CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
696b70f6cdc6046d47a29cff
16 janvier 2026
mini-poivrons farcis au chèvre, operculés et propre à la vente ainsi que deux barquettes de 1kg de farce de chèvre que vous avez sciemment operculés alors qu'elles sont conditionnée d'ordinaire en seau de 20 kilos
Chambre Sociale
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29 avril 2025
l'attente, il pourrait occuper un emploi sans port de charges de plus de 5 /10 kg, sans station penchée en avant prolongée ou répétée, sans effort de poussée ou tirer des charges de plusieurs dizaines de kilos
3e chambre sociale
67ee177f51255e24994fc493
2 avril 2025
Le lundi 29 septembre, dans l'exercice de mes fonctions sur le chantier ' [Adresse 8] ' à [Localité 6], dans la manutention de portes en acier ( lourdes, de plus de 50 kilos, j'ai ressenti une douleur
654dd790420ce983188d0dc9
31 octobre 2023
890366 du 23 décembre 2019 établie par le grossiste en viande SICABA et portant sur un jambon VPF qu'elle est établie au nom et à l'attention du 'Panier Bio [Adresse 1] [Localité 6]' et que le prix au kilo
Chambre Civile
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28 mai 2026
L'expert a retenu l'existence d'un préjudice professionnel imposant des restrictions des possibilités physiques, à savoir : pas de manipulation de charges lourdes supérieures à 5 kilos, pas de travaux
6e Chambre D
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5 décembre 2018
extraits de documents officiels fournis par l' AGRESTE , le rendement sur 17 ans est de 9,97 tonnes par hectare ; que le rendement retenu aurait donc dû être de 10 tonnes à l'ha ; que le prix reconnu du kilo
14e Chambre
60374f86e257782d77b550d2
15 avril 2015
Quant à la référence faite à un « stock d'amiante de 387 kilos », elle n'a aucune signification puisqu'il n'est donné aucune indication ni sur le volume que représenteraient ces plaques, bandes, bourrelets
Cour d'Appel
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2 octobre 2003
9.861,88 euros) + 3.600 francs (548,82 euros) = 68.289,72 francs (10.410,70 euros) ; considérant qu'il convient de constater que cette somme est inférieure au plafond d'indentation de 23 euros du kilo
6253cb8bbd3db21cbdd8dbda
12 avril 2011
Elle reproche en outre à l'intimé de s'être fait, remettre par divers fournisseurs, des matériels et fournitures qui lui ont été facturés à elle-même, de lui avoir dérobé plusieurs centaines de kilos de
6253cc4fbd3db21cbdd8fbaf
10 septembre 2012
fournies que ce n'est qu'à compter du dernier trimestre de l'année 2008 que l'employeur a fourni à la salariée, ainsi qu'à l'ensemble du personnel concerné, un bon trimestriel pour un baril de lessive de 3 kilos
CHAMBRE SOCIALE A
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27 mai 2020
daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos
2EME PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2022
suspendue sur support situé à 1,30 mètre du sol, disposée à sa gauche (bras droit en diagonale, tendu et élevé à 90° et appui répété avec l'index droit sur la gâchette de la visseuse) (visseuse de 4 à 5 kilos
Chambre sociale
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11 mai 2022
[P] soutient qu'il a dû charger seul un tonnage très important de plus de 5 tonnes comprenant des palettes entre 700 et 900 kilos avec un simple transpalette manuel, ce en violation de la recommandation
Chambre 1-6
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18 avril 2024
avec difficultés de rotation du rachis cervical et également des mouvements douloureux lors de latéroflexion ainsi qu'une sensation de brûlure dans tout le corps. (') perte d'appétit et de poids de 10 kilos
Chambre sociale 4-5
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9 avril 2026
recommandations du médecin traitant, si Mme [Q] [Y] produit une attestation du 28 novembre 2011 du docteur [I] qui précise que son état de santé ne lui permet pas de porter des objets de plus de deux kilos
5e chambre Pole social
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3 octobre 2024
[B] prétend avoir soulevé une débroussailleuse de plus de 115 kilos pour la placer sur une table élévatrice.
1ère chambre civile A
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17 avril 2025
- Pas de manutention manuelle de charges lourdes de plus de 5 kg, les ports de charges entre 2 et 5 kilos doivent rester exceptionnels dans la journée de travail.
Pôle 6 - Chambre 4
65b20f9ac4cf860008dff5e6
24 janvier 2024
Elle précise que les chariots transportant les bagages sont ainsi mis à la disposition des salariés par ADP et qu'ils peuvent déplacer jusqu'à 200 kilos de charge, le médecin du travail, saisi de la question
6253cddabd3db21cbdd94b79
19 novembre 2020
article que les conditions financières de raccordement au réseau de transport ne s'appliquent pas, de manière générale, aux installations de production d'électricité ayant une capacité inférieure à 100 kilo-volt-ampères
6253cde6bd3db21cbdd94e3a
22 février 2021
En effet, il a perdu pas moins de quinze kilos et s'enlise dans les répétitions verbales (toujours les mêmes phrases ou expression) et je vous avoue que cette situation commence à devenir alarmante.
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KIWALO, Rosalie, TINDENGER
20/03/2016
Voir →
05/07/2015