagages sont ainsi mis à la disposition des salariés par ADP et qu'ils peuvent déplacer jusqu'à 200 kilos de charge, le médecin du travail, saisi de la question

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b79

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

article que les conditions financières de raccordement au réseau de transport ne s'appliquent pas, de manière générale, aux installations de production d'électricité ayant une capacité inférieure à 100 kilo-volt-ampères

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e3a

Appel

22 février 2021

22 février 2021

En effet, il a perdu pas moins de quinze kilos et s'enlise dans les répétitions verbales (toujours les mêmes phrases ou expression) et je vous avoue que cette situation commence à devenir alarmante.

Source officielle

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/03/2016

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Créations

KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

05/07/2015

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