AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
5fdb50ca16d6c12ec798f65f
22 mars 2019
22 mars 2019
pour lui; que face au silence gardé par son employeur, il s'est trouvé dans l'impossibilité d'anticiper son avenir professionnel tant au sein de l'entreprise qu'à l'extérieur, situation qu'il a mal vécue
Source officielle6e Chambre C
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19 janvier 2017
19 janvier 2017
Elle expose également toutes les péripéties qu'elle a vécues pour se faire payer la pension alimentaire.
Source officielleChambre sociale
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6 octobre 2016
6 octobre 2016
des faits de harcèlement moral sur des assistantes maternelles, faits dénoncés par ces dernières dans un courrier non daté, elle fait valoir que son arrivée au sein de la crèche d'[Localité 3] a été vécue
Source officielle9e Chambre B
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29 avril 2016
29 avril 2016
Le nouvel arrêt de travail du 14 janvier 2013 mentionnant une crise de Ménière déclaré par le médecin traitant réactionnelle aux conditions de travail ainsi que les pressions vécues comme telles et dénoncées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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13 novembre 2015
13 novembre 2015
d'adoption en septembre 2011, ayant du alors solliciter en urgence un entretien avec sa direction, - qu'elle a été placée en arrêt de travail à compter du 21 décembre 2011, traumatisée par la situation vécue
Source officielle10e Chambre
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20 février 2014
20 février 2014
espérance de vie à l'âge qu'il avait au moment de la consolidation, soit 21,86 ans (selon la table espérance de vie détaillée 1993/1995 publiée par l'INSEE) et du nombre d'années qu'il a effectivement vécues
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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11 mars 2010
11 mars 2010
autre élément, alors même que [A] [N] était susceptible de bénéficier d'un accord de participation -la seconde lettre retraçant seulement, sans aucune agressivité, la situation telle qu'elle l'avait vécue
Source officielleCour d'Appel
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30 juin 2015
30 juin 2015
Au soutien de ses affirmations selon lesquelles les insuffisances de Mme Hélène Y... et les erreurs commises auraient été seules à l'origine de la surcharge de travail vécue par les autres salariés et
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f21
16 février 2016
16 février 2016
X... en matière de placements financiers ", certains se plaignent de ce que ses remplaçants sont " formatés " mais à aucun moment ne décrivent une situation de harcèlement moral vécue par M. X....
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943b2
20 décembre 2018
20 décembre 2018
s'assied littéralement sur l'examen objectif de ma situation, tels que mes titres, mes fonctions, mes missions, mon véhicule de fonction, mon évolution salariale et les petites humiliations régulièrement vécues
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90066
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Vous placez votre personnel dans une position de " complicité ", très mal vécue d'ailleurs, et profitez de l'éloignement de votre employeur pour ne pas respecter les règles de tout contrat de travail,
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f355
27 mars 2012
27 mars 2012
dévalorisation, de disqualification, d'incapacité à faire face aux injonctions d'objectifs à atteindre ", " des symptômes d'agitation anxieuse " qui apparaissent dès qu'est abordée la situation de travail vécue
Source officielleChambre Sociale
6318341d0876004f131a5e44
5 septembre 2022
5 septembre 2022
[L] [A], en se référant aux articles L.1152 à 1152-6 du code du travail, de trouver une solution concertée et acceptée par tous afin de mettre un terme à la souffrance au travail vécue par Mme [YB] [N]
Source officielle1ère ch. civile
6319879851eeae4f1309d36e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[X] a fait face aux difficultés vécues par son compagnon, de façon brutale lors de l'accident puis dans l'accompagnement nécessaire des séquelles physiques et psychologiques durant plusieurs années, préjudice
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa53a8361df277dc59863
19 avril 2022
19 avril 2022
également le procureur de la République, - près de 4 mois après l'intervention de l'inspection du travail, l'ARS constatait qu'aucune mesure n'avait été prise par l'UMP, - en l'état de la situation vécue
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5b189ce3057d201c83
25 avril 2022
25 avril 2022
manquement de la SARL Aldi à son obligation de sécurité a été établi, cette dernière n'ayant ni pris toutes les mesures de prévention du risque de harcèlement moral, ni diligenté une enquête sur la situation vécue
Source officielleChambre Sociale
634f955fb5afe5adfff2899a
17 octobre 2022
17 octobre 2022
[Y] [AZ] était vécue de manière complexe et ses modes de communication rendus difficiles par manque de clarté avec une préférence donnée au principe plutôt qu'à la logique et au travail en équipe ; -
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6350e50342150aadff23dc74
19 octobre 2022
19 octobre 2022
contreparties spécifiques, l'employeur ne s'explique pas sur les circonstances des contrôles de connaissance et capacité sur simulateurs dénoncés par le salarié, et notamment sur l'expérience traumatisante vécue
Source officielle21e chambre
635b7226b201587f74be0483
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Aujourd'hui, la réapparition soudaine du projet, 3 ans après, est vécue de manière anxiogène (sentiment de répétition).
Source officielleChambre 4-4
6364ba24e405357f749ea4b4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il ajoutait qu'il ne souhaitait pas revivre la situation vécue lors de ses deux dernières périodes de congés où il n'avait pas pu se déconnecter de la sphère professionnelle par les mails et appels reçus
Source officiellePage 35 sur 39