Ce coefficient est déterminé par application d'une formule fixée par décret.

Ce coefficient est déterminé par application d'une formule fixée par décret.

Yves Y... portent mention, lorsqu'il est précisé, du coefficient 130 de la convention collective des personnels des centres équestres ; M.

de pondération de 0,2 doit être appliqué au port à sec, et un coefficient de 0,5 doit être appliqué aux bâtiments à usage d'hôtel ainsi qu'aux hangars.

La société estime, en particulier, que le coefficient de synergie ne saurait excéder 1 % dans la mesure où l'atteinte controlatérale ne justifie en elle-même qu'un taux d'incapacité de 3 %, et que le coefficient

Par arrêt du 26 octobre 2006, cette cour a : - dit que monsieur [G] bénéficiait de la classification chef de publicité, 1ère catégorie, coefficient 550, - dit que la prise d'acte de la rupture par le

le coefficient hiérarchique correspondant étant celui de 600.

Elle soutient que : - c'est à tort que le coefficient d'assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée applicable à son activité de location meublée, et par suite le coefficient de déduction, ont été

de Rouen d'annuler la décision de la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels de la Seine-Maritime publiée le 6 décembre 2019, en tant qu'elle n'affecte pas d'un coefficient

[S] qui mentionnent une qualité de chargée de clientèle réseau, statut cadre C1 coefficient 300, et leur date d'entrée dans l'entreprise, sans cependant aucune mention de leur rémunération.

Il résulte des productions qu'elle a été embauchée et payée au coefficient 300 ; à la fin des relations contractuelles elle avait atteint le coefficient 350.

Monsieur X... a vu son coefficient passer de 170 à 155 pour, selon la Société CHAPEL, tenir compte de la fonction réellement exercée.

En décembre 2015, il lui a été attribué le coefficient 140.

Sur le coefficient salarial En deuxième lieu, M.

250, et non du coefficient 200 sur la base duquel elle était rémunérée.

Le certificat médical initial établi le jour même de l'accident mentionne une 'contusion par choc sur épaule droite, mouvement impossible et douleurs à la pression du nerf musculaire épaule et trapèze

qui lui été attribué au cours de la relation contractuelle de travail est inférieur à ceux qui auraient dus lui être octroyés, soit un coefficient 700 du 4 juin 2012 au 31 octobre 2013 et un coefficient

Il demandait également un rappel de salaire au titre d'un repositionnement hiérarchique à la position C catégorie 2 coefficient 130 et subsidiairement à la position B échelon 2 coefficient 130 pour la

En outre, le coefficient de végétalisation se calcule à partir des types de surfaces du projet et de coefficients de pondération.

2 niveau A08, coefficient 239 porté à 251 le 1er avril 1992, agent logistique magasin 2 niveau A08, coefficient 284,9340, puis technicien logistique distribution 1 niveau B01 coefficient 312,0120 le 1er