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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

5fdb50ca16d6c12ec798f65f

Appel

22 mars 2019

22 mars 2019

pour lui; que face au silence gardé par son employeur, il s'est trouvé dans l'impossibilité d'anticiper son avenir professionnel tant au sein de l'entreprise qu'à l'extérieur, situation qu'il a mal vécue

Source officielle
CA

6e Chambre C

60343a783187382bb0ff8b93

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Elle expose également toutes les péripéties qu'elle a vécues pour se faire payer la pension alimentaire.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6034ba4f99765ca5d7ca9a1e

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

des faits de harcèlement moral sur des assistantes maternelles, faits dénoncés par ces dernières dans un courrier non daté, elle fait valoir que son arrivée au sein de la crèche d'[Localité 3] a été vécue

Source officielle
CA

9e Chambre B

6035681347807b8f64b1b76a

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

Le nouvel arrêt de travail du 14 janvier 2013 mentionnant une crise de Ménière déclaré par le médecin traitant réactionnelle aux conditions de travail ainsi que les pressions vécues comme telles et dénoncées

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603650fb82baefb207443567

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

d'adoption en septembre 2011, ayant du alors solliciter en urgence un entretien avec sa direction, - qu'elle a été placée en arrêt de travail à compter du 21 décembre 2011, traumatisée par la situation vécue

Source officielle
CA

10e Chambre

61626b92e62f7c490f224e84

Appel

20 février 2014

20 février 2014

espérance de vie à l'âge qu'il avait au moment de la consolidation, soit 21,86 ans (selon la table espérance de vie détaillée 1993/1995 publiée par l'INSEE) et du nombre d'années qu'il a effectivement vécues

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163c2c11a5f0a71dc3c91d2

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

autre élément, alors même que [A] [N] était susceptible de bénéficier d'un accord de participation -la seconde lettre retraçant seulement, sans aucune agressivité, la situation telle qu'elle l'avait vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ea

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Au soutien de ses affirmations selon lesquelles les insuffisances de Mme Hélène Y... et les erreurs commises auraient été seules à l'origine de la surcharge de travail vécue par les autres salariés et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f21

Appel

16 février 2016

16 février 2016

X... en matière de placements financiers ", certains se plaignent de ce que ses remplaçants sont " formatés " mais à aucun moment ne décrivent une situation de harcèlement moral vécue par M. X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943b2

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

s'assied littéralement sur l'examen objectif de ma situation, tels que mes titres, mes fonctions, mes missions, mon véhicule de fonction, mon évolution salariale et les petites humiliations régulièrement vécues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90066

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Vous placez votre personnel dans une position de " complicité ", très mal vécue d'ailleurs, et profitez de l'éloignement de votre employeur pour ne pas respecter les règles de tout contrat de travail,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f355

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

dévalorisation, de disqualification, d'incapacité à faire face aux injonctions d'objectifs à atteindre ", " des symptômes d'agitation anxieuse " qui apparaissent dès qu'est abordée la situation de travail vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6318341d0876004f131a5e44

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

[L] [A], en se référant aux articles L.1152 à 1152-6 du code du travail, de trouver une solution concertée et acceptée par tous afin de mettre un terme à la souffrance au travail vécue par Mme [YB] [N]

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6319879851eeae4f1309d36e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[X] a fait face aux difficultés vécues par son compagnon, de façon brutale lors de l'accident puis dans l'accompagnement nécessaire des séquelles physiques et psychologiques durant plusieurs années, préjudice

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa53a8361df277dc59863

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

également le procureur de la République, - près de 4 mois après l'intervention de l'inspection du travail, l'ARS constatait qu'aucune mesure n'avait été prise par l'UMP, - en l'état de la situation vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62678d5b189ce3057d201c83

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

manquement de la SARL Aldi à son obligation de sécurité a été établi, cette dernière n'ayant ni pris toutes les mesures de prévention du risque de harcèlement moral, ni diligenté une enquête sur la situation vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

634f955fb5afe5adfff2899a

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

[Y] [AZ] était vécue de manière complexe et ses modes de communication rendus difficiles par manque de clarté avec une préférence donnée au principe plutôt qu'à la logique et au travail en équipe ; -

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6350e50342150aadff23dc74

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

contreparties spécifiques, l'employeur ne s'explique pas sur les circonstances des contrôles de connaissance et capacité sur simulateurs dénoncés par le salarié, et notamment sur l'expérience traumatisante vécue

Source officielle
CA

21e chambre

635b7226b201587f74be0483

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Aujourd'hui, la réapparition soudaine du projet, 3 ans après, est vécue de manière anxiogène (sentiment de répétition).

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba24e405357f749ea4b4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il ajoutait qu'il ne souhaitait pas revivre la situation vécue lors de ses deux dernières périodes de congés où il n'avait pas pu se déconnecter de la sphère professionnelle par les mails et appels reçus

Source officielle

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